Chèr Madloi,
je n'ai pas tout lu, préférant zapper les inévitablement trolleries inhérentes à ce type de message.
Concrètement :
- il s'agit d'un contrat unique
CDG-GRU-SSA-GRU-
CDG, les vols
CDG-GRU-
CDG étant opérés par AF, les vols GRU-SSA étant opérés par TAM.
- Au retour, le transporteur défaillant est TAM sur son tronçon SSA-GRU.
- L'assistance TAM vous reporte sur GOL. A GRU, assistance AF vous reporte sur KL via AMS.
Quand il y a rupture dans le contrat initial, c'est le transporteur dit "cédant" qui doit assumer l'assistance et, quand il y a lieu, l'indemnisation.
Ainsi, c'est TAM à SSA qui est à l’origine du retard suite à leur problème technique. C'est donc à TAM d'assurer l'assistance en escale et de trouver une solution de réacheminement afin de garantir votre correspondance, ce qu'ils ont fait. Ce n'est pas à la compagnie "prenante" (donc AF) d'assurer cette prise en charge, au moins à SSA.
Maintenant, le vol de réacheminement, sur GOL, n'a pas permis de prendre votre correspondance. Encore une fois, ça aurait du être à TAM d'assurer l'assistance en escale, sauf si TAM et AF ont conclu des accords locaux pour que l'un assiste l'autre, ce qui est probablement le cas....
Voilà concernant l'assistance.
Concernant l'indemnisation ;
Trois types d'indemnisation existent :
- L'indemnisation automatique car réglementée par un texte : c'est le cas en Europe pour les situations visées par le règlement 261/2004, qui prévoit des indemnisations forfaitaires en cas de surbook ou d'annulation de vol. Mais pas en cas de retard. Comme le vol incriminé est un vol intra-américain, ce règlement est inopérant. Je n'ai pas creusé le sujet, mais je ne pense pas qu'un équivalent existe au
Brésil ou dans les pays limitrophes.
- L'indemnisation à titre commercial : à demander par courrier à la Compagnie aérienne à l'origine du trouble (JJ en l’occurrence). Aucune garantie de résultat, c'est à la discrétion du service Litiges de la Compagnie, qui a surement des barèmes en fonction de la typologie clientèle, de la classe de transport, de la situation vécue, etc. Une indemnisation en miles ou en voucher est envisageable, mais ne présente aucune garantie.
- Enfin, l'indemnisation par décision de justice, en se référant à la Convention de
Montréal. Chance, le
Brésil a signé cette Convention, entrée en vigueur en 2006.
Concrètement, il va falloir saisir une juridiction sur cette base, bâtir un dossier duquel il va ressortir que vous avez subi un préjudice moyennable et en demander réparation. Pourrez-vous faire valoir le fait que l'annulation du vol JJ vous a fait rater le vol AF, et par voie de conséquence rater trois entretiens d'embauche ? Sans être juriste, j'en doute fort... dans mes souvenirs de droit, il vous faudra apporter la preuve que vous aviez de fortes chances d'être pris suite à ces entretiens d'embauche, et le le juge pourra estimer que vous avez fait preuve de trop de légèreté en ne prenant aucune marge de manœuvre entre votre arrivée à
Paris et le début de vos entretiens... mais encore une fois, mes cours de droit remontent à longtemps (et les conseilleurs ne sont pas les payeurs).
Sur ce, bonne soirée.
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