pourquoi la crétion d'une société en
Thailande;sinon que de vouloir une place sur une terre au soleil...alors je me suis permis de faire une traduction...avis à tous ceux qui prêterons attention...s'il ya une lacune dans ce que j'ai compris et mal traduit à partir des textes que j'ai lus ou que j'ai changer la valeur de leur signification...Alors j'aimerais qu'on me le dises! s-v-p...je n'ai pas envie de fausser personne, et de rester dans le champ...
Alors voici le sujet:
Fondamentalement, il existe deux types de teneur foncier en
Thaïlande, à savoir locatives et freehold. Titres de cale du contrat de location sont normalement accordés par le gouvernement, les organismes gouvernementaux et les institutions. Toutefois, certains propriétaires privés avec terre franche offrent également des titres locatives au secteur privé.
Les organismes gouvernementaux qui peuvent louer des terres dans le secteur privé, incluent le bureau de la propriété de la Couronne (OPC) et le chemin de fer de l’état de la
Thaïlande. L’Université Chulalongkorn et l'hôtel de Thani Dusit où les terres sont loué auprès l'OPC sont des exemples concrets.
.Pour la tenue locatives des terres en
Thailande, la période de location est normalement de 30 ans, avec des options de revoir pour une nouvelle période de 30 ans, à l'expiration de la période de location initiale.
Au minimum; les baux sont pour une durée de plus de trois ans de la vie du bailleur ou locataire qui est exécutoires que seulement pour trois ans, si le non-enregistré n’a pas eu lieux auprès de ce Bureau ministère pertinent. La durée du bail ne peut en aucun cas dépasser 30 ans. Et chaque extension d'un contrat de location ne peut pas dépasser 30 ans.
Les formulaires de titre de possession de la terre en
Thailande quels sont-ils?
Les possesseurs des terre de la
Thailande et leur utilisation, sont régies et gouverner par le code BE 2497 de (1954) pour les terres de la
Thailande et la réforme foncière pour les terres agricoles sont régie par les lois du code BE 2518 de (1975). Les codes civil et commercial des terres sont règlementés et issue par le ministère de l'intérieur.
Les terres en
Thailande peuvent-être acquise soit: par la vente, la location-achat, ou obtenue par cadeau d’un tier, ou reçu en héritage ou obtenue par possession néfaste. Une vente de terrains doit alors être effectuée par un document écrit et doit être enregistrée par ce Bureau ministère pour être valable.
Il y a 4 types différents de titre pour la terre de la
Thaïlande:
Soit qu'ils ont les faits en titre (Chanote),
soit confirmée comme certificat d'utilisation (Nor Sor SAAM KOR),
ou comme certificat d'utilisation (Ngor Sor SAAM)
et sinon le titre est établie comme certificat de possession (Sor KOR Nung).
Ces quatres type de propriété foncière sont la preuve commune et les droits de la possession avec la différence d’intérêt pour les terres.
Une explications de chacun des types se définisse comme suit :
(titre acquis) Chanotte
Terre franche en titre avec le propriétaire qui pourra laisser la terre sans surveillance. Les actes en titre sont inscrits au département de la terre dans la province de laquelle se situe la terre, et il n'y a pas obligation d’un délai requis pour exécuter le transaction en titre. Les titres de la terre Chanotte sont indiquer avec précision et tracées à l’aide du système "Global Position Satellite ", ces terres sont donc également marqués à l’aide de bornes d’une numérotation unique dans le sol définissants l'ensemble de périmètre du terrain.
Le Département de la terre de la
Thailande, entrevoit comme objectif à long terme que toutes les terres seront couvertes par ce système de titre de Chanotte éventuellement.
(certificat confirmée pour l'utilisation de la terre) Nor Sor SAAM KOR
Ce titre de propriété, certifie que la personne nommée, a la confirmation, pour l'utilisation de la terre, et a acquis toutes les exigences de la délivrance du titre en acte ont été rencontré, et donc a acquis la liberté de délivrance de l'acte de titre qui est en attente, soit pour: être vendus, loués, utilisés comme garantie hypothécaire. Le titulaire de ce certificat par contre; ne peut pas laisser la terre sans surveillance pendant plus de 12 ans.
Le Chanotte et le Nor. Sor. SAM. KOR. Sont les deux seuls titres enregistrable comme droit de propriété ou de location possible avec tenant en titre et sont perçus comme les seuls titre valable quun étranger prudent devrait envisager.
(certificat d'utilisation) Nor SAM Sor.
Ce certificat est définis en similitude avec le Nor Sor Sam Kor, mais le certificat en titre n’est pas formels pour valider l’exclusivité des droits d'utilisation de la terre en titre. C’est un certificat qui avait été aléatoirement émis et requière un avis d'intention publique de 30 jours avant de rendre le statue des droits en titre officiel, et donc le cas échéant, sans ni même que personne ne réclame des droits légitimes; les titres en acte pourront être modifié et valablement enregistrés.
(certificat de possession) Sor KOR Nung
Ce dernier, reconnaît la possession des terres, mais ne certifie pas à la personne susmentionné qu'il y a tous les droits associés à la dite possession. Il n'est donc pas transférable en toute légitimité et les droits ne seront pas complet tant qu’un changement de main en titre n’a pas été effectuer; d’alors le nouveau possesseur pourra s'appliquer pour obtenir un nouveau certificat de possession valable.
Maintenant si j'ai fais une erreur de compréhension...et que je suis dans le champ avec ma compréhension...au secours...
merci à l'avance...
Christian
bouché ben tête!
bon je crois déjà que c'est la fin de mon post....je n'ai ni même de nouvelle de mon ami Thai bachelier en Marketing...
