la contre-façon est un ensemble de paramètres.
Un G à lui tout seul même bien imité ne soulèvera pas de question si à côté il n'y a aucune similitude.
Il n'y a qu'à aller faire un tour dans les Discounters qui vendent du Mustella, du Riscoré, du Recard, du Yeplait, etc... et ce avec la bénédiction des maisons-mères
Par contre venant de réseaux autres : la couleur + le style + le logo + la matière, etc... constituent un faisceau d'indices.
il en de même pour :
les logiciels :
"...
C’est en fonction des éléments identiques, similaires, traduits, modifiés, adaptés, constatés que le juge pourra décider souverainement de la présence d’une contrefaçon ou d’une « inspiration » d’œuvres ou d’idées non protégées ou tombées dans le domaine public..." (source : APP)
de même :
La création artiste (un poème, une photo, un ensemble dans un scénario (cf. Némo))
Du Hip-Hop ou autres avec un passage de Untel connu et non tombé dans le domaine public et fréquement utilisé dans la " création
" d'une chanson et ce avec la bénédiction de la maison de disque (qui elle même criera par la suite à la copie...
l'industrie du disque étant un autre débât)
Je le laisse en Quizz pour ce qui est du plagia d'un chanson et de l'utilsation d'un sample
Donc si c'est une lettre à elle seule sur un sac qui n'a rien à voir par ailleurs sinon autre chose dont on ne pourra y faire une similitude, on ne pourra que dire que cette lettre s'est inspiré d'un logo connu et ça s'arrête là.
Par contre si ce sac s'inspire en de nombreux points d'un modèle connu de cette dite marque connu : il y a addition de paramètres qui prouvent la volonté de plagier cette création.
Cependant là où Enzo à raison :
Article L.122-4 :
« Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur (...) est illicite »Pour ce qui est du partielle, le G par exemple (un fabriquant honnête demande à la maison mère le droit de s'inspirer de ce G uniquement. La maison mère acceptant en général car cela abonde dans son sens. C'est ce que l'on appelle de l'auto-concurence et cela fait sa pub, s'il y a des gens qui aiment le plagiat, d'autres aiment l'authentique)
Idem pour la création artistique.
Cependant là où le débât est interessant c'est quid de la contrefaçon qui est aussi bon voire meilleur que l'original...
J'ai des exemples et vous ?
A suivre ?
