Kola,
Si la RSA préfère des lettres manuscrites rédigées au coin de la table et refuse de reconnaître la validité des passeports français des mineurs, qui sont une garantie d'Etat de l'accord de parents pour le voyage des mineurs en question avec un seul parent ou même sans parent, c'est son problème.
Dans quelques mois elle reviendra là-dessus, pas grave.
Michel
Votre interpellation sur une autre discussion m'a fait consulter la liste de vos messages. Je ne vais pas remonter jusqu'à Mathusalem, mais ce que vous dites ici manque de précision.
Qu'un enfant puisse circuler avec un passeport, et un seul de ses parents, voire aucun, est un fait.
En revanche, le passeport n'apporte aucune
garantie de l'Etat sur l'accord du parent absent mais une
présomption de cet accord.
En l'occurrence, il considère que puisqu'il n'a pas été porté à sa connaissance de désaccord entre les parents, ces 2 parents sont d'accord.
Sauf qu'ils peuvent ne pas l'être.
En ce qui concerne l'entrée dans un pays étranger, hors accords style Schengen, tout Etat est encore libre de demander les documents supplémentaires qu'il entend, et donc puisque l'autorisation de sortie du territoire a été supprimée, de se "rabattre" sur une lettre manuscrite donnant l'accord de l'autre parent.
C'est d'ailleurs le cas de nombreux pays (renseignez-vous).
On peut supposer qu'il s'agit alors pour ces pays de disposer d'éléments concrets dans le cas où cette présomption de l'Etat français serait erronée et aurait de graves conséquences.
Or, c'est le cas dans une multitude d'enlèvements d'enfants.
Le dramatique de ces situations nécessite une
vraie rigueur sur chaque terme employé, et mieux qu'un aplomb de l'intervenant supposé rendre son message incontestable et définitif.
J'ai désormais la nette impression que vous aimez souvent faire part de vos
principes avec fort peu d'expérience
concrète (ou de pragmatisme).
Par conséquent, n'ayant aucune envie de perdre mon temps dans ce genre d'échange, je ne répondrai plus à de nouvelles sollicitations éventuelles de votre part.