Assurance et sécurité sociale en tour du monde?

BonjourJe fait remonter ce post un peu ancien.Je m'y perd, car je viens d'appeler la sécu et elle me certifie que si nous avons une consultation ou soin à l'étranger, nous ne serons pas remboursé car nous partons pour 1 an, mais elle est incapable de me dire qu'elle est la durée maximale de voyage ou l'on peut être remboursé, elle dit que c'est pour des voyages de courtes durées.Alors qu'une autre personne m'avait dit que 1 an n'empêchait pas le remboursement. Dans un autre post je viens de lire que la durée maximale de voyage ou la sécu rembourse les soins est de 6 mois.
Comment accéder à des texte officiels pour avoir la bonne version?La sécu m'a dit d'aller voir sur Amélie, mais je n'ai rien trouvé.Pour l'assurance voyage je passe par IMA, c'est eux qui m'avaient dit que pour des simples consultations ou petits soins, on payait et on se faisait rembourser au retour par la sécu + mutuelle et que si ils ne remboursaient pas IMA rembourserait sur justificatif que sécu+mut.n'avaient pas remboursé.Du coup je m'interroge sur le fait de payer une mutuelle en notre absence, car si la sécu nous refuse les remboursements au bout de 6 mois (?)quel intêret d'avoir une mutuelle.En cas de rapatriement après 6 mois de voyage, la sécu prendra-t-elle le relais à notre retour en France pour les soins sur le sol Français?J'avoue qu'à 1 mois du voyage je commence à tout mélanger à force d'avoir des avis contradictoire de la part de la sécu.Nous partons avec nos 2 filles en bas ages et voudrait être sur de ce que je fais.Merci d'avance

Je suis mal placé car rentré et je n'ai pas eu heureusement pas eu de problème. Mais je m'étais pas mal renseigné avant de partir et ce qui en ressortait (peut-être dans ce post ou un autre...) c'était que le mieux à faire était de ne pas prévenir la sécu car ils n'ont pas à savoir où tu es. Que d'après les textes tu es couvert tant que tu as des droits sécu ouverts (mieux vaut se renseigner avant de partir, en disant que tu ne vas plus travailler mais sans préciser que tu pars à l'étranger), que tu es résident français (tu as ta résidence principale en France, tu payes des impôts en France) et que tout le problème vient d'une mauvaise interprétation des textes de la part de certains employés de la sécu car il y a effectivement quelque part où on dit qu'il faut être en France 6 mois dans l'année pour être couvert mais a priori ça s'adresse surtout à des résidents non français.
Bref, moi j'ai juste dit à la sécu qu'on prenait une année off sans salaire ni assedic en faisant confiance à ce que j'avais pu lire comme quoi on serait couvert... Et l'IMA qu'on avait déjà via l'assurance habitation.Bonne fin de préparatifs en tout cas!

Bonjour,Vous n'avez pas à leur dire que vous partez un an, d'ailleurs vous ne dites surtout pas que "vous partez" ; vous ne "partez" pas, vous restez en France et prenez des vacances longues, c'est différent.
Ensuite même pour trois jours vous ne serez remboursés normalement que si c'est une urgence, pas autrement.Il n'y a rien sur Amélie à ce sujet, et il n'y a pas de textes accessibles à ma connaissance hormis ceux auxquels il est fait référence dans les discussions VF.Le vraiment plus sûr, c'est de revenir quelques jours tous les trois mois, et de repartir. Là il n'y a aucun souci.Michel

Bonjour,

Si vous voulez vraiment les textes, vous les trouverez sur Legifrance, code de la sécurité sociale (génial les nuits de forte insomnie).Nous partons aussi pour une longue durée, mêmes interrogations depuis un moment, nous allons jouer la carte de ne rien faire savoir à la sécu mais par contre nous conserverons notre mutuelle (en cas de rapatriement).Bonne préparation,Ker

Bonjour,Bibliographie :Code de la sécurité sociale, article R 115-6 en particulier.
Circulaires DSS/2A/2B/3A
n°2008 du 22/07/2008Michel

Vous n'avez pas à leur dire que vous partez un an, d'ailleurs vous ne dites surtout pas que "vous partez" ; vous ne "partez" pas, vous restez en France et prenez des vacances longues, c'est différent.
Merci pour votre réponse, mais j'ai été obligé de leur dire que nous partions 1 an car mon mari prends un traitement qu'il ne peut pas se passer et pour que nous ayons le droit d'acheter 6 mois de médicaments d'un coup avant de partir, j'ai du leur faire un courrier avec les dates de voyage, les pays, le motif, une déclaration sur l'honneur, lettre du médecin.....donc je ne peux pas revenir en arrière.Du coup est -ce que cela veux dire qu'en cas de besoin, nous serons (peut-être)remboursé durant 6 mois et plus après?Revenir tous les 3 mois n'est pas envisageable, nous sommes 4, cela ferait un cout énorme.Merci

Bonjour,Personne ne peut vous le dire avec certitude, ça dépend de la politique de la caisse qui s'occupe de vous, du type de soin, urgent ou pas, de ce qu'ils sont entrepris à l'étranger ou après un retourrapatriement, de l'assistance juridique que vous leur lanceriez en cas de refus et de litige etc...Cela suppose une autre organisation du voyage, oui.Michel

Merci pour ta réponse, mais on est couvert par l'IMA à condition d'être assuré social sinon l'IMA ne fonctionne pas.

Je viens encore vous embêter, car là c'est un peu la panique.Quand la sécu me dit que nous ne serons pas remboursé en cas de soin, est-ce que cela veut dire qu'ils ne prennent pas en charge, donc, le remboursement de tous soins ou cela veut dire que l'on est plus assuré social?Je viens de relire les conditions de l'IMA, (qui devait être notre assurance voyage) et il est écrit que pour en bénéficier il faut être assuré social.Je vais aller voir la sécu la semaine prochaine pour essayer de tirer ça au clair, mais j'ai peur de n'être pas + avancée, car comme à chaque fois que je les ai eu au telephone, j'ai à chaque fois une version différente, j'imagine qu'au guichet cela doit-être pareil.

Bonsoir,Je comprends ; c'est un sujet très délicat.Très délicat.
A mon avis, je dis bien à mon avis, cela veut dire qu'ils ne rembourseraient pas des soins à l'étranger. Mais je suppose qu'en France ils vous rembourseront ; vous pouvez sur le site de la CPAM je suppose ouvrir un compte et obtenir un feuillet indiquant l'ouverture de vos droits, et l'imprimer. Normalement ils sont ouverts pour une année à chaque échéance.Vérifiez que vous avez une assistance juridique, car en cas de litige, ce sera utile.Michel

Bonjour,Il faut vraiment distinguer 2 points : la qualité d'assuré social et le remboursement ou non des frais médicaux.Je te suggère quand tu te rendras à la sécu de te faire confirmer ton statut d'assurée social (ainsi que celui de ton mari et de tes enfants) et pendant combien de temps. En raisonnant comme si tu restes en France sans voyager à l'étranger.Pour la question du remboursement des frais médicaux à l'étranger (hors Europe), le site Ameli est clair sur ce point. Je cite : "Seuls les soins urgents imprévus pourront éventuellement être pris en charge par votre caisse d'Assurance Maladie." Voir iciQuant à l'histoire des 6 mois lu sur un de tes post, je me demande s'il ne faut pas rapprocher ça avec la validité d'une ordonnance. Ainsi, le médecin peut prévoir un traitement de 3 mois. Sachant que le patient a 3 mois maxi pour retirer les médicaments auprès de son pharmacien, cela fait un délai de 6 mois au delà duquel le patient perd tout droit à se faire délivrer les médicaments et donc de se faire rembourser.Concernant ce dernier point, je me souviens d'un truc (mais c'est plutôt vague) qui est que pour te faire rembourser des médicaments prescrits en France pour une durée qui déroge à la validité normale d'une ordonnance - cas typique d'un long séjour à l'étranger-, tu devais aller à la CPAM et expliquer ton cas pour qu'il autorise, par un courrier, le pharmacien à délivrer la quantité de médicaments pour la durée totale du traitement. Ainsi, si le médecin fait une ordonnance pour 1 an de traitement (durée légale maximum), le pharmacien pourra te délivrer la totalité du traitement et toi, te faire rembourser. C'est un souvenir vague, je le répète, donc à prendre avec des pincettes et je te conseille dans tous les cas de poser la question à ta CPAM.

Bonsoir,Votre intervention est très claire, et j'y souscris.Oui ; c'est légalement un an, je doute que ce puisse être moins sauf à annoncer que l'on quitte le pays (en soldant ses impôts par exemple).Tout à fait ; ce n'est pas principalement une question de durée.Je crois que c'est une mauvaise interprétation de l'article R 115-6 du Code de la Sécurité sociale.Michel

on a eu besoin de le faire en septembre : le médecin référent doit faire une ordonnance pour 6 mois (+ une 2ème identique) mentionnant "pour départ à l'étranger" et il faut l'envoyer au Service International de la CPAM dont on dépend. Ça passe en commission et, si c'est accepté, tu reçois l'accord écrit et là, tu peux aller voir ton pharmacien avec cet accord et la 2ème ordonnance (la CPAM demande qu'on se présente avec l'original mais ne le renvoie pas avec l'accord) pour qu'il te délivre le traitement.
et c'est maximum 6 mois de traitement

Oui ; c'est légalement un an, je doute que ce puisse être moins sauf à annoncer que l'on quitte le pays (en soldant ses impôts par exemple).

Décidement j'ai tout faux!J'ai envoyé un courrier aux impôts pour leur demander de calculer le montant de la taxe d'habitation et taxes foncières pour les payer avant de partir, et je pensais aller aux impôts pour payer ceux sur le revenu en avance, vu que nous ne pourrons pas faire notre déclaration avant de partir.
Je suis mal!Plus ça va et moins ça va, je ne sais plus trop ce que je dois faire.

Ne mélangeons pas tout !Payer en avance (ou pas du tout) ses impôts ne remet absolument pas en cause le statut d'assuré social !! Comme le fait de ne pas être imposable ne t'exclus pas d'être couvert par la sécu.D'autre part, pourquoi tout payer en avance ? Tu peux payer par internet à l'échéance ou être prélevée mensuellement.

Bonjour,On essaie...Pas en soi, mais solder ses impôts, c'est annoncer qu'on quitte le pays, et là effectivement on n'est plus couvert qu'un délais assez bref, je crois que c'est six mois.
Vous connaissez des gens qui soldent leurs impôts dans un autre but, vous ?Michel

Merci Michel pour votre patience.
Je vais aller à la sécu cette semaine, mais comme je l'expliquais plus haut je leur ai fait une demande d'autorisation pour pouvoir acheter les médicaments pour mon mari pour 1 an, dans la demande il fallait préciser la durée du voyage, les pays traversés, le motif, lettre du médecin....ensuite cela passe à l'étude et la sécu m'a appelé la semaine dernière pour me dire que cela avait été refusé car j'avais fait une demande pour 1 an alors qu'ils autorisent le traitement que pour 6 mois, et qu'il fallait que je demande au médecin une prescription pour 6 mois et qu'ils représenteraient la demande.C'est à cette occasion que la sécu m'a dit que l'on ne serait pas remboursé en cas de soins pendant le voyage car nous partions une longue période.
Donc, maintenant il faut que j'y aille pour leur donner la nouvelle prescription, mais ils ont mon dossier avec mes courriers et je ne vois pas trop comment je vais pouvoir revenir en arrière en disant que l'on ne quitte pas la France????
A moins que je tente de dire que finalement on va partir et revenir plusieurs fois dans l'année, mais cela ne va pas être très plausible vu qu'ils m'avaient demandé des courriers détaillés pour ma demande de prise en charge de médicaments.
????????????????????

encore moi!Je pensais à quelque chose, savez-vous si les différentes sécu recoupent les dossiers entre elles ou si chaque branche de sécu est indépendante?
car la sécu de mon mari est gérée par la caisse du bâtiment, et si nous ne cotisons pas de nous même pendant notre absence à la mutuelle du bâtiment, nous devons nous affilier à la CPAM et quitter la caisse du bât.Je pensais donc cotiser pour rester affilié mais maintenant vu la situation je me disais que si nous nous affilions à la CPAM, en recommençant du début, c'est à dire en y allant et en disant juste que nous prenons 1 an sabbatique et que nous bougerons par intermittence, est-ce que cela peut-être jouable?
La question est donc, est-ce que notre dossier suit ou pas?encore merci.