Bonjour,
J'ai déposé ma demande de transcription de mariage en juillet 2010. A ce jour, aucune réponse malgré qu'ils m'ont informé par émail que la durée moyenne de traitement est
entre 4 et 6 mois.
Je les ai relancé, ils m'ont envoyé la même réponse à deux reprises :
[Je me réfère à votre courriel en date du 30 janvier 2011 relatif à la suite réservée à une demande de transcription d'acte de mariage étranger dans les registres de l'état civil consulaire français.
Votre dossier a été enregistré sous les références DOS
ALGER.2010 T.XXXX.. Son étude devrait intervenir dans les semaines ou les mois à venir en fonction de sa recevabilité (
certificat de capacité à mariage, pièces manquantes ou autre). Vous serez tenu informé de la suite qui lui sera réservée.
Je vous invite à patienter et à limiter vos courriers à d'éventuels changements d'adresse.]
Voici le message leur automatique :
[Le BTM accuse réception de votre message. S'il s'agit d'une simple demande de renseignement sur l'état d'avancement de votre dossier, il ne vous sera pas répondu directement. Un courrier vous sera adressé lors de l'examen de votre dossier si des pièces complémentaires sont nécessaires.
RAPPEL :
Les demandes de transcription d'acte de mariage avec CCAM (certificat de capacité à mariage) sont traitées en priorité (délai moyen de 6 à 9 semaines) ; les dossiers sans CCAM ne font pas l'objet d'un traitement prioritaire (
délai moyen de 5 à 8 mois, ou plus, selon qu'il y a ou non auditions et transmission au Parquet de
Nantes).
A chaque étape de la procédure les usagers reçoivent un courrier les informant du suivi du dossier.
Cordialement,
Le BTM]
Est-ce normal ? Que dois-je faire ? C'est une nouvelle directive sarkozienne ?
Depuis le 01 janvier 2011, il a imposé un timbre de 55 euros pour les demandes de naturalisation, qu'est ce qu'il va faire encore?
Merci d'avance.
Salah
PS. Pourquoi ils parlent de CCM, alors qu'ils ne le demandent le jour de dépôt de dossier ?
Salut!
Voilà, j'aurais quelques questions à poser aux personnes qui sont déjà passer par là...
Je me suis mariée en Algérie au mois de décembre et lorsque je suis rentrée en France j'ai directement envoyer mon dossier à Nantes avec accusé de réception.
Quelques jours plus tard je reçois un accusé sous forme de courrier me disant qu'il manquait rien etc... et que il fallait pas trop les harceler parce-qu'ils avaient trop de dossier à traiter.
Mais enfaite ils ont mentionner aussi que ils pourraient me demander d'autres documents à l'avenir...
Je me pose un peu la question parce que j'ai pa fais de CCM, et est ce que ca concerne l'appart ou les fiches de paie?? car je suis de nationalité française...
Avis ???
