Bonjour,
je vais te répondre le plus justement possible.
Je vais en
Espagne (frontière avec Hendaye) une fois pas mois pour aller y chercher du whisky et des cigarettes dans la limite admise par la loi c'est à dire : 10 litres de whisky et 1 kilo de tabac soit cinq cartouches de cigarettes ou cinq boites de tabac.
J'ai repiqué ceci sur le site de la douane francaise.
Tabacs
En application des articles 575 G et 575 H du code général des impôts, modifiés par la loi sur le financement de la sécurité sociale pour 2006, les dispositions suivantes s'appliquent à compter du 1er janvier 2006 pour les achats de tabacs, effectués par les particuliers, dans un autre Etat membre de l'Union européenne, excepté pour les dix nouveaux Etats membres :
Vous pouvez ramener 5 cartouches de cigarettes (soit 1 kg de tabac) sans posséder de titre de mouvement.
Attention : Le seuil s'entend par moyen de transport individuel ou par personne âgée de plus de 17 ans en cas d'utilisation d'un transport collectif (au delà de 9 personnes transportés, chauffeurs compris).
De 6 à 10 cartouches, vous devez produire un document simplifié d'accompagnement (DSA). En l’absence de DSA, le voyageur contrôlé encourt la saisie des tabacs, ainsi qu'une pénalité. Le particulier peut abandonner ces quantités. Dans ce cas, aucune pénalité ne lui est infligée.
Pour faire établir ce document, il suffit de se rendre dans le premier bureau de douane français, après la frontière.
L’introduction de plus de 10 cartouches de cigarettes (ou 2 kg de tabac) est interdite dans tous les cas. La personne contrôlée encourt les sanctions (saisie de tabacs et pénalité) évoquées ci-dessus.
Pour les moyens de transport collectif (avion, bateau, car, train), elles s'appliquent par passager.
Maintenant sachez que je n'ai jamais vu de douaniers (même planqués) ni même de douanes volantes dans les trains.
Je dois admettre, que quand je descends du train du matin l'IDTGV qui arrive à 12h41 il y a foule qui va en
Espagne avec des sacs et des valises vides et qui reviennent chargés comme des baudets, et avec bien plus que la limite autorisée
Sur ce si tu veux de plus amples renseignements je peux té répo, ndre sans problèmes vu que j'y vais mercredi 12 mars encore une fois.
