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Loi sur la location d'appartement d'autre villes que New York?
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Dernier message
Loi sur la location d'appartement d'autre villes que New York?
Virginie24jb
· 20 août 2011 à 16:51 · 3 participants · 1 839 affichages
New York
Guides VF
Récemment, il y eu pas mal de discussion
sur
la
loi
entrée en vigueur le 1er Mai dernier à
New
York
, qui interdit la
location
d'un
appartement
...
Pas eu de problème. Je posais cette
que
stion pour de prochains voyages éventuels dans d'autres parties
...
Amérique du Nord
>
États-Unis
3
21 août 2011 à 5:42
Virginie24jb
»
Loi sur les locations saisonnières à New York
Velouria13
· 11 juillet 2012 à 10:57 · 3 participants · 1 070 affichages
New York
Guides VF
En effet cette
loi
interdirait les
location
s saisonnieres pour une periode inferieure à 30
...
Pour le moment, pas de retex (Pong)
sur
un membre du forum qui se serait vu expulsé de son
appartement
pendant son
...
Amérique du Nord
>
États-Unis
2
12 juil. 2012 à 21:31
Chrissand
»
Loi sur les douanes aux États-Unis: nouvelles dispositions?
Vahinepocket
· 15 août 2008 à 3:20 · 2 participants · 3 112 affichages
...
saisir ou de copier le contenu des ordinateurs portables, téléphones cellulaires, agendas électroniques ou tout autre appareil en possession Ces nouveaux pouvoirs leur sont conférés par de nouvelles dispositions ajoutées à la
loi
américaine
sur
les
...
Formalités administratives
>
États-Unis
2
15 août 2008 à 5:32
Vahinepocket
»
Loi contre les locations saisonnières à New York!
Velouria13
· 23 mars 2011 à 15:45 · 2 participants · 2 434 affichages
New York
Guides VF
J'ai appris qu'une
loi
allait entrer en vigueur en mai 2011 interdisant les
location
s d'
appartement
s de moins de 30 jours à
new
York
. jours maintenant
que
la "fameuse"
loi
a dû entrer en application,
que
lqu'un a t'il eu des retours?? merci. Mais oui, deux VFistes nous
...
Amérique du Nord
>
États-Unis
4
14 mai 2011 à 7:42
LiseDenise
»
Loi californienne: deuxième conducteur gratuit en Californie
Bastinj
· 19 février 2009 à 19:22 · 3 participants · 2 745 affichages
Ouest américain
Guides VF
jamais eu à payer pour le deuxième conducteur, effectivement ce n'est jamais précisé
sur
le voucher mais dans la pratique, je n'ai jamais eu
...
Quant à la
loi
, peut être
sur
le site du "Department of transportation, California"??
Formalités administratives
>
États-Unis
2
20 fév. 2009 à 0:36
Jadorry
»
New York: nouvelle loi en vigueur: cigarette interdite dans les parcs
Erijo
· 24 mai 2011 à 15:52 · 14 participants · 8 291 affichages
sur
les plages, dans le parc Griffith (les autres je ne sais pas) et dans plein de rues et à mon avis c'est tant mieux parce
que
malheureusement
...
sur
les plages et laissent traîner combien de choses, et pourtant il y a des poubelles pas si
loi
n, faut croire
que
c`est trop fatiguant de
...
Amérique du Nord
>
États-Unis
91
25 mai 2011 à 21:52
Lujack
»
New York: loi pour empêcher les locations d'appartements de moins de trente jours dès le 1er mai 2011
LiseDenise
· 7 août 2010 à 16:54 · 4 participants · 4 759 affichages
New York
Guides VF
Si oui,
que
deviendra notre contrat de
location
après l'entrée en vigueur de la
loi
? Autre formulation, ai-je intéret à louer dès maintenant en espérant
que
ma
location
sera valide en passant à travers la
loi
, ou au contraire, par
...
Amérique du Nord
>
États-Unis
4
26 oct. 2010 à 16:04
Nikky
»
Oregon et Washington, mineur fumeur de 16 ans, que dit la loi?
Bitoune
· 29 mars 2020 à 20:59 · 8 participants · 1 480 affichages
puis je descends dans le Washington puis l'Oregon. J'ai 16 ans et suis fumeuse.
Que
dit la
loi
...
gentil et je pense
que
c'est bien de faire des débats
sur
le tabac etc, mais ça ne répond pas à ma
que
stion initiale qui est d'ailleurs le TITRE
...
Voyager en santé
>
États-Unis
/
Canada
17
31 mars 2020 à 15:18
Bitoune
»
Problème pour entrer aux États-Unis avec un rappel à la loi en France?
Xasen
· 4 décembre 2010 à 16:17 · 4 participants · 5 553 affichages
dans ce cas vous n'avez strictement rien à craindre, par ailleurs on ne remplit plus la '"fiche verte" depuis
que
lque temps déjà... Oui j'ai eu ce rappel à la
loi
en France. Etes-vous
sûr
que
les douanes ne vont pas s'attarder dessus? Dois-je cocher la case concernant
...
Formalités administratives
>
États-Unis
11
4 déc. 2010 à 20:01
Xasen
»
Louer une voiture à un particulier aux Etats-Unis - Assurance et location: que dit la loi?
Martin42sf
· 19 mars 2013 à 11:11 · 7 participants · 17 709 affichages
des voiture avec
que
lques années d'expérience en excellente condition. J'en ai loué une a LV il y a deux ans pour
...
Et puis si dans le même accident tu as causé des dommages à autrui et
que
cet autre personne te
...
Amérique du Nord
>
États-Unis
17
22 fév. 2016 à 11:58
Stef117
»
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