A Bruno et à Toilapol
et au passage en m'excusant auprès de Bruno pour avoir cliqué "répondre" sur un de ses messages (à ce moment le dernier) alors que je répondais à un autre. Whaooo ! je m'effraie moi-même en constatant que j'arrive parfois à être concis...

Problèmes photos, qui me sont très "proches" parce que j'ai fait partie de la fonction publique où c'était un sujet très sensible, et que j'ai eu personnellement, à titre professionnel, des avocats qui ont travaillé à propos de photos, sur des sujets qui m'étaient sensibles car touchant éventuellement à ma famille.
==> Bruno : tout d'abord, je dirai que c'est une très belle photo, avec un couple qui transcende le mot "épanoui" et que je comprends pourquoi cette photo a pu être employée à titre publicitaire...

Mais ceci dit, à mon humble avis, ça valait pas "50 euros", ça valait "une croisière gratuite"

... Les 50 euros, en effet, sont un "commencement de preuve" si tu as le courrier qui dit que c'est au titre de cette photo qu'ils te les versent... Alors tribunal ? je crois que oui, *tout de suite*, le jour où tu le découvres (sauf négociation du type "croisière gratuite"). Mais maintenant, j'entends déjà leur avocat disant "mais il a accepté les 50 euros, et tant d'eau a coulé sous les ponts... pourquoi vient-il porter plainte aujourd'hui.. il n'a qu'une idée, faire du fric... etc, etc, il n'y a pas de préjudice réel, c'est un illustre inconnu, pour qui se prend-il etc, etc..." Tous les moyens de la partie adverse seront bons pour te flinguer (au pire, ils vont même faire enquêter sur ton passé, etc, c'est "pire" que dans les séries TV), les avocats finissent par "oublier" leur client, ça devient un "jeu d'échecs" entre eux (intensité du jeu fonction, cependant, de ce qu'il y a à gagner au bout...

)... Crois moi, après 6 ans d'une procédure abominable qui m'a concerné personnellement, avec un cabinet travaillant pour moi, et un autre en face, j'ai bien appris à les connaître... et même à "jouer", avec eux (enfin, avec ceux qui étaient de mon "bord")...

Alors à mon avis, oui, cette utilisation de "ton image" (plus que "ta photo") est totalement illégale, et
oui, tu aurais pu obtenir (sous réserve de
démontrer le préjudice, le problème est toujours là...) de substantiels dommages et intérêts. Sans réelle démonstration de préjudice, je pense que le risque de petits DI pour préjudice moral, voire le risque de simple condamnation à la
publication officielle du jugement dans une revue de croisières, et peut être aussi un peu de "bluff" aurait pu suffire, face à un interlocuteur jugé décidé à "aller jusqu'au bout", pour la "croisière gratuite"... Mais aller devant les tribunaux *maintenant*, je pense (et je pense surtout que ton avocat te dirait la même chose), c'est trop tard...
==> Toilapol : tout d'abord la controverse forums/fora est récurrente, et je sais que des forums linguistiques (je fréquente pas trop, mais Google est mon ami...

) en font leurs délices..
mais si tu parles de l'utilisation des forums, en latinisant, il faudrait dire "l'utilisation des fororum" (génitif) voire, si tu écris sur plusieurs forums, dire "j'ai écrit sur plusieurs foris (ablatif) que..."
Du coup, après que deux académiciens français que j'ai pu fréquenter m'ont tous deux évoqué l'exemple ci-dessus, et dit "on doit dire des forums, des concertos, des scénarios, etc... " je me tiens à cette version... plus logique dans une langue qui n'a ni déclinaisons, ni marque sonore du pluriel...
Après, question "photos"
et sauf changements récents de législation que j'ignorerais, je suis beaucoup plus réservé, pour les photos "de paysage", sur
l'efficacité d'une action judiciaire dans un cas d'utilisation d'une de tes photos utilisée par un tiers ("non retouchées, non truquées, et pour une utilisation non contraire aux bonnes moeurs")... Ce n'est plus les lois sur "l'image" et la "vie privée" qui entrent en jeu, mais celles sur la "propriété artistique"... Alors tout ce qui suit ne concerne pas les photos faites par un photographe *professionnel* (d'ailleurs ce n'est pas forcément le même tribunal qui serait compétent, selon le statut professionnel - indépendant, commerçant, salarié - du photographe professionnel).
Alors oui, tu pourras peut-être obtenir des dommages et intérêts devant les tribunaux, sous une double réserve:
que tu puisses ta *propriété artistique* sur ces photos, autrement dit, démontrer sans ambiguïté que tu en est le photographe (et pour les avoir utilisés à titre professionnel, je sais qu'il existe des organismes accrédités de dépôt permettant de donner date précise et certifier ta propriété artistique, mais c'est pas gratuit... il en est de même d'ailleurs pour les logiciels...). Tu peux aussi, d'une façon ou d'un autre, avoir "exposé" tes photos dans un lieu public, même si tu es "amateur", et des photos ont pu être prises de cette exposition (cas particulier que je connais bien)... Si tu ne peux pas prouver que tu es le photographe, tout s'arrête là, puisqu'on peut te considérer comme un "affabulateur", et tout avocat honnête (si, si, y en a

) te dira qu'il serait absurde d'envisager une procédure
ET aussi que tu as subi du fait de l'utilisation de cette photo que *toi-même*
avais publié sur le net (même assorti de la mention "ne pas reproduire", "utilisation interdite", ou assimilé, qui n'ont pas grande signification devant un tribunal). C'est le chiffrage de ce préjudice qui fera que le tribunal t'attribuera les dommages et intérêts correspondant (et si ton chiffrage est correct, y a pas de limite théorique),
sinon, au mieux, la simple démonstration de propriété artistique fera certes condamner la partie adverse, mais tu n'es pas sûr de rentrer dans tes fonds, car les DI seront symboliques, et une condamnation en fonction de "l'application de l'article 700 NPC" sera souvent insuffisante pour couvrir tes frais d'avocat...
Les gens qui utilisent les photos ainsi récoltées sur le net le savent bien, et parient toujours sur le fait que 1) tu auras bien du mal à démontrer ta propriété artistique (ce qui est sans doute le cas de 95% des photographes amateurs) et 2) même dans ce cas, tu "n'osera pas" aller devant les tribunaux.. et surtout que 3) le photographe ne s'en apercevra même pas...
et si tu ne peux pas démontrer (ou que le tribunal n'admet pas ta démonstration) ta propriété artistique des photos, gare à la procédure reconventionnelle de la partie attaquée, qui va te poursuivre pour le préjudice que tu lui as causé... et selon la taille de l'entreprise et les enjeux, tu auras contre toi une armée d'avocats... C'est pour cela que j'ai tendance à considérer qu'une photo publiée sur le net est une photo "abandonnée" à la disposition de quiconque...
Bon, après, tout ceci doit être contestable... Sinon, à quoi serviraient les avocats ?

