Retour de taxes: récupérer ses taxes en Australie

Bonjour a tous,
Bien que ce soit un theme aborde maintes fois sur de nombreux forums le sujet n est toujours pas tres clair... Le but de ce message est donc d eclairer la lanterne de certains et au passage d eclairer la mienne.
Pour resumer ce que j en ai compris apres avoir passe quelques heures sur internet et visite le site de l ATO (impots):- Il faut tout d abord obtenir un TFN (tax file number). Cela prend une heure dans le bureau des impots, il y en a dans toutes les tres grandes villes (Sidney, Perth...). Cela peut sans doute se faire par internet mais la je n ai pas verifie je l avoue. L on te demande lorsque tu remplis le formulaire de te declarer resident ou non resident...or pour faire le bon choix il te faut des reponses a des questions que tu risques de te poser au moment de recuperer tes taxes.... donc si tu anticipes un peu tu y verras plus clair (voir ci dessous).- Lorsque tu travailles tu es declare (a minima partiellement car si tu as un accident et que tu dois passer deux mois a l hopital qui va payer la note, a priori pas toi avec ta jambe dans le platre??? c est un autre debat, je sors du cadre) et tu recois donc des fiches de paye avec ton TFN dessus ainsi que ta paye et ce que les impots t ont preleve (prelevement a la source contrairement a la France).- Les impots (httpato.gov.au) font le bilan tous les ans (1er Juillet) ou sur demande de ta part a ton depart, sur leur site internet ou dans leur locaux. Suite a leur bilan ils vont te reclamer de l argent si tu n as pas ete taxe correctement. A l inverse ils vont te rembourser si tu en as paye trop.Et c est la que cela devient floue sur beaucoup de forums ou l on entend un peu de tout.
En toute logique (j imagine que je suis l office des impots australiens):- Pour recuperer les taxes non percues ou rembourser le trop percu je dois contacter les imposables de moi meme et les rembourser/ me faire payer. Question 1: si je ne contacte pas les impots et qu il y a un trop percu vont ils me contacter pour me rembourser? Personnelement je suis sceptique sur un contact de leur part! Si quelqu un a des precisions[/i

- Au niveau du calcul il y a deux options. Soit tu es resident, soit tu es non resident.
CAS 1: tu es non resident. tu es taxe a 29% du premier au dernier dollar gagne. Certains pretendent que tu peux recuperer tes taxes a ton depart d australie en t etant declare non resident Question 2: quelqu un peut il confirmer qu il a recupere ses taxes en s etant declare non resident? SVP donner des details (temps travaille, % de taxes payees et recuperees...). je suis la encore assez sceptique, pourquoi les impots te rembourseraient des taxes percues a juste titre pour payer les infrastructures du pays sous pretexte que tu ne vas pas resider dans le pays et donc ne beneficiera pas de ses infrastructures? Ce serait tres fair play de leur part.
CAS 2: tu es resident et dans ce cas tu n es pas taxe sur les 6000 premiers AUD gagnes. ensuite 6% sur les 3000 suivants, 9% sur les 3000 suivants... (mes chiffres ne sont pas exactes, c est pour donner une idee, la encore se referer aux tableaux sur le site de l ATO mais comme le calcul est assez complexe en fonction des tranches le mieux est d utiliser leur simulateur en ligne Etax). La plupart des employeurs vont te prelever 29% (je pense qu en terme de tresorerie pour une entreprise il est preferable de payer les 29% aux impots en fin d annee plutot que de te les verser au quotidien. C est un point de vue mais je n ai pas de confirmation la dessus car la societe pour laquelle je travaille actuellement n a aucune experience avec les backpackers, hormis moi) Et lors de ton depart ou du bilan annuel de l office des taxes l on va te rembourser la difference entre les 29% payes et ce que tu aurais du reelement payer en tant que resident, soit un joli magot (environ 16% de ton salaire).

Je pense donc qu il y a un amalgame entre ajustement annuel des taxes percues (beaucoup de backpackers se declarant resident afin de payer moins de taxes et de recuperer de l argent, les societes comme taxback.com et autres faisant de meme car la definition des impots sur les residents/non residents semble juridiquement assez floue) et remboursement pur et simple des taxes versees par les travailleurs backpackers. La encore les points de vue different sur les forums. Certains disent qu il est plus avantageux d un point de vue des taxes recuperees de se declarer resident. Je pense pour ma part qu il n est pas plus avantageux de se declarer resident que non resident, je pense que c est purement et simplement la seule facon de recuperer de l argent sur ses taxes car en tant que non resident tu ne recuperes rien (a moins de ne pas avoir fait de TFN auquel cas tu es taxe a 42%). Question 3: Quelqu un peut il confirmer que mon approche est la bonne (quelqu un qui a recupere ses taxes en s etant declare resident et qui a pu faire le rapprochement entre le calcul de l ATO pour un resident en fonction du salaire gagne et les 29% qui lui auraient ete preleves sur ses fiches de paye)? A moins que quelqu un ne puisse nous confirmer qu en s etant declare resident il ait recupere l integralite de ses taxes (et non le trop percu entre les 13% preleves par l employeur et le calcul de l ATO qui lui tient compte des 6000 premiers AUD non taxes et des tranches de calcul pour les AUD suivants)

- Statut de resident fiscal. Certains disent qu il faut frauder pour se declarer resident... En me referant au formulaire en ligne sur le site de l ATO qui permet de savoir si tu es resident ou non d un point de vue fiscal, les impots te considerent comme resident si tu travailles au meme endroit pour a minima 6 mois pour une meme annee fiscale. J ai trouve plusieurs sons de cloche. Certains disent que 6 mois suffisent (pas forcement sur une meme annee fiscale) mais que dans ce cas il ne faut faire la demande qu une seul fois au moment de son depart. Sur le questionnaire en ligne il me semble plutot clair qu il s agit d une seule et meme annee fiscale (donc que ta residence permanente pour l annee fiscale australienne ecoulee aura bien ete en australie et que ayant travaille a minima 6 mois sur l annee fiscale ecoulee tu es bien un travailleur australien). Pour ne pas etre flou je prends mon exemple personnel: au 1er juillet si je vais voir les impots ils vont me dire que je n ai travaille que 4 mois sur l annee fiscal 2009/2010 et que je suis donc non resident. Idem a mon depart d australie en septembre ils me diront que je n aurais travaille que 3 mois sur l annee fiscale 2010/2011 et que je suis donc non resident. Or certains soutiennent qu en faisant une seule et meme demande en septembre les impots vont me considerer comme resident car j aurais travaille plus de 6 mois au meme endroit sur les 12 derniers mois. Question3: Quelqu un peut il me confirmer ce qu il en est? Mon approche est elle correcte? Si non, tant mieux je vais pouvoir recuperer mes taxes. Si oui, dans ce cas comment expliquer que les organismes comme tax back puissent recuperer mes taxes (d ailleurs je ne pense pas qu ils puissent le faire plus que moi...mais ils connaissent certainement la legislation et ses failles ainsi que le fonctionement des impots et ses lacunes mieux que moi). Si non comment expliquer qu autant de backpackers fraudent (a moins qu ils aient la chance de ne pas travailler sur deux annees fiscales consecutives...mais en terme de probabilite 6mois/12 sans passer par la case juillet cela te laisse une chance sur deux...dans le 2d cas tu passes forcement par la case juillet) sans se faire pincer? J ai bien l impression que les service publiques et les services de type taxback (je ne porte pas de jugement, d autant pus que je ne connais taxback que de nom car ce sont les plus connus) jouent sur l ambiguite pour attirer la main d oeuvre tres bon marche et tres flexible que sont les backpackers pour les services publiques et recuperer de l argent pour les organismes de type taxback.

Voila, c est un long message mais si des personnes ont des reponses precises a mes questions, et avec le titre de ma discussion, j espere que cela devrait pouvoir en aider pas mal a se debrouiller de leur tax return.
En remerciant par avance ceux qui repondront precisement a mes questions (SVP pas de j ai entendu parler ou j e connais quelqu un qui connait quelqu un...)
Bon vent
Mathieu

Re bonjour,
Des precisions complementaires:
- J ai utilise leur simulateur de taxe en ligne en testant les deux statuts de residents et de non residents et mes propos semblent se confirmer: etant preleve au quotidien a 29%, lors de mon depart si je me declare non resident je ne recupere rien et ne leur dois rien. si je me declare resident je recupere la dfference entre les taux d impositions de 29% et le taux auquel j aurais du etre impose en tant que resident, soit environ 18% de mon brut (taux lie au montant de mon brut, calcul en fonction du brut total)
- Sur leur site ils ont beaucoup de pages d exemples de residents et de non residents. Il en ressort que:
Un backpacker qui travaille et voyage en meme temps est non resident, peu importe le temps travaille.
Un backpacker qui s installe durablement quelque part avec des preuves evidentes de son souhait de resider sur le territoire australien (choix d une banque, adresse officielle en australie autre qu un hotel backpacker, membre d une association locale, job stable....le tout pour 6 mois minimum) peut eventuellement etre considere comme resident, decision leur appartenant.
Ce n est toujours pas 100% clair mais l on s approche un peu plus de la verite.
Je creuse et vous tiens au courant
Si certains ont des reponses a mes questions...n hesitez pas
Mathieu

Je continue mon monologue mais je suis convaincu que meme si je n obtiens aucune reponse beaucoup sont interesses car ils ont le meme problemen donc si mon experience peut servir...
J ai pris contact avec l expert comptable de mon employeur qui m a apporte les precisions suivantes (bien que n etant pas specialise dans le retour de taxes mais plutot dans la compt d entreprise en general):
- Mon approche du retour de taxe est la bonne (seuls ceux qui ont ete preleves en tant que non residents et qui peuvent pretendre au statut de resident fiscal obtiennent quelquechose...donc rien de magique, si tu es non resident tu ne recupereras rien, voir ils vont te demander de payer la difference si tu n avais pas ete preleve correctement)
- Le statut de resultat fiscal est flou, meme pour un expert comptable. C est gere au cas par cas par le responsable du service des impots. Il me deconseille de tenter de declarer par moi meme car comme les backpackers ne connaissent pas bien la loi, il est fort probable que mon dossier soit inspecte avec precision, alors qu en passant par une agence de type taxback l inspecteur des impots etudiera en detail uniquement un faible % des dossiers deposes par l agence. Donc en passant par une agence j ai une certaine garantie (notez l emploi du mot "certaine") de recuperer mes taxes, garantie que je n aurais pas en declarant par moi meme.
- Le principal element etudie par le service des impots est de travailler 6 mois minimum dans le meme endroit, et ce peu importe le chevauchement des annees fiscales (dans mon cas 3 mois en 2009/2010 et 3 mois en 2010/2011. Mais la encore l expert n a pas ete tres ferme sr sa prise de position (pretendu que selon lui cela n importait pas mais que il n etait pas un specialiste de la question et que le service des impots etait floue sur le sujet)En outre j ai eu confirmation par mon employeur qu ils payaient les taxes, qu ils m ont preleves au fur et a mesure, en une seule fois a la fin de l annee. Donc en terme de tresorerie c est beaucoup plus interessant pour eux de me considerer comme non resident et de me prelever a 29%.Dans mon cas, comme d une part j ai beaucoup de taxes a recuperer, et que d autre part mon dossier est a la limite en terme de statut de resident, je vais jouer la securite et passer par une agence.L agence est la plus connue, taxback. Je vous ferais par de mon experience avec eux (sans faire de la pub ni les denigrer, l idee etant de vous faire part de mon experience avec une agence, peu importe laquelle)bon dimanche a tous
Mathieu

Je suis passe a l ATO cet apres midi et ils m ont dit 3 choses:
- il faut faire une declaration en juillet et une a mon depart d australie en octobre et non une seule en octobre
- la periode de six mois, c est peu importe l annee fiscale (donc dans mon cas ils vont considerer 6 mois et non 3+3), ce qui n etait pas clair sur leur site
- ils m ont propose de faire le test pour la residence via leur site internet, donc a priori c est l outil qui fait foi
- ce qui compte pour eux c est vraiment l etat d esprit dans lequel tu es venu ici (pour travailler ou pour voyager? si tu es venu pour voyager tu es touriste donc non resident, si tu es venu pour travailler tu es migrant temporaire donc resident)
Plus j y pense et plus je me dis que j essaierais bien de declarer par moi meme....de toute facon en creusant le sujet des garanties obtenues en passant par l agence je ne suis pas tres convaincu.

Je suis retourne vers l expert comptable de mes employeurs qui m a fait comprendre poliment qu il n etait pas interesse.J ai telecharger le logiciel etax et ai rempli les formulaires, cela m a pris environ 1h30 (si l on fait serieusement, par exemple pour la couverture medicale hopitalisation j ai du retrouver mon contrat et rentrer des numeros de contrat...). Cela ne m a pas paru insurmontable mais ce n est pas non plus extremement simple (plus complique que la declaration d impots francaise, et ce en anglais of course). Le montant annonce par le logiciel etait de 3571 AUD. Le logiciel ne pouvait pas me declarer car ils doivent d abord trouver un document secret de ref (comme une decaration de ma banque....). Ils ne me donnaient aucun delai pour me confirmer qu ils avaient l info et m invitaient a me reconnecter regulierement....bref j ai laisse tombe et ai envoye mon dossier a taxbackEn une journee ils m ont envoye une estimation de 3766 AUD, soit en net pour moi 3359 AUD, soit une marge pour eux de 407 AUD (11%). Ils annoncaient 9%+levy (correspond a la partie assurance hopital je crois). Mais si je suis honnet par moi-même je n aurais eu que 3571 soit un manque a gagner pour moi de 195 AUD soit 5.5%, moi je trouve que ce n est pas si mal, et en plus si je ne m etais pose aucune question j y aurais passe bcp moins de temps. Et surtout, ce que je recherchais, mon dossier est depose par taxback soit un certain anonymat, peu de chances que l ATO vienne fouiller dans mon dossier, et meme si ils viennent ce n est pas mon probleme mais celui de taxback. En effet je ne m engage que sur les informaitons que je leur ai transmises et ils ne m ont pas demande de repondre a la quesiton sur la residence, question qui posait probleme.
Je pense que pour taxback mon dossier est « simple », mais pour une declaration par moi meme je pense qu il etait bon mais a la limite (je joue la prudence mais j ai besoin de cet argent pour continuer mon TDM).
Mon dossier est maintenant dans les mains de l ATO...reponse sous peu

J ai touche mes taxes.
J ai depose mon dossier le 26 juillet et ai touche le dernier paiement le 13 aout, soit un delai d un peu moins de trois semaines.
Le montant valide par l ATO est celui annonce par taxback. Sur ce montant taxback a preleve sa commission, comme prevu, et m a propose de faire un virement sur mon compte australien ou sur mon compte francais. Ils ajoutent des frais de transferts (non specifies a l origine) DE 15 AUD pour le compte australien et de 45 AUD pour le compte francais. Presse par le delai j ai du choisir mon compte francais pour eviter de devoir faire deux transferts d affiles, malgre que cela me coute 25 AUD de plus que de faire le virement par moi meme.
A reception du virement il manquait 200 dollars.
Je leur envoie un email un peu "sec" specifiant qu il manque 200 AUD et que j attends qu ils corrigent le tir rapidement. Trois jours plus tard je recois un mail d excuses de la resp relation client qui m informe que les 180 AUD manquants vont m etre verses tres rapidement, avec une explication un peu floue et m assurant que de toute facon ils auraient identifie l erreure par eux meme leurs de leurs controles et m auraient transferes d eux meme le montant manquant. J ai touche le lendemain les 180 AUD, sans autre frais bancaire supplementaire, egalement sur mon compte francais. La difference de 20 dollars provenant du taux de change pris a deux dates differentes.
Bref au final je suis toujours satisfait de mon experience avec eux, et reviendrais vers eux en octobre. Cela dit comme toutes les grosses boutiques il faut etre vigileant et ne pas se laisser faire (sinon je n aurais tres probablement jamais revu mes 200 dollars)
dernier message - en esperant que mon experience puisse servir
NB: j ai un ami qui a fait la demarche tout seul sur @ avec l ATO, il a touche son argent trois jours apres moi, en ayant "menti" sur son statut de resident (contrairement a moi son statu n etait pas limite, il etait clairement non resident)....donc ca marche egalement en direct...

salut mathieu!
Bien vu pour le sujet, enfin un exemple concret, step by step, qui aura en plus paye'. mon probleme concernait aussi la qualite' de resident ou non, et tu as prouve' que cest possible!
merci encore ;)

Beau boulot d'investigation
Merci pour toutes ces info!!

Merci pour ces 2 messages sympas. J ai cru un moment que personne ne lisait mes messages ;-)
Je fais en ce moment ma demande pour l annee fiscale 2010/2011. C est un peu different car en avance (normalement il faut attendre juillet 2011), et l unique difference constatee est que la ste qui s occupe de mes taxes me demande mes documents originaux (demande emanant de l ATO). J ai donc du envoyer un DHL depuis Mumbai (7 jours 12 euros).
Sinon la procedure est la meme.
A+
Mathieu

... En effet Mathieu merci pour ces précieuses infos...
Je suis moi même entrain de cogiter sur le sujet "résident" ou "non résident", j'ai bossé en tout 4 mois chez deux employeurs différents. J'ai bien envie de tenter le mensonge (bien que je sois clairement venue pour voyager plus que pour travailler!) et ai bien envie de tenter de le remplir moi même. Tu me fais un peu peur qd tu dis que tu as mis une heure trente à remplir le formulaire. Parle t-on du même? le NAT3407-04 qui est juste un recto verso et que l'on trouve sur l'ATO? ou alors je me plante complètement? Je pensais que ce simple formulaire devait être accompagné des fiches de payes et basta... je me trompe?
Merci de ton aide précieuse!
E.

Salut Mathieu!Pas evident comme sujet... Apres quelques heures passé sur internet, je viens de trouver ton message.
Alors merci bien pour toutes ces infos et recherches
(tu vois meme en 2011 on te lit encore!)J'ai quand meme une question... oups... dsl mais c pour etre sure...Quand je demande mon TFN, dans tout les cas je me declare "non residente"? et sur mes contrat aussi?La question se pose ensuite lors de la "declaration d'impot" a savoir si finallement on a etait resident ou non... ????
c'est ca ???Merci d'avance, en esperant que tu trouve les temps de repondre pendant tes voyages Bonne année et bon vent !!

Merci beaucoup pour ces infos Matthieu!!! En effet, ton "monologue" sera très utile a beaucoup d'entre nous!Moi aussi je suis en train de faire mon dossier vu que je compte m'enfuir du pays en Avril (dans tout les cas, mon Visa se finit fin Mai!)! J’espère vraiment que le virement se fera dans un délai de moins d'un mois en effet car sinon je ne sais pas si pour les deux mois a venir, je devrai squatter Harbour Bridge ou Anzac Bridge!!... j'aime bien Anzac Bridge en fait....
Bref, j'avais consulté le site de Taxback et pensais éventuellement faire mon dossier par eux mais mon ex-boss m'a recommandé son ami comptable qui me prendrait apparemment aucun pourcentage mais un total de 130AUD si je paye pendant la procedure ou un total 180AUD qu'ils me preleveront lors du virement des tax return.
Par contre, avant de révéler son nom, je préfère servir de cobaye et vous en dire plus selon le resultat (a voir sa rapidité et efficacité!)! Je rajouterai un commentaire ici + posterai une nouvelle discussion si j'en suis vraiment satisfaite!
Pour l'instant, il est en train de faire la demande du "early assessment form" (vu que je part avant la fin de l’année fiscale) car il me dit que ca prend quelque jours pour que ATO le lui envoit... bizarre quand avec Taxback, tu peux télécharger le formulaire online... hum... (sorry, y'a pas l’émoticône de celui qui fait les petits yeux quand il doute!)
Pendant ce temps, de mon côté, je recupère les "group certificates" des deux agences de recrutement pour lequel j'ai travaillé et apparemment, j'aurai tout les documents début semaine prochaine .
Croisons les doigts...Bon voyage a tous!

Bon en fait, ca fait 1 mois que j'ai plus de nouvelles de ce fameux comptable personnel de mon ex-boss malgre mes emails donc on va faire le plus simple: taxback!

bonjourje m appelle romain, je suis actuellement en australie et la fin de l annee fiscal arrive bientot.juste une question car j entends plein de chose et vous avez l air d etre calle sur la chose.je travail en ce moment, et je travaillerais jusqu a fin juillet.dois je attendre le 1er juillet pour faire ma demande, (pour l annee 2010/11) ou le faire apres que mon contrat se termine? (31 JUILLET)car je pense que tout ce qui est apres le 1er juillet sera pour l annee 2011/12..NON?merciromain

Salut,Moi je sui sde retour en France après avoir passé 9 mois en Australie. Pour les taxes, le site taxback.com est assez rapide mais j ai demandé à avoir en retour aussi le superannuation et ils me demandent de faires certifié conforme en anglais mon visa, passeport et date d'entrée et de sortie du territoire. Je n'avais jamais entendu parler de cela avant. Si quelqu'un a déja demandé re retour de superannuation via taxback.com, pouvez vous me dire si il faut certifié conforme certains documents et si oui, où je peux le faire car j ai pas envie d'envoyer mon passeport à Paris ou en Australie.Merci d'avance

Coucou!Voici le PDF officiel du gouvernement australien avec les procédures a suivre pour la demande de retour de superannuation!
www.ato.gov.au/...ds/spr23637n7204.pdfAussi, des conseils complets en Français ici
www.australia-australie.com/..._australie_68520...Voila, en espérant que cela t'aide!Bon courage!ps. Voila pour donner suite a mon post précédent (demande anticipée du retour des taxes du a mon depart du pays en Avril) : Je tiens juste a vous informer que j'ai finalement effectue ma demande de tax return directement auprès d'une des agences du gouvernement et non par taxback.com. J'ai reçu le chèque en France moins de 3 semaines après! !

Merci beaucoup Ktisushi, c'est vraiment top comme réponse. Je ne m'attendais pas à cela aussi rapidement. Si tout le monde pouvait être pareil. Encore merci et amuses toi bien où que tu sois. Ciao

Bonjour,
tout d'abord felicitation pour ce poste bien fait.
Je prevoit de partir travailler 2 ou 3mois en australie a partir de Janvier,
J'ai me suis donc renseigner aupres de Taxback au sujet du retour des taxes
et ils mont repondu qu'il faut travailler minimum 4 mois et rester minimum 6 mois sur le territoire Australien
pour pouvoir demander un remboursement des taxes.
Hors je suis sure d'avoir lu sur certains forums des gens ayant travailler 2 mois (dans un bar par exemple),
faire une demande de Taxe return.
Quelqu'un peut il me confirmer la possibilite ou impossibilite de se retour de taxe dans mon cas ?
Merci

Salut et merci de toutes ces informations tres utiles malgrès les années.
Nous partons mon ami et moi d'Australie et nous aurions besoin de quelques renseignement a propos de nos taxback, alors s'il y a encore des gens qui passent par içi.
- Est il possible de faire son taxreturn anticipé sur internet ou uniquement par papier?
- Nous n'aurons malheureusement pas le temps de nous déplacé dans un ATO, s'il y a une modification a faire sur mon tax return est il possible pour eux de me joindre autrement que par téléphone ? (Nous partons pour quelques mois en Asie nous n'aurons pas réelement d'adresse fixe)S'il y a encore du monde par içi merci encore :) :)

Salut Mathieu,
retour un peu tard sur ton post, mais peut etre peux tu m eclairer sur un point specific...
Je vais recuperer mes taxes a on depart et aussi super annuation a la find e mon visa, ma question est la suivante :
est ce que je dois declarer en france ces sommes?
tax back? y a t il relation entre l organisme australien qui me verse la somme et l etat francais : j ai verse a mlle x tant de tax refund...
Superannuation: pareil est ce que les superannuation vont ds les caisses retraites franacaises ? doit on declarer?
Puis je avoir ces sommes sur mon compte australien ou sur le francaise??Merci par avance pour tes reponses si tu as l info.
cheers!
F