| Quelles sont mes obligations légales si je marie un Cubain? Josyel · 12 octobre 2009 à 16:32 53 messages · 16 participants · 12 085 affichages | | | | À: Viajecuba · 13 octobre 2009 à 15:00 Re: Quelles sont mes obligations légales si je marie un Cubain? Message 21 de 53 · Page 2 de 3 · 3 783 affichages · Partager se marier devant les autorités d'un pays, Cuba ou tout autre, ce n'est JAMAIS un acte symbolique ; toutes les modalités juridiques d'un tel acte (et surtout la manière d'en sortir le cas échéant) ne sont pas obligatoirement maitrisées au moment de le faire et dans le futur...
question idiote mais pas tant que cela : dans la loi française les époux se doivent assistance, je suppose qu'il doit y avoir dans tous les pays du monde des obligations de même type :
si par un miracle, même sans parrainage, l'époux débarquait dans le pays de l'épouse, ce point s'appliquerait il ? peut on, sans avoir divorcé, le répudier comme on le ferait d'un petit animal ou devient il, financièrement et administrativement, partie de votre vie ? vaste débat dont je n'ai pas la moindre idée !
(en France, par contre, j'ai la certitude qu'un juge demanderait à l'épouse de payer pour le mari dès lors que le mariage est officiellement reconnu et que le mari a besoin de ressources pour subsister)
j'essaie de faire dans le concret et de raisonner les pieds sur terre (pour une fois !)
Je ne peux pas commenter les lois françaises, mais au Québec (car cela est différent que dans le reste du Canada) ce n'est pas comme ça. Tout d'abord, un époux n'est que rarement tenu de verser une pension alimentaire à son conjoint, peu importe la nationalité...
Par la suite, si l'époux débarque ici et que les partis ne cohabitent jamais ensemble, alors ce seront les lois de Cuba qui seront applicables, pas les lois du Québec. Donc pas de patrimoine familial, etc. Même s'il y a vait courte cohabitation, les lois du Québec prévoit que le patrimoine ne se aprtage pas quand il y a eu une vie commune de courte durée et que l'autre époux ne participe pas financièrement.
Mais surtout... C'est quasiment impossible dans un avenir rapproché que l'époux débarque ici... Car même pour un visa temporaire, il faut une lettre d'invitation par un Canadien... Et je suis certaine que l'épouse le saurait. Au pire, je suis d'accord que si la relation est terminée et qu'on est sans nouvelle de l'époux, il est plus prudent de divorcer.
Mais entre vous et moi, je ne comprends pas non plus qu'on veuille se marier si on n'est pas près à assumer certaines conséquences... Mais ça, c'est le choix de la personne qui pose la question, pas le mien. | | | Annonce · Sponsorisé | | | À: Gigi1234 · 13 octobre 2009 à 15:05 Re: Quelles sont mes obligations légales si je marie un Cubain? Message 22 de 53 · Page 2 de 3 · 3 778 affichages · Partager Bonjour, je peux vous dire que si vous expliquez cela a un maire d'une commune en France, mariage sans intention de cohabitation, il va mettre en doute la sincérité de la démarche et envisager toutes les fraudes possibles. Et en France c'est le maire de la commune qui accepte ou refuse un mariage, pas l'administration d'état. | | | À: Eltopo · 13 octobre 2009 à 15:32 Re: Quelles sont mes obligations légales si je marie un Cubain? Message 23 de 53 · Page 2 de 3 · 3 770 affichages · Partager Bonjour, je peux vous dire que si vous expliquez cela a un maire d'une commune en France, mariage sans intention de cohabitation, il va mettre en doute la sincérité de la démarche et envisager toutes les fraudes possibles. Et en France c'est le maire de la commune qui accepte ou refuse un mariage, pas l'administration d'état.
Je comprends, mais vous disiez que nécessairement, un mariage sans cohabitation veut dire un mariage en blanc, ce qui n'est pas le cas. C'est un indice, un motif de douter, mais pas un signe absolu. Mariage sans cohabitation n'équivaut pas nécessairement à mariage en blanc. | | | À: Josyel · 13 octobre 2009 à 15:38 Re: Quelles sont mes obligations légales si je marie un Cubain? Message 24 de 53 · Page 2 de 3 · 3 765 affichages · Partager Il me semble qu' un Cubain qui se marie avec un étranger fini éventuellement par perdre son emploi, non?
Qu'arrivera-t-il si vous ne le parrainez pas?
Vous allez devoir lui envoyer de l'argent... | | | À: Gigi1234 · 13 octobre 2009 à 15:46 Re: Quelles sont mes obligations légales si je marie un Cubain? Message 25 de 53 · Page 2 de 3 · 2 430 affichages · Partager Bien sur que cela ne veut pas dire mariage blanc mais le doute est très fort pour les services concernés, sans compter toutes les allocations possibles que vous pouvez demander en France. Mais un mariage officiel implique aussi des retombées non désirées, par exemple en cas de divorce ou d'héritage le mari pourra recevoir une partie des biens de son épouse (en France 50%). Tout cela pour dire qu'il est si simple d'avoir une aventure amoureuse, romantique, sans pour cela se marier. | | | À: Charlenemk · 13 octobre 2009 à 15:54 Re: Quelles sont mes obligations légales si je marie un Cubain? Message 26 de 53 · Page 2 de 3 · 2 427 affichages · Partager Il me semble qu' un Cubain qui se marie avec un étranger fini éventuellement par perdre son emploi, non?
Qu'arrivera-t-il si vous ne le parrainez pas?
Vous allez devoir lui envoyer de l'argent...
Juste ceux qui travaillent dans le tourisme. Et pas tout le temps. J'ai plusieurs connaissances qui ont continué à travailler dans l'hôtelerie après leur mariage. Le patron appliquait alors la politique du "si tu ne me dis pas que tu es marié, je ne le sais pas"... | | | À: Eltopo · 13 octobre 2009 à 15:56 Re: Quelles sont mes obligations légales si je marie un Cubain? Message 27 de 53 · Page 2 de 3 · 2 423 affichages · Partager Bien sur que cela ne veut pas dire mariage blanc mais le doute est très fort pour les services concernés, sans compter toutes les allocations possibles que vous pouvez demander en France. Mais un mariage officiel implique aussi des retombées non désirées, par exemple en cas de divorce ou d'héritage le mari pourra recevoir une partie des biens de son épouse (en France 50%).Tout cela pour dire qu'il est si simple d'avoir une aventure amoureuse, romantique, sans pour cela se marier.
Au Québec, nous avons la liberté testamentaire. Nous pouvons donc léguer à qui nous voulons. Mais vous soulevez un bon point, il faut alors penser à faire un testament.
Par ailleurs, comme je l'ai dit, en cas de divorce, s'il n'y a jamais eu cohabitation, les lois du Québec ne s'appliqueront pas et il n'y aura pas de partage. Mais bien sûr, je ne peux pas parler pour la France. | | | À: Gigi1234 · 13 octobre 2009 à 15:59 Re: Quelles sont mes obligations légales si je marie un Cubain? Message 28 de 53 · Page 2 de 3 · 2 423 affichages · Partager Alors j'espère pour elle qu'il ne travaille pas dans le domaine du tourisme et encore moins pour Gaviota... | | | À: Gigi1234 · 13 octobre 2009 à 16:05 Re: Quelles sont mes obligations légales si je marie un Cubain? Message 29 de 53 · Page 2 de 3 · 2 418 affichages · Partager Il me semble qu' un Cubain qui se marie avec un étranger fini éventuellement par perdre son emploi, non?
Qu'arrivera-t-il si vous ne le parrainez pas?
Vous allez devoir lui envoyer de l'argent...
Juste ceux qui travaillent dans le tourisme. Et pas tout le temps. J'ai plusieurs connaissances qui ont continué à travailler dans l'hôtelerie après leur mariage. Le patron appliquait alors la politique du "si tu ne me dis pas que tu es marié, je ne le sais pas"... 
Je peux rajouter que ce ne sont pas seulement les personnes qui travaillent dans le tourisme qui peuvent perdre leur travail puisque mon époux avait perdu son emploi a la Fabrica de azuca comme chauffeur dès que son patron a su qu'il était marié. | | | À: Cricri · 13 octobre 2009 à 16:22 Re: Quelles sont mes obligations légales si je marie un Cubain? Message 30 de 53 · Page 2 de 3 · 2 410 affichages · Partager Il me semble qu' un Cubain qui se marie avec un étranger fini éventuellement par perdre son emploi, non?
Qu'arrivera-t-il si vous ne le parrainez pas?
Vous allez devoir lui envoyer de l'argent...
Juste ceux qui travaillent dans le tourisme. Et pas tout le temps. J'ai plusieurs connaissances qui ont continué à travailler dans l'hôtelerie après leur mariage. Le patron appliquait alors la politique du "si tu ne me dis pas que tu es marié, je ne le sais pas"... 
Je peux rajouter que ce ne sont pas seulement les personnes qui travaillent dans le tourisme qui peuvent perdre leur travail puisque mon époux avait perdu son emploi a la Fabrica de azuca comme chauffeur dès que son patron a su qu'il était marié.
Ça doit être une exception... Car en théorie, seuls les employés du ministère du tourisme, ceux de Gaviota et ceux avec des postes "sensibles" (défense nationale, etc...) perdent leur travail suite à un mariage avec un étranger. | | | À: Gigi1234 · 13 octobre 2009 à 16:28 Re: Quelles sont mes obligations légales si je marie un Cubain? Message 31 de 53 · Page 2 de 3 · 2 407 affichages · Partager Cuba étant Cuba, je ne crois pas qu'il y aie une règle bien précise au sujet des pertes d'emploi suite à un mariage avec un étranger, selon moi, c'est plus si le patron est du genre jaloux, il a tous les droits de faire perdre l'emploi à cette personne... Je suis d'accord que dans le tourisme, c'est presque automatique à moins que le patron fasse l'autruche mais dans les autres cas, c'est du cas par cas. | | | À: Sunrisa · 13 octobre 2009 à 19:35 Re: Quelles sont mes obligations légales si je marie un Cubain? Message 32 de 53 · Page 2 de 3 · 2 374 affichages · Partager "vivre et laisser vivre" ohhhhhhh........... tu pourrais pas changer de slogan un peu...????????????? ridicule tout ça... et toujours les mêmes questions sur ce forum trés visité en effet. c'est un forum donc un lieu ou l'on débat..... même si c'est un peu la foire d'empoigne parfois..........................on a classé ce sujet dans la partie administrative... ça va intêresser qui de droit en effet..........et c'est trés bien ainsi. pour en revenir au voyage toi qui dis connaître largement mieux que tout le monde Cuba ; avoir vécu chez les cubains ect......pourquoi demandes tu tant de renseignements pour ta prochaine visite ? curieux tout ça................ billie | | | À: Josyel · 13 octobre 2009 à 20:10 Re: Quelles sont mes obligations légales si je marie un Cubain? Message 33 de 53 · Page 2 de 3 · 2 365 affichages · Partager Un mariage a Cuba est reconnu par les lois Québecoises comme étant valide, Je le sais un copain a moi est présentement en instance de divorce, il s'était marié a Cuba, présentement son épouse a les memes droits que si elle était québecoise, donc partage du patrimoine. Je crois qu'il serait préférable pour toi avant de faire le saut, tu devrais peut être te renseigner, auprès d'un notaire ou d'un avocat, des coséquences. Simple suggestion pourquoi ne simplement pas échanger de simple voeux, sans paperasse qui pourrait te mettre dans l'embarras, plus tard. De plus je ne comprends pas le fait que tu désires que ta famille ne soit pas informé de votre union. De plus, si plus tard lorsque tu auras rencontrer l'ame soeur ici et bien tu devras demander un divorce avec lui (cubain), donc tu devras répondre a des questions bien pertinentes de ta famille | | | À: Elgatito · 13 octobre 2009 à 20:24 Re: Quelles sont mes obligations légales si je marie un Cubain? Message 34 de 53 · Page 2 de 3 · 2 363 affichages · Partager Un mariage a Cuba est reconnu par les lois Québecoises comme étant valide, Je le sais un copain a moi est présentement en instance de divorce, il s'était marié a Cuba, présentement son épouse a les memes droits que si elle était québecoise, donc partage du patrimoine. Je crois qu'il serait préférable pour toi avant de faire le saut, tu devrais peut être te renseigner, auprès d'un notaire ou d'un avocat, des coséquences. Simple suggestion pourquoi ne simplement pas échanger de simple voeux, sans paperasse qui pourrait te mettre dans l'embarras, plus tard. De plus je ne comprends pas le fait que tu désires que ta famille ne soit pas informé de votre union. De plus, si plus tard lorsque tu auras rencontrer l'ame soeur ici et bien tu devras demander un divorce avec lui (cubain), donc tu devras répondre a des questions bien pertinentes de ta famille
Elgatito, ce que tu dis est partiellement vrai... Oui, le mariage est reconnu au Québec et valide. Mais les lois régissant le mariage ne sont pas nécessairement celles du Québec. Pour que les lois du Québec s'applique, il faut que les parties l'aient choisi (par contrat de mariage) ou que le premier domicile commun des époux soit au Québec. Dans le cas où le conjoint ne vient jamais habiter au Québec, il ne peut pas y avoir application du patrimoine familial puisque ce seront les lois Cubaines qui régiront les droits des parties. Et il n'y a pas de patrimoine familial à Cuba.
Si l'ex-femme de ton mari a droit au patrimoine, c'est qu'elle est ici et ils ont habité ensemble ici, non?
Je suis avocate, et bien que ne pratiquant pas en droit familial, je me suis informée, j'ai lu mon code et mes lois, j'ai fait mes recherches, je me suis informée auprès de confrères et consoeurs... Il faut faire attention avant de donner des informations légales sur un forum... | | | À: Gigi1234 · 13 octobre 2009 à 20:46 Re: Quelles sont mes obligations légales si je marie un Cubain? Message 35 de 53 · Page 2 de 3 · 2 359 affichages · Partager Malheureusement tu mélanges PARTAGE DU PATRIMOINE et la LA SOCIÉTÉ D'ACQUET qui se voulait les biens acquis après le mariage, qui est périmé présentement. Quitte a me répété, je crois qu' un notaire pourrait lui donner l'heure juste. Conernant un leg testamentaire et bien tu as raison, mais lors de notre décès. Mais il aura donc il aura tout les droits s'il demande le divorce. Je vais dire comme Séraphin LA LOI C'EST LA LOI. et il ne s'agit pas de cohabitation mais de mariage, car il pourra invoquer toutes les raisons possibles et inimaginables | | | À: Elgatito · 13 octobre 2009 à 21:03 Re: Quelles sont mes obligations légales si je marie un Cubain? Message 36 de 53 · Page 2 de 3 · 2 351 affichages · Partager Malheureusement tu mélanges PARTAGE DU PATRIMOINE et la LA SOCIÉTÉ D'ACQUET qui se voulait les biens acquis après le mariage, qui est périmé présentement. Quitte a me répété, je crois qu' un notaire pourrait lui donner l'heure juste. Conernant un leg testamentaire et bien tu as raison, mais lors de notre décès. Mais il aura donc il aura tout les droits s'il demande le divorce. Je vais dire comme Séraphin LA LOI C'EST LA LOI. et il ne s'agit pas de cohabitation mais de mariage, car il pourra invoquer toutes les raisons possibles et inimaginables
C'est toi qui mélange tout!!! C'est pas possible d'écrire des choses comme ça sans même savoir de quoi on parle!!! Tu es avocat??? Moi, oui! Depuis 9 ans maintenant!!!
La société d'acquêt est encore d'actualité!!! En fait, c'est le régime matrimonial par défaut. Donc, à moins de faire un contrat de mariage, les gens à qui s'appliquent la loi québécoise sont par défaut sous le régime de la société d'acquêt!!! C''est l'article 432CcQ (Code civil du Québec).
Par ailleurs, le patrimoine familial est applicable à tous, peu importe le régime matrimonial choisi, mais à condition que le droit québécois s'applique au mariage! Hors, selon l'article 3088CcQ, la loi qui régit les effets du mariage est celle de leur domicile commun, ou résidence commune, ou à défaut la loi du lieu de célébration du mariage. Si un couple n'a jamais de résidence ou domicile commun (un hôtel n'est pas un domicile ou une résidence, il faut une intention de rester là à long terme), c'est le lieu du mariage qui détermine les droits des parties.
Donc, dans le cas qui nous occupe, si la personne se marie à Cuba et qu'ils n'habitent jamais ensembles ici, ou qu'ils habitent ensemble à Cuba avant ici, le patrimoine, ni aucune autre disposition du CcQ ne sera applicable!
Séraphin n'a rien à voir là dedans! La loi, c'est bien la loi, mais encore faut-il la connaitre et la lire!!! | | | À: Gigi1234 · 13 octobre 2009 à 21:03 Re: Quelles sont mes obligations légales si je marie un Cubain? Message 37 de 53 · Page 2 de 3 · 2 351 affichages · Partager Je ne peux douter de tes compétences, juridiques, mais il reste le fait que nos lois québecoises sont bien particulieres concernant le sujet. Mais j'apprécies ton commentaire. | | | À: Elgatito · 13 octobre 2009 à 21:05 Re: Quelles sont mes obligations légales si je marie un Cubain? Message 38 de 53 · Page 2 de 3 · 2 346 affichages · Partager Je ne peux douter de tes compétences, juridiques, mais il reste le fait que nos lois québecoises sont bien particulieres concernant le sujet. Mais j'apprécies ton commentaire.
C'est justement pourquoi j'ai vérifié ce que je dis avant de l'écrire... Et ce n'est pas un commentaire, c'est une opinion juridique, ce que peu de gens sur ce forum ont le droit de donner à part MariaPierra et moi même... | | | À: Gigi1234 · 13 octobre 2009 à 21:24 Re: Quelles sont mes obligations légales si je marie un Cubain? Message 39 de 53 · Page 2 de 3 · 2 338 affichages · Partager Eh oui par défault si les personnes sont consentantes, non pas autoriser la signature du partage du patrimoine. Avant je ne sais plus qu'elle année Ne grimpe pas sur tes grands chevaux, Envoies moi une carte d'affaire j'ai des copains a Gatineau et a Ottawa. LOL. Et présentement on n'a pas le choix c'est le Partage du patrimoine.
Bonne journée et beaucoup de respect. | | | À: Elgatito · 13 octobre 2009 à 21:36 Re: Quelles sont mes obligations légales si je marie un Cubain? Message 40 de 53 · Page 2 de 3 · 2 329 affichages · Partager Ok, je crois que j'ai eu des réponses plus que j'en espérait. En passant merci GIGI1234 tes infos me semblent très pertinentes. Pour ma part, je crois que je vais continuer à aller visiter mon mec autant de fois que je le peut et m'amuser autant que le veut mais je vais abandonner mes intentions de mariage.
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