Re....
La demande de carnet de l' ACA prévoit l' éventualité de conducteurs supplémentaires donc l' ACA s' en fiche....mais.... il est également indiqué que le titulaire est responsable de la conformité avec les règlements douaniers des pays où le véhicule se trouve....lesquels pays ne s' en fichent pas forcément (voir les pb des Sudaf quad ils sortent de la SACU, il leur faut un "police clearance certificate" en bon uniforme..
Il faudrait donc en théorie chercher si les pays visités par les copains et autres utilisateurs HORS DE LA PRESENCE DU TITULAIRE DU CPD (ET DE LA CARTE GRISE) acceptent l' importation ET L' UTILISATION en franchise de droits dans ce cas de figure..
Je ne connais pas la réglementation de la
Tanzanie, du
Kenya, du
Malawi et des autres pays.. mais si je me réfère à la législation douanière de l' essentiel des pays Européens (j' ai été confronté au problème pas mal de fois, ayant eu pendant une grosse dizaine d' années des voitures de fonctions immatriculées en
Allemagne, et qui n' ont vu le pays d' Angela que le jour de la livraison et celui de la restitution, également mon ex qui était Belge et a roulé dans son pays avec une voiture immatriculée à mon nom en
France), donc si je me réfère à ces législations, l' autorisation de conduire un véhicule immatriculée en franchise de droits est une autorisation PERSONNELLE, puisque liée à la situation fiscale de l' utilisateur...la conduite par un tiers en dehors de la présence physique du titulaire de l' autorisation douanière est prohibée (les infractions sont punies par de lourdes amendes, l' immobilisation du véhicule voire sa saisie)..
Juste à titre d' exemple: j' ai fait conduire mon Def par un "chauffeur" que je n' ai jamais vu de
Lusaka à L' Stone en 2012... manifestement, les chauffeurs connaissent les flics aux "road blocks", pas de problème. Egalement mon "mécano" de
Windhoek va du TKI à son atelier sans problème....et sans le moindre papier... c' est juste de la tolérance..
Mais depuis peu (un an), Foley à
Livingstone se fait régulièrement allumer quand il conduit des véhicules immatriculés à l' étranger (et il a un garage qui a pignon sur rue)....
Tout cela me parait une fois de plus très compliqué...
Tu peux toujours établir un document (notarié ou pas, je doute que les gabelous Mozambicains ou autres fassent la différence entre un acte notarié (en Français !) et un quelconque torchon en Anglais établi sur papier libre), dans la pratique rien n' est vérifié (notamment la concordance CPD / Passeport)....sauf aux frontières du
Zimbabwe, où Interpol est parfois présent (entre autres à Chirundu et
Kariba), pour vérifier que l' utilisateur est bien le propriétaire du véhicule..et AMHA, là, tu n' es absolument pas sûr de passer...
L' assurance n' est pas un problème (j' ai regardé les miennes - Forbes comme toi, compris Forbes
Zambie), c' est une pure question de droit privé... juste voire la question de RC au cas où l' assurance ne fonctionne pas (infractions, alcool, etc..), il faut voir si il n' y a pas solidarité du propriétaire avec l' utilisateur, mais cela dépend une fois de plus des pays concernés..
Dans la pratique, je ne pense pas qu 'il y ait de gros problèmes si les copains ne quittent pas le pays où ils prennent la voiture (mais dans ce cas quid du tampon de sortie sur le CPD à l' expiration du délai d' importation en franchise de droits - je sais, c' est soluble dans les pots de vin en
Namibie et au
Malawi, peut être aussi ailleurs, mais encore une fois c' est compliqué)..
Désolé de combattre ta créativité, d' autres "pros" ont peut être de meilleures idées...
A+
(
