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 | | | | | Quelle nationalité pour un bébé né à bord d'une croisière en Méditerranée? Dellphine · 3 juillet 2008 à 9:32 45 messages · 10 participants · 9 796 affichages | | | | 3 juillet 2008 à 9:32 Quelle nationalité pour un bébé né à bord d'une croisière en Méditerranée? Message 1 de 45 · Page 1 de 3 · 7 516 affichages · Partager J'ai une petite question: Une de mes amies, enceinte, s'apprête à effectuer une croisière en méditerrannée... Si elle accouche à bord du bateau, quelle sera la nationalité de son bébé?? | | | Annonce · Sponsorisé | | | À: Dellphine · 3 juillet 2008 à 9:44 Re: Quelle nationalité pour un bébé né à bord d'une croisière en Méditerranée? Message 2 de 45 · Page 1 de 3 · 7 475 affichages · Partager * *** Si elle accouche à bord du bateau, quelle sera la nationalité de son bébé?? ****.............. et si elle est autorisée à embarquer.......
C'est une devinette 'carambar" ??  | | | À: Raoulx · 3 juillet 2008 à 9:52 Re: Quelle nationalité pour un bébé né à bord d'une croisière en Méditerranée? Message 3 de 45 · Page 1 de 3 · 7 454 affichages · Partager lol non, mais on pourrait la suggérer^^ non non je suis sérieuse.... Comme à bord d'un avion d'ailleurs! Imaginons une femme accouche au dessus de L'océan, sur un vol Paris New York, la nationalité dépendra-t-elle de la compagnie de l'avion? | | | À: Dellphine · 3 juillet 2008 à 10:41 Re: Quelle nationalité pour un bébé né à bord d'une croisière en Méditerranée? Message 4 de 45 · Page 1 de 3 · 7 447 affichages · Partager je suppose que dans les eaux internationales, c est la nationalité du bateau (ou de l avion) qui compte, non? | | | À: Chengdu · 3 juillet 2008 à 13:11 Re: Quelle nationalité pour un bébé né à bord d'une croisière en Méditerranée? Message 5 de 45 · Page 1 de 3 · 7 433 affichages · Partager N'as tu pas l'impression que c'est un peu simpliste??
C'est un coup à se retrouver panaméen ou libérien ?? avec tous ces pavillons de complaisance.
Peu de pays appliquent la loi de "la terre", par contre la loi "du sang" s'applique presque partout !
Le bébé sera déclaré au premier consulat venu et dans 99, 99 % des cas aura la nationalité de ses parents, avec une infime proportion de doubles nationalités. | | | À: Raoulx · 3 juillet 2008 à 13:37 Re: Quelle nationalité pour un bébé né à bord d'une croisière en Méditerranée? Message 6 de 45 · Page 1 de 3 · 7 429 affichages · Partager simplistes? peut etre oui mais pas dénué de bon sens quand meme lol Et en partie vrai donc. La loi du sang j ai tendance à l oublier celle là, mais c est vrai que ca existe, comme en Suisse. Faut pas compter sur la marine suisse non plus. | | | À: Dellphine · 6 juillet 2008 à 18:28 Re: Quelle nationalité pour un bébé né à bord d'une croisière en Méditerranée? Message 7 de 45 · Page 1 de 3 · 7 278 affichages · Partager en fait, c'est la nationalitè du bateau qui fera celle du bebe (EX:si bateau sous pavillon norvegien l'enfant nèe sur une parcelle du territoire norvegien) et c'est le commandant qui redigera l'acte de naissance (il prendra alors sa casquette d'officier d'etat civil comme il le fait d'ailleurs pour les actes de decès qui sont plus nonbreux) c'est du droit maritime, dans les faits on evite l'embarquement des femmes enceintes pour des raisons de securitè, mais cela arrivait souvent à l'epoque ou de nombreux transatlantiques faisaient la navette entre les bords europeens et americains | | | À: Yonn · 6 juillet 2008 à 18:35 Re: Quelle nationalité pour un bébé né à bord d'une croisière en Méditerranée? Message 8 de 45 · Page 1 de 3 · 7 277 affichages · Partager Bonsoir,
Alors comme ça en cas d'accouchement sur un navire sous pavillon de complaisance, le bébé se trouve panaméen ou libérien ? Je peine à croire ça...  A l'époque de la marine à voile, déclarait les enfants aux escales, aux consulats.
Ah.... Raoulx m'a précédé pour répondre de manière voisine....
Michel | | | À: Tatra · 6 juillet 2008 à 20:58 Re: Quelle nationalité pour un bébé né à bord d'une croisière en Méditerranée? Message 9 de 45 · Page 1 de 3 · 7 264 affichages · Partager j'ai naviguè comme chef de quart, des annèes dans la marine marchande, d'abord sous pavillon francais puis helas, sous pavillon de complaisance ou le capitalisme à outrance à fabriquè des esclaves modernes payès 100 euros par mois et qui rentrent chez eux une fois par an, mais pour en revenir a notre sujet je me rappele bien des actes de deces etablis par le comandant et d'un acte de naissance apres un accouchement mouvementè a bord du "ville de majunga "dans le detroit du mozambique (le bèbe avait etait appelè moise) par contre l'acte, est un acte provisoire sans nationalitè etablie ou provisoire.Je sais qu'il y avait des demarches a faire au debarquement. je ne pretend pas savoir connaitre le sujet à fond mais ce qui est sur, c'est que le bateau est une parcelle du territoire dont il bat pavillon, et par la meme possede les lois du pays. le sujet, chers amis a le merite de nous faire disserter et de repartir sur ces mers ou j'ai tant... aimè notre terre | | | À: Tatra · 7 juillet 2008 à 13:33 Re: Quelle nationalité pour un bébé né à bord d'une croisière en Méditerranée? Message 10 de 45 · Page 1 de 3 · 7 232 affichages · Partager Yonn a raison, la nationalité de l'enfant est celle du bateau + celle des parents (cas que j'ai déjà vu moi-même).
books.google.ca/...snum=2&ct=result | | | À: Nikky · 7 juillet 2008 à 13:38 Re: Quelle nationalité pour un bébé né à bord d'une croisière en Méditerranée? Message 11 de 45 · Page 1 de 3 · 7 112 affichages · Partager Bonjour,
"Yonn a raison, la nationalité de l'enfant est celle du bateau + celle des parents (cas que j'ai déjà vu moi-même)".
Je lancerais bien un petit business de croisières sur un vague bateau battant un pavillon bleu blanc rouge, avec pub ciblée sur les femmes enceintes de l'Afrique de l'ouest, par exemple... Juste quelques jours de stand by dans les eaux internationales, et retour au pays pour aller chercher le passeport français du petit au consulat. 
Michel | | | À: Tatra · 7 juillet 2008 à 13:39 Re: Quelle nationalité pour un bébé né à bord d'une croisière en Méditerranée? Message 12 de 45 · Page 1 de 3 · 7 111 affichages · Partager Vous pouvez refuser d'y croire mais les faits sont les faits. | | | À: Nikky · 7 juillet 2008 à 13:40 Re: Quelle nationalité pour un bébé né à bord d'une croisière en Méditerranée? Message 13 de 45 · Page 1 de 3 · 7 109 affichages · Partager Je ne refuse pas d'y croire.... Je trouve même que c'est un bon filon ; on s'associe sur le coup ? 
Michel | | | À: Tatra · 8 juillet 2008 à 9:51 Re: Quelle nationalité pour un bébé né à bord d'une croisière en Méditerranée? Message 14 de 45 · Page 1 de 3 · 7 080 affichages · Partager Je lancerais bien un petit business de croisières sur un vague bateau battant un pavillon bleu blanc rouge, avec pub ciblée sur les femmes enceintes de l'Afrique de l'ouest, par exemple...
Seul soucis, la fiscalité française étant une des plus démotivantes qui soit pour une compagnie, les bateaux battent souvent pavillon panaméen, bahaméen voire... libérien ! Ce sera donc un retour à la case départ ! | | | À: Nikky · 8 juillet 2008 à 17:34 Re: Quelle nationalité pour un bébé né à bord d'une croisière en Méditerranée? Message 15 de 45 · Page 1 de 3 · 7 063 affichages · Partager bonjour tatra et nykki, l'idèe de nikki me fait sourire parce quelle est finalement tres pertinente (embauche moi ! suis pas encore à la retaite)), mais chut... car si nykki est bien incapable de se faire du fric avec la misere des autres, certains aujourd'hui comme hier, n'ont aucuns scrupules Quand ont navigue à la marchande on est bien placè pour se faire une idèe de l'hypocrisie des hommes et meme des etats.Mais bon je vous apprend rien, moi sur cette vie en marge sur l'ocean ou meme aimer est risquè j'ai appris qu'il ny à qu'une seule libertè, celle d'etre soit meme, heu je crois que je suis hors sujet mais je vous salut sincerement à tous. | | | À: Yonn · 9 juillet 2008 à 4:40 Re: Quelle nationalité pour un bébé né à bord d'une croisière en Méditerranée? Message 16 de 45 · Page 1 de 3 · 7 032 affichages · Partager euh...c'était l'idée de Tatra, pas la mienne... | | | À: Nikky · 9 juillet 2008 à 13:15 Re: Quelle nationalité pour un bébé né à bord d'une croisière en Méditerranée? Message 17 de 45 · Page 1 de 3 · 7 016 affichages · Partager c'est vrai, je m'en suis rendu compte a peine avoir cliquè sur "envoyer", c'est une erreur frequente chez moi, mais j'ai des circonstances attenuantes, je suis basque et de plus un peu "reveur" comme si la vie etait ailleurs; | | | À: Tatra · 9 juillet 2008 à 15:29 Re: Quelle nationalité pour un bébé né à bord d'une croisière en Méditerranée? Message 18 de 45 · Page 1 de 3 · 7 009 affichages · Partager bonjour,
malheureusement le lieu de naissance ne donne pas la nationalité du lieu. Comme exemple la france!
un enfant né en france et de parents non francais ne peut devenir francais que sous des conditions contraignantes 
en general on a la nationalité des parents (plus souvent celui du pere d'ailleurs) et optionnellement celui du pays sous reserve de le vouloir et d'avoir satisfait la reglementation du pays! | | | À: Yonn · 9 juillet 2008 à 18:36 Re: Quelle nationalité pour un bébé né à bord d'une croisière en Méditerranée? Message 19 de 45 · Page 1 de 3 · 6 999 affichages · Partager et si le bébé nait dans l'avion il sera de natinalité ???????????
hein, c'est quoi ces débilités ? | | | À: Lindoudou · 9 juillet 2008 à 19:46 Re: Quelle nationalité pour un bébé né à bord d'une croisière en Méditerranée? Message 20 de 45 · Page 1 de 3 · 6 994 affichages · Partager t si le bébé nait dans l'avion il sera de natinalité ???????????
hein, c'est quoi ces débilités ?
BONJOUR,
On se le demande mais vous avez l'air de connaître la réponse, alors donnez-là:
1. de l'avion 2. de la destination de l'avion 3. du pays survolé au moment de la naissance 3. des parents 4. du commandant de bord
Moi, franchement, je n'en sais rien.
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