Démarches administratives pour l'achat d' un voilier aux Etats-Unis
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ZE
Bonjour à vous, je vis à quelques km de Bordeaux et j'ai depuis quelques années le désir de partir à la découverte d'autres continents. Passionné de nav. à voile je souhaite acquérir un voilier. Coté prix je me tourne vers les Usa où les bateaux sont abordables si je puis dire ... Seule la démarche administrative me pose quelques problèmes . Vous avez réalisé ce projet, vous etes en cours de réalisation ? Pouvez vous m' apporter votre aider... Salutations Océanes 😉. Pal.
c' est pas qu'on est pas bien ici non, mais ... on a la bougeotte alors on part.
PD Pdeber ·
... j'ai récemment acheté un voilier d'occase aux USA et en fait je ne sais pas si c'est légal, vu qu'on retrouve la mention "citizenship" sur nombre de textes légaux US - et donc il semblerait qu'un citoyen non-américain ne puisse acheter un bateau américain, mais les textes présentent des exceptions tout en étant pas vraiment très clair. J'envisage de consulter un avocat spécialisé une fois sur place.

Malgré ça, j'ai rencontré un français qui l'a fait - j'ai vu le bateau en Espagne. Par contre il ne m'a pas dit comment.

si vous avez des renseignements je suis preneur!

Aciao, Philippe.
pdeber
ZE Zenith333 ·
Bonjour Philippe,

cela semble réalisable ...du moins ça me réconforte un peu ! Reste toujours l'acte de vente quitte a ce que le bateau reste immatriculé USA. Mais je crains que cela ne fasse désordre lors du visa des douanes ! proprio Français, bateau Américain, assurance Belge, demande l'autorisation de débarquer ?

Je garde néanmoins ce projet bien au chaud ...en attendant que notre président prennent la double nationalité.

pas de soucis pour le partage d'infos faites en de meme a mon egard.

Bonne semaine à vous. Pal.
c' est pas qu'on est pas bien ici non, mais ... on a la bougeotte alors on part.
DO Doélanais ·
Bonjour,

Ca me fait plaisirs de vous voir. J'ai le même problème car je souhaite acheter un bateau à moteur aux US mais je ne sais pas encore comment réaliser les papiers pour pouvoir naviguer en France légalement. je travail sur le sujet mais je ne trouve pas beaucoup de monde dans notre situation. Je suis à votre disposition pour échanger des informations.

Bon courage
PD Pdeber ·
En fait pour acheter un bateau aux usa c'est pas plus compliqué qu'ici. si le bateau est d'occaze (plaisance) il faut faire radier le bateau chez les coast guards. Si le bateau est neuf il n'a jamais été enregistré chez les coast guard (équivalent affaires maritimes ici) pas de soucis. Il faut juste un certificat de vente en bonne et due forme à la sauce US -et si possible avalisé par un notaire.

Pour tout renseignement faire une recherche sur le site de l'uscg. Y'a tout les documents officiels.

Arrivé en France on a le droit de payer la TVA + 4% de douane environ + les frais afférants aux affmars (vignette). Si le bateau est neuf ça risque de faire assez mal.

Dans mon cas, le problème est que les différents et successifs propriétaire n'ont pas effectué les diverses déclarations chez les coast guards donc ceux-ci me réclament un bill of sale établi par le dernier propriétaire légal du bateau, lequel doit être décédé depuis belle lurette vu que l'affaire nous ramène aux années 1980 sinon avant. De plus, pour corser la sauce, le type à qui j'ai acheté le bateau est lui aussi décédé...

je dois partir à Houston en octobre, je sens que je vais me marrer!

bye, pdeber.
pdeber
DO Doélanais ·
Merci Pdeber,

Tu me remontes le moral. Je suis dans le cas ou j'achête un bateau d'occasion à un distributeur Américain professionnel. Je vais aller regarder le site que tu m'as indiqué et je vais approfondir.

Je te propose que l'on continu à donner des informations concernant nos projets sur ce forum.

Merci encore pour tes conseils et bonne journée.
DO Doublosaure ·
Bonjour à tous,

Je cherche également à acheter un bateau d'occasion aux Etats-Unis. Etant probablement le moins fortuné de vous tous 😉, j'aimerai éviter la TVA.

J'ai lu sur un vieux forum (de 2004) qu'il est plus interessant de ne pas franciser le bateau et de le conserver sous son pavillon d'origine, ce qui permettrait entre autres de ne pas avoir à payer de taxes mais seulement un droit de passeport. Lien sur site des douanes :(http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=3349).

J'ai regardé le site uscg mais pas trouvé d'infos ni compris grand chose...

Comment fait-on ? Avez-vous des infos ? Merci par avance.
Girondement Jack
LU Luciole222 ·
bonjours, alors des nouvelles??

même cas de figure, en plus d'être l'achat de mon premier bateau! donc a voir avec les gardes cotes américains coté papier, en plus de l'acte de vente(de préférence devant un notaire non?)que faut-il demander? pavillon américains est-ce un problème? pour les assurances? droit de passport ok mais idem a tous les pays???(belgique, espagne, angleterre.....)

merci (oui, je galère, je n'ai jamais rien compris faute d'expérience en ce domaine, désolé..) Pas trop d'argent de coter, je vais être vite limite, éclairer moi sur les frais éventuelles SVP (frais relatif au bateau, charge en sup pour quitter leur pays? assurance plus docile dans quelles conditions?)
oui, bonjours !!
ZW Zwalobe Regular ·
viens de juste d'acheter un voilier au usa.

le bateau appartenait a un autrichien installe au usa et qui l'avait lui meme achete a un americain qui l'avait achete a un francais.

tout cela pour dire qu'il etait sous pavillon francais, est passe sous pavillon americain, ensuite sous pavillon autrichien et enfin belge.

ce n'est pas tres complique. le seul probleme : un bateau americain ne peut appartenir qu'a un americain( ou a une societe americaine).raison pour laquelle, l'autrichien pourtant habitant regulierement au us depuis une vingtaine d'annee l'avait immatricule sous pavillon autrichien. et un bateau etranger n'a droit qu'a un an de permis de sejour. ( le mexique 1O ans) raison pour laquelle, le voilier etait a ensenada, 70 miles en dessous de san Diego. L'autrichien n'avait eu aucune peine a immatriculer le bateau en autriche vu qu'il avait ete sous pavillon europeen ( en France, c'est pas pareil ).

acheter, tres facile un bill of sale devant le notaire, le certificat de desimmatriculation. ( tout est tres facile et pas cher. ) tu n'as pas besoin toi d'aller chez le notaire, c'est le proprietaire qui s'en chargera de meme que desenregistrer le bateau .

apres deux possibilites: l'immatriculer au us ( faire une societe a delawaere et l'immatriculer la . pas tres chere, tres rapide ) grosso, 400 US Pour la societe, 300 euros pour l'immatriculer et environ 100 dollars de frais annuellement ) avantage, pavillon us, limitation de la responsabilite au capital de la societe . et possibilite de l'assurer avec une assurance us. l'immatriculer en europe ? tout depent du bateau. Si c'est un ex bateau europeen tva payee, pas de probleme pour l'immatriculer en belgique etc. si c'est un bateau construit en europe et qui a la certification cee . pas de problemes, juste la tva a payer lors de l'importation en europe si c'est un bateau qui n'a pas la certification europeenne, c'est beaucoup plus complique et cher. Il faut trouver un arrangement ave le proprio pour qu'il te le loue ou quelques choses de ce genre et tu peux garder le pavillon us. il y a des trucs de ce genre parce que le manque de place dans les marinas du cote de san diego est similaire qu'en france et lors d'une vente, tu perds le droit a la place qu'il occupait dans la marina. Ceci dit, on trouve de magnifique bateau a des prix tres itres interessants ( sur la cote ouest ) et le climat californien fait qu'il resiste tres bien a l'outrage du temps . Il y a de magnifiques voiliers us surperequipes, supercostauds tout depend de ce que tu comptes faire avec le bateau . un francais sera victime de son administration s'il entre dans ses eaux territoriales avec un bateau de delawaere ( les autres pays europeens pas de problemes, ) tu peux par exemple, le mettre en tunisie et la mediterranee t'est ouverte sauf la france.

pas de frais supplementaire, a part ton billet d'avion, et les frais de marinas. l'assurance, ( tres difficile de s'assurer en europe a un prix normal ) mais n'est pas obligatoire. et vu le prix des bateaux pour quelqu'un avec des euros, on peut s'en passer .

Avec un plus en France, le vendeur particulier ou professionnelle va te mentir, te rouler, cacher tous les vices du bateau, te rouler dans la farine, au Etats unis, le proprietaire n'hesitera pas a te dire la verite.
EX ExpatUS ·
Bonjour,

Cela t'est tout à fait possible de naviguer en France sous pavillon US. En fait, les autorités américaines n'accepteront d'immatriculer le bateau à ton nom qu'à la condition d'une résidence permanente aux USA (par l'usage d'un numéro de sécurité sociale local). Pour palier à ce genre de situation, tu n'as qu'à créer une société dormante dans un Etat américain (en l'occurence le Delaware dont les formalités sont très faciles et ne nécessitent pas la présence du bateau), le matricule de la société sera utilisé pour émettre le certificat d'immatriculation et elle sera propriétaire du bateau au lieu de faire apparaître ton nom. Elle sera donc le résident US possédant le navire. Attention toutefois, tu ne pourras rester en France qu'une durée de 18 mois, après quoi tu dois quitter les eaux européennes ou bien acquitter la TVA sur sa valeur vénale plus les droits et accises (car le séjour temporaire se transformera alors en importation définitive). N'hésite pas à me contacter par MP si tu veux plus de renseignements, je connais quelques personnes qui ont fait appel à cette solution.
CH Chevalieroze ·
Salut,

Bon si je comprend bien avec ma carte verte pas de soucis pour acheter mon voilier aux US et le garder sous pavillon US ?????? (on a aussi notre famille proche qui est resident permanente aux US). On veut faire le tour du monde pour une duree illimitee, es ce que c'est plus rentable d'avoir le pavillon US, donc assuree monde aux US que d'avoir un voilier assure monde en France???? Quelles differences il y a au niveau de l'acceuil des autorites dans le monde si on est pavillon US ou Francais.... Mes questions sont peut etre un peu naives, mais on en est encore qu'a l'ebauche du projet.....
CA Carthago47 Globetrotter ·
tes questions ne sont pas naïves du tout... un homme averti en vaut deux dit-on. pour les Pavillons US et France pas de PB ils sont a forte raisonnance les deux. pour le pavillon américain, un gros avantage, en cas de blème ils interviendront rapidement, et se préocupent bien de leurs ouailles. Mais il y a des endroits ou il ne faudra pas aller ou faire escale, les US ne sont pas les bienvenus. pour la france, c'est un peu la meme chose sauf pour l'assistance, vraie en sortie de mer rouge dixit djibouti, ou on peut demander une surveillance radar. ailleurs, c'est plus compliqué, normal, moins de bateaux, moins de moyens, et notions administratives ridiculement stupides. pour les taxes et homologations etc... La france à la mauvaise habitude de considérer que ce qui n'est pas Français n'est pas sécuritaire ni bon, donc bonjour les ennuis. (et pour les voitures et camping cars, idem, la Drire est habitée par des incompétents appelés qq fois "ronds de cuirs". Tu paieras aussi plus cher tes assurances en france (les memes) sauf si tu vas chez certains comme pantaenius allemagne qui sont spécialisés et efficaces, le mien y etait.... et j'ai navigué 3 ans autour du monde avec pavillon français pas de Pb mais j'ai toujours été prudent et choisi mes escales. et pour répondre a celui qui disant qu'avec des Euros on pouvait se passer d'assurance, je lui souhaite de ne pas avoir un pepin en mer, sa vie sera alors un enfer.......C'est de l'inconscience presque pardonnable par le manque d'expérience.
http://tiakomadagasikara.uniterre.com/ http://mananara.free.fr/ http://voyagevoyages.over-blog.fr/
GE Gerz ·
Bonjour à tous J'aimerais savoir quelles sont les démarches administratives pour importer un bateau en provenance des Us (genre homologation etc...à qui doit on s'adresser en premier lieu?). merci
JL Jlf146 ·
Bonjour,

J'ai lu avec attention ton texte. Je suis en phase d'achat d'un bateau américain d'occasion. C'est un Carver santego 380 dépourvu de certificat CE, et donc très difficile à immatriculer et homologuer en France semble-t-il. Tu sembles connaître une solution pour le garder en immat. américaine et naviguer en France néanmoins. Pour ma part je souhaite le ramener sur un fleuve et pas en mer en tout cas pour le momoent. Vous parlez du Delaware ( USA) ?????? ou de quelles autres possibilités...

Merci de vos infos, ça me serait d'une grande utilité.
EX ExpatUS ·
Oui, c'est en effet du Delaware que je parlais. Les formalités là-bas y sont très faciles et rapides sans nécessité d'y amener le bateau. Un cabinet sur place pourra faire toutes les formalités pour vous et vous renvoyer la carte d'immatriculation.
QU Quidamlambda ·
@ ExpatUS, bonjour,

Ayant en projet l'achat d'un voilier neuf aux USA d'ici deux ans pour une installation en Nouvelle-Calédonie, mais pratiquant peu l'anglais, auriez-vous des informations à me communiquer sur les constructeurs de la cote ouest, et des notions de valeur des bateaux.

En vous remerciant.
Quidam LAMBDA
EX ExpatUS ·
Bonjour,

Les bateaux coûtent environ 30 à 40% moins cher sur l'ensemble des Etats-Unis.

En ce qui me concerne, j'ai acheté un bateau en Floride il y a deux ans et ai eu besoin de créer une société offshore au Delaware pour pouvoir garder le pavillon US sur mon navire (afin d'éviter tous les passages d'homologation et douanes en France).

J'ai contacté un cabinet qui a traité mon dossier entièrement en français, le juriste parlait couramment la langue et cela s'est passé très rapidement.

Si vous trouvez le navire, soit d'occasion, soit neuf, il convient de contacter un juriste au Delaware (USA) pour demander la marche à suivre, car dans certaines situations cela se fait au cas par cas.

Attention toutefois sur les moteurs de recherches, j'ai eu à chercher longtemps avant de tomber sur un cabinet fiable avec de bonnes références.

N'hésitez pas à m'envoyer un message en MP si vous souhaitez avoir des références recommandables aux USA pour vos démarches.

Bon courage.
EX ExpatUS ·
Bonjour,

Beaucoup de personnes par messages privés m'ont demandé combien j'avais payé de taxe au Delaware (USA) pour immatriculer le navire et naviguer sous pavillon US.

Pour faire plus court, je choisis de vous lister les barêmes des redevances annuelles d'immatriculation (le dollar est actuellement entre 65 et 68 centimes d'euros si je ne me trompe pas) :

- moins de 16 pieds (Classe A) : $10 USD par an de 16 ft. à moins de 26 ft. (Classe 1) : $20 USD par an de 26 ft. à moins de 40 ft. (Classe 2) : $30 USD par an de 40 ft. à moins de 65 ft. (Classe 3) : $50 USD par an de 65 ft. à davantage (Classe 4) : $60 USD par an

Les classes portent une lettre ou un chiffres mais vous indiquent la longueur du navire en pieds et la taxe annuelle applicable.

Ceci vous permet de savoir combien vous paierez en immatriculant votre bateau sur ce territoire. J'ai eu à procéder ainsi il y a deux ans en gardant le pavillon US pour éviter tous les problèmes liés à l'homologation et dédouanement, mais cela est passé par un cabinet juridique local en français qui a procédé au montage juridique sous 24 heures. Il convient toutefois de contacter un cabinet sérieux et ayant de bonnes références car cela se traite au cas par cas selon les besoins (achat aux US ou "expatriation" d'un navire français pour changer de juridiction d'immatriculation).

J'ai passé beaucoup de temps à chercher mais ai fait le bon choix il y a deux ans. Je navigue vers beaucoup de pays et ne trouve juste pas normal d'avoir à payer des redevances françaises lourdes pour un navire qui ne reste quasiment pas dans les eaux françaises...
CA Capitaine12 ·
salut j'ai acheter un voilier americain aux salvador l'hiver passer et j'ai voyager sous pavillon usa avec les enregistrement signer c'est tout. je vais le transferer canadien pour 250$ ca prend le papier du gouvernement americain a l'effet qu'il lon sortie de leur registre. ou tu peut etres sous pavillon usa en metten ton nom dans leur registre t'est mieux avec un acte notarier
LL Llorguyl ·
bonjour votre commentaire m'intéresse car nous souhaitons acheter un carver aux états unis. connaissez vous le prix d'un transfert en cargo pour un bateau de ce type, ou tout simplement le prix d'un transfert pour un bateau merci bonne journée
BA Baikalarno ·
Salut, merci pour toutes les infos que tu donnes dans ce site. je me permet de t'ennuyer encore un peu. si j'ai bien compris il est possible par exemple de passer juste moins de 18 mois dans des eaux Francaise, d'en sortir et d y rentrer à nouveau pour avoir de nouveau 18 mois ? est aussi simple que cela avec un bateau immatriculé au US via le système du delaware ? ou est je révé ? merci à toi du fin fond de la sibérie

amicalement

arnaud d'Irkutsk
EX ExpatUS ·
En effet, le tout est qu'il faut signaler au port que l'on quitte l'Union européenne (des fois, en tampon des douanes est souhaitable). Un séjour d'une journée hors des eaux UE fera l'affaire. La nouvelle entrée sera alors validée par une des douanes UE comme étant un nouveau séjour (d'où les 18 mois qui repartent à zéro). Bonne journée.
EN Enme ·
Salut à tous. Merci pour toutes ces infos. Pourriez vous me confirmer en Octobre 2008, que :

1 - il est toujours possible, d'acheter un bateau aux US avec un virement bancaire provenant de France ?

2 - de l'immatriculer au Delaware par exemple, et de le rapatrier en France pour une durée de 18 mois en ne payant que le convoyage ?

Si oui, c'est intéressant, car cela peut permettre de le mettre aux normes Européennes, je pense à l'électricité, pendant ces 18 mois et de l'utiliser, voir même d'envisager une re'motorisation Diesel, puis 18 mois après, soit de le Franciser, donc TVA + taxe import, ou bien de le sortir de l'UE afin de le refaire rentrer pour une nouvelle période de 18 mois ?

Si c'est possible, Pour le sortir de l'UE afin de revalider 18 nouveaux mois...ou faut-il aller ? (le plus proche) Le type de bateau qui m'interresse est un BAYLINER 3488 de 1997 et le prix US est de 64 000 USD !!! soir 42000 Euros... Il n'y pas d'équivalence en France dans cette gamme de prix....La France est un pays pour riches...la classe moyenne, on l'oublie...

Voici le boat : http://fr.boats.com/listing/boat_details.jsp?rev_srh=bn%3Dhomepage%26sfm%3Dfalse%26Ns%3DPAll_sortPrice%257C1%26Ntt%3D3488%26No%3D20%26luom%3D127%26slim%3Dquick%26currencyid%3D1004%26Ntk%3DboatsFR%26cint%3D0%26sm%3D3&srh_next=No%3D22%26rt%3Dboat%26ro%3D1%26r%3D1930513%26entityid%3D19305131%26rs%3Dyachtworld.com&entityid=17105001&srh_prev=No%3D20%26rt%3Dboat%26ro%3D1%26r%3D1915695%26entityid%3D19156951%26rs%3Dyachtworld.com

Sinon, je suis intéressé pour le même plan, mais pour un TOY HAULER...camping car Américain, IN-IMMATRICULABLE EN FRANCE...il existe des possibilités en Allemagne, mais encore une fois, pour 80 000 USD ...avec les modifs et les taxes, çà arrive à 120 000 Euros...

C'est incroyable çà..., je viens de vendre une petite maison secondaire et j'aimerai bien me faire plaisir : 64 000 usd + 80 000 usd = 100 000 EUROS. C'est dans mes moyens, mais en France, je ne peux pas, pourtant, j'y suis bien, je ne veux pas m'expatrier... Quelle frustration !

Bref, sans compter les emmerdements et le temps, tout cela me reviendrait à plus de 200 000 EUROS soit le double, et je ne chiffre même pas le temps et le stress à passer avec l'administration. Bon voilà, si vous avez des idées...je suis preneur... Cordialement Eric
EN Enme ·
Ok, merci Expat US pour les infos privées. Est ce que quelqu'un sur ce forum a procédé ainsi ? société offshore au Delaware pour bateau 18 mois en France etc... ??? Si oui par quelle société êtes vous passée ? Vous pouvez me répondre en MP si vous désirez de la discrétion. Merci Eric
MA Mathieufr ·
Oui, j'ai eu à passer par le Delaware pour immatriculer mon bateau. Aucun souci à ce niveau-là. J'ai été obligé de fonder une société sur place (car un résident US doit être propriétaire du bateau), donc c'est la société qui est le propriétaire légal. Ma société a été créée en 24 heures, j'ai pu confirmer l'acte de vente aux USA avec le concessionnaire et le fondé de pouvoir sur place a complété les démarches légales pour moi. L'immatriculation s'est faite au nom de la société et j'ai pu obtenir les papiers rapidement. Mon bateau était impossible à homologuer en France en raison de normes strictes en Europe. Je navigue donc avec une immatriculation américaine mais tout se passe bien pour moi. Un bon conseil, faites appel à quelqu'un qui parle français car les termes techniques dans la langue sont trop compliqués même pour quelqu'un qui parle assez bien l'anglais comme moi. A+
EN Enme ·
Manifestement, vous n'écrivez pas de France, Matthieu....votre message en réponse daté à 17h35 alors que en France, il est 23h39... Je suis désolé, mais j'attends un message d'un Français vivant en France, procédant ainsi. Slts
MA Mathieufr ·
Pardon, mais je suis en Martinique en ce moment. Mon ordi fonctionne en WiFi sur place, sans doute l'affichage du fuseau horaire.
CA Carthago47 Globetrotter ·
Sinon, je suis intéressé pour le même plan, mais pour un TOY HAULER...camping car Américain, IN-IMMATRICULABLE EN FRANCE...il existe des possibilités en Allemagne, mais encore une fois, pour 80 000 USD ...avec les modifs et les taxes, çà arrive à 120 000 Euros... Non, il ne sera pas homologable en France, la drire de votre dpt vous confirmera... sauf si un modele identique est deja homologué. ensuite : 80000 US$ font 56000 Euros env. vous voulez dire que vous aurez a faire 64000 Euros de modifs et taxes ???? autant acheter un ccar en allemagne comme moi.
http://tiakomadagasikara.uniterre.com/ http://mananara.free.fr/ http://voyagevoyages.over-blog.fr/
EN Enme ·
Salut, En effet, l'option achat en Allemagne peut être envisagé...avez vous des sites ? Ne parlant pas un mot d'Allemand, je ne sais pas trop ou chercher... merci
PI Pierrotmq ·
Je suis métropolitain expatrié en Guadeloupe depuis maintenant 16 ans. Je sais que le message n'a rien à voir avec les camping cars, je vous demande de me pardonner sur ce point. J'ai eu le plaisir d'acheter un bateau aux USA, mais impossible d'homologuer en Martinique (ou France, les normes sont les mêmes) en raison des différences de normes. Je confirme bien que j'ai eu à passer par la création d'une entreprise aux USA. On m'a fait plusieurs propositions à travers différents Etats (le plus proche pour nous ici c'est la Floride). Mais le but recherché était d'avoir une entreprise dormante (juste histoire d'avoir une société US proprio du bateau pour justifier de la résidence/siège US). Cela m'a été très difficile en Floride en raison de taxes exigées localement envers une "entreprise" alors que je ne pouvais fournir que des feuilles de bilans à "zéro" au titre des mouvements. Je suis passé par l'Etat du Delaware, et cela a été résolu sous 24 heures. J'ai obtenu l'existance de la société le jour suivant et ai pu immatriculer le navire sans même avoir à l'amener là-bas. Tout s'est fait à distance et s'est très bien passé. Il faut tout simplement contacter un juriste directement sur place et qui est francophone. Si vous saviez ici en Guadeloupe le nombre de guadeloupéens qui possèdent des navires sous pavillon US (tous au Delaware !!!)...
DU Ducret44 ·
bonjour pourriez vous svp me donner le contacte que vous avez pour creation societe au delaware en effet j aimerais acheter un bateau au usa vous en remerciant d avance salutations ducret emmanuel
JJ Jjjf ·
Bonjour,

Je souhaite acheter un bateau aux USA et naviguer aux états unis pendant une période de 2 ans (great loop avec un trawler). J'ai l'intention d'immatriculer le bateau aux USA en créant une société dans le Delaware qui en sera le propriétaire.

Pouvez-vous me transmettre des informations sur les contacts sérieux que vous avez pu avoir au Delaware.

D'autre part je ne sais pas comment résider légalement aux USA sur mon bateau pendant 2 ans. A priori le visite touristique limite la durée à 90 jours, et l'obtention d'un visa ne garantie pas que l'immigration accordera une durée supérieure à 90 jours à l'arrivée aux USA. La société créée au Delaware peut-elle m'aider à obtenir une durée de séjour supérieure à 3 mois ?
WA Waterconnex ·
Bonjour,

et merci pour toutes ces precieuses infos, je suis en pleine "reflexion" sur l'achat d'un Dufour 12000 en floride et suis très interressé par les procedures d'immat aux us, le bateau est immatriculé aux usa et je souhaiterai conserver ce pavillon, (delaware ss doute la lbonne solution) comment s'y prendre et tres concretement avez vs des adresses de prestataires specialisés ds ce domaine, d'autre part je ne pense pas ramener le bateau en europe mais plutot le "baser" auw bahamas. ps je suis francais.

waterconnex
waterconnex
CA Capitaine12 ·
Avant de payer le bateau bien vérifier auprès de la garde cotière américaine que le bateau est libre de droit, après avoir recu copie de l'enregistrement et contrat de vente signé il vous donnerons un papier comme quoi il est sorti de leur registre et vous n'avez qu'a l'enregistrer en France (voir avec M.Sarkozy) pour les taxes chez-vous, Au Canada on paye la taxe seulement lorsqu'on entre au pays.

J'ai enregistré mon bateau au Canada 250$ avec l'enregistrement us signé par le propriétaire américain et la lettre de sorti des registres (deletion letter, us), il a écrit mon nom comme nouveau proprio. a l'arrière, et je suis même allé au Nicaragua avec ça et un contrat de vente fait a la main en espagnol (you ou!)

Rendu a cette étape c'est des coui.... que ça prend pour le ramener chez-vous. ne laissez pas le temps avoir le dessus, réalisez vos rêves...bougez-vous.

bonne chance et bonne navigation J.F.

Quelque photo de mon voilier américain acheter au Salvador, Christ-Craft 35 (11 mètres) 1963 en bonne condition payer 11 000$ u.s.enregistré au Canada maintenant
RG RG33 ·
BONJOUR AS TU ALORS ACHETER TON BATEAU A MOTEUR AU USA ?

CAR MOI J'AI ACHETER UN BATEAU YA UN MOIS ET JE N'ARRIVE PAS A LE FAIRE IMMATRICULé ? COMMENT FAIRE ? MERCI CORDIALEMENT
RG RG33 ·
BONJOUR PEUT ETRE TU PEUX M'AIDER .

CAR MOI J'AI ACHETER UN BATEAU A MOTEUR D'OCASSION YA UN MOIS ET JE N'ARRIVE PAS A LE FAIRE IMMATRICULé ? COMMENT FAIRE ? MERCI CORDIALEMENT
PD Pdeber ·
Avez-vous des adresses fiables pour monter une société au Delaware ? Et combien ça coute

J'ai acheté un bateau quasiment à l'abandon au texas et les papiers sont incomplets (rupture dans la chaine des propriétaires, plusieurs bill of sale rédigés sur des imprimés non conformes du point de vue des USCG, ex-propriétaires décédés ou disparus, noms mal orthographiés, banques en faillites et j'en passe et des meilleures). Ca fait plus d'un an que je galère et même si j'ai avancé un peu il est peu probable que j'arrive à obtenir les papiers sans monter un coup plus tordu que les fonctionnaires des coast-guards.

J'en profite pour rappeler aux candidats acquéreurs de ne pas se lancer dans la bataille si le titre du bateau n'est pas totalement clair - des dizaines d'américains se cassent les dents sur le même problême - et depuis le 11 septembre l'administration US a resserré les boulons à bloc - et d'essayer de choisir un modèle homologué en Europe si on tient absolument à le franciser. (Je connais un 12 m Wauquiez à 40/45000 US$).

bonne chance à tous.
pdeber
PI Pierrotmq ·
Il faut tout simplement immatriculer une société au Delaware. J'ai eu recours à cela il y a 3 ans et tout s'est bien passé. Aussi, en cas d'accident, il est bon d'y créer une société avec 0$ de capital, c'est ce que j'ai fait. En cas de pépin (collision) où le navire se trouve impliqué, on ne risque pas un procès avec des cents et des milles, car avec une corporation au Delaware de 0$ de capital, c'est seulement la valeur du navire qui est mise en jeu, la société assumant à hauteur de son capital les dommages-intérêts. Je vis en Guadeloupe depuis une bonne décennie et pars souvent en Nouvelle Calédonie avec mon navire, je n'ai jamais eu de problème avec mon pavillon américain. Bien au contraire, je suis plus respecté dans les ports où j'accoste. Ici, il est hyper fréquents de trouver des "touristes" bien locaux avec un pavillon américain, cela est devenu une pratique tellement courante ici. La chose qui est très intéressante en ayant une société aux USA propriétaire du navire, c'est qu'il reste américain même en Europe et qu'on doit l'accueillir au port comme navire étranger sans avoir à changer des objets à bord pour le rendre conforme aux normes françaises. Il est vrai que si le navire n'est pas conforme aux lois françaises, cela peut coûter cher, une société aux USA qui le possède est donc la bonne solution pour contourner ce problème en toute légalité.
FI Finca ·
Bonjour pierrotmq

Je suis très intéressé par vos expériences je pars pour les Antilles (Les Saintes Terre de Haut Guadeloupe) que je connais bien "environ 2 mois par an depuis 20 ans" au mois de mai . Et je souhaite faire acquisition d'un Hors-Bord de marque Triumph model 215 CC et bien sur l'acheter au USA je pars donc au mois de février au salon de Miami je l'achèterai soit neuf soit d'occasion 2008 style bateau qui était en demo ou autre particulier je pars 10 jours et j'aurai le temps de voir plusieurs bateaux en Caroline du nord et autres littorales

Avez vous des conseils a me donner adresse d'un juriste, cabinet pour enregistrer ma société dans l'État du Delaware et quel type de société, les démarches a effectué "chronologiquement" S.V.P, la façon par laquelle il faut procéder pour le transfert des fonds, et bien évidement les erreurs a ne pas commettre. en vous remerciant d'avance parce que pas facile je vous souhaite une très belle journée a tous Vous pouvez me répondre en MP si vous voulez plus de confidentialité, Merci encore

Guy "finca"
MA Madajob ·
pour l achat d un voilier c est tres simple t achete tu fais le title (carte grise comme pour une bagnole)et tu navigue je te conseille d acheter sur ibay.usa tape sailling-boat en se momment il n y en a pas beaucoup mais les tarifs depuis quelques annees sont les moins cher de la planete meme meilleur que la nouvelle- zelande n ebruite pas ces conseilles car moi aussi je vais en acheter un la bas bonne annee, cordialement, pascal
ZE Zenith333 ·
Merci pierrotmq, je te souhaite une bonne et heureuse année 2009 ! Comment faire pour creer cette societé ? ou faut il se rendre ...à Dover? Faut t'il prendre contact avec un notaires et quel est le cout d'une immatriculation au Delaware? C' est effectivement une bonne solution . Merci encore pour toutes ces infos. pal.
c' est pas qu'on est pas bien ici non, mais ... on a la bougeotte alors on part.
FA Faaab44 ·
bonjour à tous, en cas de revente, est t'il facil de revendre son bateau à un français par exemple, si j'ai acheté mon bateau au US en creant une societe au delaware ? quelles serait les difficultés administrative rencontrer par ce future acquéreur ? faudrai t'il lui vendre la societe avec le bateau par exemple ?
EX ExpatUS ·
Bonjour. J'ai eu a procéder via le Delaware, donc je connais bien les ficèles de ce montage. Deux possibilités se posent à vous pour céder le navire, l'une consiste tout simplement en un transfert de parts (100 %) de la société offshore au Delaware à votre nouvel acquéreur. Il n'y a aucune modification à porter sur le certificat d'immatriculation, aucune déclaration administrative (c'est la manière la plus facile). Enfin, pour ceux qui se servent également de la société offshore en raison des avantages fiscaux qu'elle apporte (pas de TVA, pas d'IS), il vaut mieux demander à votre acquéreur de créer sa société au Delaware également. Une fois que sa société est immatriculée, il n'y a plus qu'à déclarer le changement de propriétaire au Delaware et le tour est joué. Cette seconde technique (souhaitable si vous préférez garder la société) est aussi rapide et facile, les administrations locales ne sont pas aussi lourdes qu'en France. Bonne soirée et bonne année également à tous les membres.
FA Faaab44 ·
merci pour la reponce claire
DY Dynamis14 ·
Bonjour Expatus Je reviens vers vous suite a discussion d' octobre sur l' interet de naviguer avec pavillon US du Delaware. Que pensez vous de la reglementation douanière française qui dit: "les personnes de nationalité française, residant en France qui sont propriétaire ou utilisateur d'un navire battant pavillon étranger, doivent etre titulaire d'un passeport délivré par le receveur des douanes du port d'attache de leur choix...." Le droit de passeport etant au meme prix que le droit de francisation!!(annuel) Lors du "nautic" j'ai posé la question au stand de la douane qui me l'a confirmé. Merci de vos lumières car cette question me turlupine Philippe
PA
EX ExpatUS ·
Bonsoir.

Le droit de passeport, tout le monde doit l'acquitter. L'avantage du Delaware dans le cas d'un séjour en France du navire est que vous n'aurez jamais à acquitter la TVA en France (ce qui n'est pas négligeable !), les droits de douanes en matière d'importation ne sont pas applicables également (3 à 4% de la valeur du navire si je ne me trompe pas).

L'avantage aussi est qu'il n'y a pas de mise aux normes françaises à effectuer (pour mon navire, cela était trop compliqué voire impossible de l'immatriculer en Europe, l'immatriculation via le Delaware a solutionné ce point).

Le droit de passeport vous permet de séjourner dans les eaux territoriales françaises, quelle que soit le pavillon de votre navire.

Bonne soirée et surtout une très bonne année 2009.
DY Dynamis14 ·
Bonjour expatus et merci de tous ces precieux tuyaux. Vous m'aviez demandé de vous tenir au courant des resultats obtenus:les voicil'eurobusiness a fait toutes les demarchesj'ai choisi un Broker qui m'aidé a denicher le GB de mes revesla negociation, l'expertise par PRO, les papiers... OK (2 mois).je l'ai convoyé sur la cote est de FL en decembre et je le deplace en georgie en Fevrierla navigation sur place c'est le pied donc je ramenerai le bateau plus tard(2010?)Je dispose de la procedure précise maintenant;et je peux confirmer que c'est très interressant. _Question: QQ'un connait il le type de transfo que l'on peut installer a l'arrivée du 220v depuis le quai pour le diviser en 110v suffisament puissant (sans s'encombrer de pb 50 ou 60 hz) salutations philippe
PA
R1 R1texas ·
Je reside aux US temporairement et je suis bien attire par les prix pratiques ici sur les voiliers. Pour garder un bateau sous pavaillon americain, doit-on resider aux US? ou faut-il aussi etre citoyen americain?
EX ExpatUS ·
Non, simplement une société créée sur place même si vous êtes non-résident. L'idéal est l'Etat du Delaware. Avec cela, même si vous quittez les USA, vous pourrez garder le pavillon US car c'est la société US qui est résidente américaine qui sera titulaire sur la carte d'immatriculation. Il faut juste enregistrer une société sur place qui reste dormante et le tour est joué pour autant que l'on contacte un cabinet sérieux. Pour ma part, c'est la solution que j'ai pris il y a maintenant 3 ans et tout fonctionne correctement. Mon bateau US n'a pas eu à être homologué en Europe vu qu'il reste américain.

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