Carnet de passage et délai d'expiration

Bonjour à tous
Cela fait un certain temps que nous n'avons pas parlé de carnet de passage....!!!!
Mon propos concerne la date d'expiration. Sur un carnet il y a une date d'expiration, OK. Un de mes amis hollandais qui l'utilise sans discontinuer depuis 15 ans en Afrique du sud en sortant du pays chaque année m'assure, pour le pratiquer lui-même qu'il y a une tolérance acceptée par l'AIT/ FIA (Alliance Internationale de Tourisme/ Federation Internationale de l'Automobile) qui permettrait de sortir du pays 30 jours après la date d'expiration mentionnée à condition bien sur d'avoir le nouveau lui en règle.
Compte tenu de la difficulté à s'exprimer sur ce pb du carnet de passage je vais prendre un exemple. J'ai un ancien carnet date d'expiration 1er aout, un nouveau, date de début 2 aout. Avec cette tolérance, je ne pourrais donc quitter le pays où je suis, (en l’occurrence l'AfSud mais ceci devrait être valable quelque soit le pays), que le 30 aout au plus tard, sachant que si je sors de ZA au 30 aout en faisant tamponner l'ancien CPD, je dois évidemment pour pouvoir rentrer dans le nouveau pays, avoir le nouveau, qui lui a une date de début du 2 aout et là je suis complètement en conformité avec la loi.
Cela ne rallonge pas la durée globale des carnets de passage mais permet une certaine souplesse (30j) pour sortir d'un pays.
Qu'en pensent nos éminents spécialistes......?
Cordialement à tous
jean michel
Ps: je vais envoyer la question à notre amie à tous, madame Carmen Fauconnet à l'Automobile club à Paris et je vous tiendrais au courant.

Salut Jean-Michel,C'est vrai, c'était dommage ! Mais il n'a pas déjà expiré ton premier carnet ? C'était où et quand le renouvellement ?Mes dernières infos, depuis le Malawi où se trouve maintenant mon 4x4 : les douaniers tamponnent en sortie sans regarder la date du carnet. Du moment que tu as un nouveau carnet qui commence le lendemain de l'expiration du premier, basta.

Bonjour Jean Michel,La règle c' est.... qu 'il n' y a as de règle..Le traité de l' ONU de 1954 prévoit un délai de grâce de 15 jours pour sortir d' un pays si on a un carnet expiré, avec ou sans deuxième carnet valable.L' habitude (aussi bien pour les Allemands - j' en connais qui ont un véhicule depuis 5 ans en Afrique Australe - que pour les Anglais - dito - et en dépit de ce que disent l' ADAC et le RAC) c' est que tu peux rester avec carnet dans un pays pour la durée d' importation temporaire définie par la réglementation douanière locale, par ex. 12 mois dans la SACU, en Zambie la durée de validité de ton carnet (lequel, personne ne le dit)... et que si tu as deux carnets, tu quittes le pays où le "passage de date" a eu lieu en faisant tamponner l' ancien carnet, même s' il n' est plus valable. Encore une fois, tout le monde le fait, ça fonctionne..et c' est logique, c' est une question de cohérence de vouchers - et tu fais tamponner à l' entrée du pays suivant le DEUXIEME carnet.C' est aussi une quesstion de sensibilité... et de relations. Autant je m' en ressens pour discuter avec les douaniers de la SACU (pays organisé), ou de certains autres (entre autres pour des questions de relations), autant j' hésiterais avant d' aller me colleter avec les douaniers par esemple Zambiens ou Zimbabwéens (la question ne se pose pas au Mozambique, qui n' accepte pas le carnet, tu as juste un TIP pour 30 jours renouvelables deux fois). J' ajoute - réflexion subséquente - que j' évite tout sujet de discussion dans des pays où sévit la corruption, l' incertitude juridique fait de nous des proies idéales pour un juteux chantage..Maintenant, autant il y a des pays où ce mode opératoire est connu (SACU, Malawie, Tanzanie, Kenya), autant il y en a d' autres où les choses sont moins sures: je vais quitter la Zambie pour la SACU avant l' expiration de mon premier carnet pour que le passage de date ait lieu en Namibie ou au Botswana, tout le monde me l' a conseillé, y compris et surtout des Anglais installés en Zambie et qui font entre autre profession de vendre localement des véhicules immatriculés en Grande Bretagne ou en Zambie..Il existe encore un mode opératoire pas fabuleusement simple suggéré par le RAC: quitter le dernier pays de validité du carnet avant son expiration, et entrer dans le pays suivant sous le régime de TIP (temporary import permit, délivré généralement gracieusement à la frontière), laisser passer la date de fin de validité du permier carnet (et d' entrée en validité du deuxième) sous le régime du TIP et ré-entrer dans le pays suivant avec le deuxième carnet...c' est bien compliqué et contraignant..J' étais allé en son temps voir l' Automobile Club à Paris pour parler de ce sujet...Mme F. n' a pas non plus de vision claire, la seule chose qui soit claire, c' est qu' elle m' aconfirmé délivrer un deuxième carnet partant du jour après expiration du premier sans nouvelle caution..pour le reste, j' en ai été réduit à lui envoyer un mail décrivant la procédure ci-dessus, et demandant de me répondre en cas de désaccord, je n' ai jamais reçu de réponse..Je n' ai pas insisté, le risque en insistant étant d' obtenir une réponse écrite forcément négative qui nous mettrait tous dans la mélasse..Cela étant, je pense que c' est la pratique qui prime, il y a depuis des années des gens qui voyagent sans problèmes en passant d' un carnet à l' autre, donc cela fonctionne, les voyageurs sachant à peu près tous que les douaniers africains ne connaissent pas très bien les procédures, et qu' il faut régulièrement leur expliquer ce qu 'est le carnet et où il faut le tamponner (cela m' est arrivé à ma denière entrée en Zambie, et j' ai également du au Zimbabwe expliquer longuement à un officier à un "road block" que je j' avais pas de TIP mais que le Carnet en tenait lieu..Cela a été un peu laborieux, mais sans gros problème et avec bonne humeur)..A+

Bonjour Pierre, bonjour Eric
.... toujours les mêmes....!!!!!
Oui je suis déjà passé au second CPD, mais ma question vaut pour le passage au troisième, début aout 2013. Nous sommes rentrés depuis septembre et le Toy est prés de Durban chez des gens qui se sont offerts de le garder gratuitement. Nous avons prévu y retourner l'année prochaine fin juillet pour accueillir nos deux enfants avec leurs familles en aout puis de continuer de sept à dec 2013 l’Afrique du sud (centre et sud) et le sud e la Namibie. La question porte donc sur notre arrivée en ZA, soit nous sommes obligés d'aller de suite en dehors de la Sacu pour recharger le nouveau CPD pour un an, soit nous pouvons attendre 1 mois et attendre que les enfants soient repartis.
Mon pote hollandais est quelqu'un avec qui je correspond depuis deux ou trois ans c'est le PierrEric batave!!!!! J'ai assez confiance en lui car il a son véhicule là-bas, y va chaque année depuis 15 ans et sort chaque année pour charger son nouveau CPD.
Je pense que tout ce que vous dites est vrai mais je crains un peu les Sudafs... là ça rigole moins et eux ce sont les seuls qui connaissent les règles. Je viens de recevoir la réponse de l'Automobile club... elle fait référence à la date fin inscrite sur le CPD, point à la ligne...
Je pense que si je prends l'option attendre 1 mois de plus je vais sortir via le Swaziland vers le Mozambique; là les Sudaf ne me demandent rien en passant de ZA au Zwaziland et après, à la sotie du Swaz, ce sera plus facile du moins je l’espère!....
Sinon vous viendrez me chercher...!!!! Je vous tiendrais au courant.Eh Pierre, j'ai loupé un épisode ou tu n'as pas encore fait ton compte-rendu de ton voyage de Toussaint?
Amitiés
jean michel

Jean Michel,C' est un peu confus (ou est ce a tête ??).Pour TON cas, tu peux fire le passage de la ligne (pardon, de la date) entre tes deux CPD dans la SACU.En revanche, tu dois absolument sortir de la SACU pour recharger TON TEMPS DE SEJOUR dans les 12 mois suivant ta dernière entrée dans la SACU (en principe rien à voir avec le CPD), si c' était moi, je ne me risquerais pas à jouer sur le délai de grâce prévu par les traités, c' est trop compliqué à expliquer à un douanier même Sud Africain..A+

Oui, tu as raison, il y a deux notions de durée différentes, celle du CPD et celle de la SACU.
Si je prends mon exemple:
- je suis rentré au Botswana (SACU) au 10/9/2012
- mon CPD est valable du 2 aout 2012 au 1er aout 2013
Donc je dois sortir de SACU au 9 septembre 2013 au plus tard mais si tel était le cas mon CPD serait out. Donc ma question: est-ce que je pourrais sortir de SACU mettons au 30 aout 2013 auquel cas je serais en régle avec la SACU mais pas avec la date expiration de mon CPD.
Est-ce un peu plus clair cette fois?.... t'inquiétes pas, pour moi, je crois à chaque fois avoir mieux compris et paf j'en découvre une nouvelle nuance...§
Cordialement
jm

Salut Jean-Michel,Effectivement, c'est une question que tout le monde se pose sans réponse claire pour l'instant.
Personnellement, je pense que la règle qui s'impose est celle de la durée d'un an dans la SACU et peu importe la date d'expiration du carnet si tu en as un deuxième qui enchaîne aussitôt.
Je trouve ça logique, mais ce n'est pas une absolue certitude.
Essaie... Tu nous diras. Plus généralement, vu le nombre de véhicule immatriculés en Europe qui traînent en Afrique depuis des années, je ne suis pas trop inquiet.Tu ne nous as pas dit où et quand avait expiré ton premier carnet. Quand vous étiez au Moz tous TIP ?Tu me mets la pression là... Non, tu n'as rien loupé, mais le boulot d'abord. Ça viendra dès que possible.

'tain les gars c'est 'achement complicated le métier d'overlander!
Si j'hésitais encore cette discussion (sans compter les formalités d'acheminement) me conforterait dans l'option d'acheter localement.
(bon, il doit bien y avoir un peu de jalousie et d'admiration )

Jean Michel,Si ton CPD expire le 1er août 2013 et que tu es dans un pays (SACU ou autre) après cette date et sans deuxième CPD, l' ACA n' est plus garante des frais et droits d' importation au cas où ton véhicule resterait dans le pays, donc tu dois entreprendre un certain nombre de formalités vis à vis de l' Adminsitration du pays concerné pour te mettre en règle (en particulier payer un dépôt ou effectuer une procédure d' importation avec paiement des frais et droits afférents)..sauf à exciper de ce délai de grâce de 15 jours...Néanmons, l' Article 20 du Chapitre VI de la convention ONU de 1954 dispose que:

"Il est passé outre au défaut de constatation de la réexportation, dans les

délais impartis, des véhicules temporairement importés lorsque ceux-ci sont

présentés aux autorités douanières pour réexportation dans les quatorze jours

à partir de l’expiration du délai d’admission temporaire de ces véhicules et

qu’il est donné des explications satisfaisantes pour justifier ce retard."Donc tu as jusqu' au 15 août pour demander et obtenir le cachet de réexportation sans pénalité, à condition de fournir des explications satisfaisantes: tu es tombé en panne, tu as perdu tes clés, etc...l' appréciation du caractère satisfaisant étant ab initio laissé à l' appréciation des services douaniers (ici Sudaf), qui peuvent commencer par saisir ton joujou en te laissant le droit de les traîner devant le juge (toujours Sudaf), c' est vrai que ça risque de te faire de l' occupation..Si tu me donnes ton e-mail en MP, je peux t' envoyer la copie de la convention ONU de 1954.A+

salut Eric
Je te remercie de consacrer un peu de temps à cette question... je continue à creuser. Si je regarde sur le site de nos amis germains, et le site de l'ADAC, ils stipulent même que on peut avoir un délai supplémentaire d'extension de trois mois pour les pays qui disposent d'un Automobile club...???? Je n'arrive pas à faire une copie de cet extrait; c'est l'alinéa 5 sur ce lien
www.adac.de/...9_englisch_18337.pdfQu'en penses-tu?
jean michel

Bonjour Jean Michel,Tu peux même faire prolonger de 12 mois par l' AA Sud-Africaine, à laquelle renvoie l' ADAC (ce qui veut dire que leurs trois mois sont idiots, puisque ce n' est pas eux qui effectuent cette prolongation)..Tu trouves les détails sur:www.aa.co.za/...net-de-passages.htmlC' est sans doute une solution, à condition de t' y prendre suffisamment à l' avance pour pouvoir te retourner en cas de refus, donc avoir une réponse disons 2 mois avant l' expiration de ton CPD actuel pour pouvoir soit avancer tes dates de voyage afin d' avoir le temps d' aller te refaire une virginité au Mozambique, soit demander à Mme F un nouveau carnet (j' ai posté hier ma demande de nouveau carnet pour le 1er février sachant que je pars le 22 janvier, cela laisse 2 mois à Mme F mais on n' est jamais trop prudent dans ces domaines)..Il faut cependant noter deux points:- L' extension est à la discrétion des douanes Sudaf, et là je sèche il faudrait sans doute téléphoner à l' AA Sudaf (inclus dans le forfait pour SFR ADSL) pour demander si elles accordent cette extension de manière quasi-automatique ou pas..- Il y a des frais, je n' ai pas trouvé combien, plus € 12 pour l' envoi, il faudrait leur demander combien pour comparer aux € 156,50 facturés par l' ACA. Je crains que l' économie - si il y en a une - ne soit très modeste.Tout ceci sans préjudice du délai de grâce de 14 jours évoqué dans mon précédent post, mais c' est un autre voyage..A+

Mon CPD est obsolete depuis le 4 octobre dernier... et mon vehicule est tj sur place jusqu'en aout prochain au moins... je reprendrai un renouvellement de CPD en juin prochain sans continuité de date et on verra bien avec les douanes locales...y faut pas trop se poser de questions avec les douanes locales... comme dit Eric les 3/4 du temps c'est toi qui explique a l'officier ou il faut et quel tampon il faut mettre....

Tu as sans doute raison pour les douaniers africains.
Mais qu'en pensent l'ACA et Madame F. ? Ta caution sera-t-elle considérée comme toujours valable s'il n'y a pas de continuité entre les deux CPD ?En tout cas ça m'intéresse beaucoup... Je suis !Vous retournez quand en Namibie ?

salut Pierre,Madame F voulait une continuitée pour une cotisation immédiate, mais décalée elle n'a pas opposée de ferme résistance alors...Pour la caution c'est une lettre bancaire sans limitation de date elle cours tj.Quand je sais pas encore mais vite....

Encore un truc Philippe... En dehors du carnet, tu vas dépasser la durée d'un an dans la SACU ou pas ?

Bonjour à tous,Je pense qu'il est préférable d'avoir des carnets qui se suivent aux niveau des dates, des amis ont été controlés en Namibie sur la route par les douanes, qui ont bien regardé l'ensemble des carnets ! en ce qui me concerne il ne m'a jamais été demandé.
Il a été possible de faire tamponer le nouveau carnet sur place à Walvis Bay, donc reparti pour un an, sans être sorti de Namibie.Semble t il ?
Je vais essayer de faire tamponer le mien à Windhoek en fin Mars.
Pour info j'ai aussi rencontré un guide qui a reçu une lettre de l'ACF suite à la demande des douanes SudAF.Les papiers ne vont pas à la poubelle comme parfois évoqué !Comment ça se passe au Mozambique, étant donné qu'ils ne reconnaissent pas le CPD ?Cordialement.

Bonsoir Jean-Claude !Ça c'est encore une méthode dont je n'avais jamais entendu parler ! À suivre...Ça ne m'étonne pas trop.TIP (temporary import permit) valable un mois renouvelable.

Non moins d'un an il est prévu un A/R d'ici fin septembre 13 mais tj en zone SACU - Transfrontier probablement...

pour faire un up et reprendre des news fraiches..il est préférable d'avoir la continuité de date c'est maintenant "officiel"j'ai donc refais le mien en date rétroactive d'Octobre 2012 ..un peu de discussion avec l'ACF mais ils ont été compréhensifs..