Résolution 4501 relative à la sortie de véhicules du Chili

C'est possible, mais j'étais fatigué, une fois :).Dans ce cas, ce serait pour le seul cas d'une sortie vers le Pérou?Je ne pense pas qu'ils aient modifié si longuement une loi, seulement pour le cas du Pérou, ce qui n'expliquerait pas non plus les problèmes rencontrés à la frontière argentine ces derniers jours et dernières semaines.Je pense qu'il faut se résigner à ne plus pouvoir sortir un véhicule immatriculé au Chili si on n'est pas titulaire d'un RUN, et je dis bien RUN pas RUT.Il faudrait se réunir à 3 ou 4 et examiner le décret en direct, mais vu que chacun et chacune de nous avons des activités et horaires différents, ce ne sera pas facile...Il faudrait faire passer le message aux ambassades francophones :).Thierry

Apparement, il y a une solution pratique, zic04 va la publier.

Non pour tous les pays autres que l'Argentine et la Bolivie, on peut aussi sortir une voiture du pays par bateau.Ils n'ont pas modifié longuement la loi, ils ont juste modifié 3 paragraphes. Le texte est aussi long car en première partie ils expliquent pourquoi ils font des changements ("Vistos:" et "Considerando:"), en deuxième partie ils disent en quoi consistent les changements ("Resolución"), et en dernière partie, ils recopient toutes les parties du texte de loi impactées par ces changements (et pas la loi entière je pense vu que les numéros des chapitres n'ont pas de sens, il n'y a pas de F, on passe de 1.4 à 17,...)Non ça c'est sûr. C'est bien pour ça que je pense que je me trompe, mais j'aimerais bien comprendre où est-ce que je me trompe.Je ne suis pas sûre que le rôle d'une ambassade soit vraiment d'aider ses ressortissants dans des démarches comme celles-ci. J'ai l'impression qu'elles sont là pour les cas d'urgences et pour les démarches administratives du pays qu'elles représentent.
Mais bon, je peux encore me tromper !

J'ai passé un coup de fil à l'ambassade et j'ai expliqué que nous étions un certain nombre de personnes dans ce cas. Mon interlocuteur m'a dit qu'il ne pouvait rien pour moi et que je devais voir avec la douane. Si la solution de Zic ne fonctionne pas, ce serait bien et assez simple que chacun d'entre nous passe un coup de fil à l'ambassade. Au bout de 10coups de fil similaires je commencerais à m'intéresser au problème à leur place...

Bonjour à tous,
Nous sommes dans le cas et avons seulement pu sortir la première fois avec la "dérogation" (transferencia) de l'ancienne propriétaire car notre padron définitif n'était pas encore à jour sur lordinateur des douaniers mais c'est à ce moment qu'ils nous on expliquer la situation. (Idem que pour certain en sous entendant de revendre le véhicule à un chilien ou à l'ancien proprio si confiance en lui... super la solution. Mais effectivement ça avait l'air nouveau car ils se sont consultés avant de nous faire passer. Bref, pour l'instant on a modifié le parcours mais c'est effectivement un gros problème et pour la revente également...MERCI à tous pour le travail de décorticage et de recherche car étant sur mes routes pas évident de se renseigner et encore moins sur le tel...Nous avons entendu dire qu'il existait une "simple " démarche à faire chez le notaire pour contrer le truc et ça pourrait passer... des que j'en sais plus je vous le poste...Camille et Rémi

Voila la solution utilisé :1 Imprimé la loi et surligné comme sur le modèle
2 allez chez un notaire et faire la même feuille (declaration jurada) que sur le modèle lui montré le texte de loi si il veux pas. (Prix : 1000 - 3000), Vous aurez besoin d'un "Certificado anotaciones vigentes" pour le faire.Avoir plusieurs feuille du notaire car a la douane il en garde une a chaque foisA la douane :sortir le padron, si il demande une adresse sortir le texte de loi et le papier du notaire.Visiblement il donne 90 jours.Les info sont ici : www.facebook.com/...nk/1360732143965614/je voulais testé la solution avant de poster mais l achat prend plus de temp que prevu.voila,

J'ai suivi tes conseils et je passe la frontière (j'essaie) le 5 avril avec ces papiers. Je vous dis si ca a marché mais beaucoup de personnes sur Facebook ont tenté et ca marche!

Ok super, Merci de donner le plus de retour possible.Le nombre de paper réalisé chez le notaire, le prix, si une photocopie fonctionne...:-)

Bonjour à tous,
Nous avons acheté un van à punta arenas il y a une grosse semaine et venons de se faire refouler à ma frontière de San Sebastián direction Ushuaia argentine.
Tout comme certains le mentionnent, le douanier ne nous a pas laissé passer car nous n'avons pas la résidence mais juste un visa touriste et le rut. Il nous a imprimé le même texte que vous avez copié plus haut.
Après avoir essayé une deuxième fois après le changement du personnel (nouvel échec) nous avons essayé de trouver les failles de la loi : nous pensons qu'ils confondent le FU (accord entre l'Argentine et le Chilie) et le TSTV (qui ne s'applique pas aux douanes Chili - argentine - Bolivie). Mais leur language rende les choses bien floues!
Pour le FU pas besoin de résidence permanente, pour le TSTV oui.
Et nous avons aussi l'impression que tout ça s'applique au conducteur et non au propriétaire : il serait sans doute possible de faire chez le notaire une transferancia à un chilien pour qu'il sorte le véhicule ?!? À tester, dans le Sud les notaires sont bien loin des frontières, nous allons donc essayer de faire comme indiqué ci dessus, on vous tient au courant de si ça marche.
Bon courage à tous et on attend vos solutions.

Effectivement, d'après le texte :Si le propriétaire (non chilien) autorise légalement le conducteur (chilien) à sortir temporairement le véhicule, il me semble que rien dans le texte du décret n'empêche le véhicule de sortir du Chili.Par contre, cela risque de faire de gros frais supplémentaires : autorisation notariale, honoraires du chauffeur et puis aussi rapatriement du chauffeur, etc.Sans garantie non plus que les douanes devraient trouver pour le moins bizarre ou même peut-être suspect le procédé...La Direction Nationale des Douanes se trouve à Valparaiso, c'est là qu'il faudrait se rendre pour avoir une réponse relativement claire, comme je le mentionnais dans un autre post...

Bonjour Thierry,Il faut savoir aussi que l'autorisation de sortie du territoire Chilien est lié à une personne, présente dans le véhicule, chauffeur ou pas.
La police Argentine ne vérifie pas souvent, ou jamais que l'autorisé est bien présent dans le véhicule mais le risque est grand d'avoir un vrai problème si l'autorisé n'est pas dans le véhicule, en cas de contrôle ou d'accident.
De plus, il est totalement obligatoire que l'autorisé soit dans le véhicule qui revient au Chili.
Si absence, le véhicule sera retenu par la douane Argentine et soumit à une trés forte amende pour pouvoir récupérer le véhicule (+de 50% de la valeur du véhicule)Rien de simple en ce moment...

Je pense que le rent a car n'est pas concerné par tout ceci car il y a un texte de loi qui remplace celui-ci dans ce cas-là. Comme l'accord Chili-Argentine devrait écraser la règle générale.
Après le texte n'est pas complet donc il est peut-être fait mention de la nécessité d'avoir la résidence chilienne pour aller en Argentine dans une autre partie.
En tous cas, moi ce que je lis dans le bout de texte que nous avons c'est que pour aller en Argentine, il faut (1.3 à 1.5 du paragraphe G) :
- cédula ou passeport
- padrón
- autorisation du proprio devant notaire dans le cas où celui-ci n'est pas là
- FU Chile-Argentina
C'est pour ça que si les personnes concernées pouvaient essayer de se connecter au site web où on obtient le FU, avec leur RUT provisoire et leur numéro de plaque, ça donnerait déjà une indication.;-D