Démarches administratives pour l'achat d' un voilier aux Etats-Unis

Bonjour à vous, je vis à quelques km de Bordeaux et j'ai depuis quelques années le désir de partir à la découverte d'autres continents. Passionné de nav. à voile je souhaite acquérir un voilier. Coté prix je me tourne vers les Usa où les bateaux sont abordables si je puis dire... Seule la démarche administrative me pose quelques problèmes. Vous avez réalisé ce projet, vous etes en cours de réalisation ? Pouvez vous m' apporter votre aider... Salutations Océanes . Pal.

... j'ai récemment acheté un voilier d'occase aux USA et en fait je ne sais pas si c'est légal, vu qu'on retrouve la mention "citizenship" sur nombre de textes légaux US - et donc il semblerait qu'un citoyen non-américain ne puisse acheter un bateau américain, mais les textes présentent des exceptions tout en étant pas vraiment très clair. J'envisage de consulter un avocat spécialisé une fois sur place.Malgré ça, j'ai rencontré un français qui l'a fait - j'ai vu le bateau en Espagne. Par contre il ne m'a pas dit comment.si vous avez des renseignements je suis preneur!Aciao, Philippe.

Bonjour Philippe,cela semble réalisable...du moins ça me réconforte un peu !
Reste toujours l'acte de vente quitte a ce que le bateau reste immatriculé USA.
Mais je crains que cela ne fasse désordre lors du visa des douanes !
proprio Français, bateau Américain, assurance Belge, demande l'autorisation de débarquer ?Je garde néanmoins ce projet bien au chaud...en attendant que notre président prennent la double nationalité.pas de soucis pour le partage d'infos faites en de meme a mon egard.Bonne semaine à vous.
Pal.

Bonjour,Ca me fait plaisirs de vous voir. J'ai le même problème car je souhaite acheter un bateau à moteur aux US mais je ne sais pas encore comment réaliser les papiers pour pouvoir naviguer en France légalement. je travail sur le sujet mais je ne trouve pas beaucoup de monde dans notre situation. Je suis à votre disposition pour échanger des informations.Bon courage

En fait pour acheter un bateau aux usa c'est pas plus compliqué qu'ici. si le bateau est d'occaze (plaisance) il faut faire radier le bateau chez les coast guards. Si le bateau est neuf il n'a jamais été enregistré chez les coast guard (équivalent affaires maritimes ici) pas de soucis. Il faut juste un certificat de vente en bonne et due forme à la sauce US -et si possible avalisé par un notaire.Pour tout renseignement faire une recherche sur le site de l'uscg. Y'a tout les documents officiels.Arrivé en France on a le droit de payer la TVA + 4% de douane environ + les frais afférants aux affmars (vignette). Si le bateau est neuf ça risque de faire assez mal.Dans mon cas, le problème est que les différents et successifs propriétaire n'ont pas effectué les diverses déclarations chez les coast guards donc ceux-ci me réclament un bill of sale établi par le dernier propriétaire légal du bateau, lequel doit être décédé depuis belle lurette vu que l'affaire nous ramène aux années 1980 sinon avant. De plus, pour corser la sauce, le type à qui j'ai acheté le bateau est lui aussi décédé...je dois partir à Houston en octobre, je sens que je vais me marrer!bye, pdeber.

Merci Pdeber,Tu me remontes le moral. Je suis dans le cas ou j'achête un bateau d'occasion à un distributeur Américain professionnel. Je vais aller regarder le site que tu m'as indiqué et je vais approfondir.Je te propose que l'on continu à donner des informations concernant nos projets sur ce forum.Merci encore pour tes conseils et bonne journée.

Bonjour à tous,Je cherche également à acheter un bateau d'occasion aux Etats-Unis. Etant probablement le moins fortuné de vous tous , j'aimerai éviter la TVA.J'ai lu sur un vieux forum (de 2004) qu'il est plus interessant de ne pas franciser le bateau et de le conserver sous son pavillon d'origine, ce qui permettrait entre autres de ne pas avoir à payer de taxes mais seulement un droit de passeport.
Lien sur site des douanes : (www.douane.gouv.fr/page.asp?id=3349).J'ai regardé le site uscg mais pas trouvé d'infos ni compris grand chose...Comment fait-on ? Avez-vous des infos ?
Merci par avance.

bonjours, alors des nouvelles??même cas de figure, en plus d'être l'achat de mon premier bateau!
donc a voir avec les gardes cotes américains
coté papier, en plus de l'acte de vente (de préférence devant un notaire non?)que faut-il demander?
pavillon américains est-ce un problème? pour les assurances?
droit de passport ok mais idem a tous les pays??? (belgique, espagne, angleterre.....)merci (oui, je galère, je n'ai jamais rien compris faute d'expérience en ce domaine, désolé..)
Pas trop d'argent de coter, je vais être vite limite, éclairer moi sur les frais éventuelles SVP (frais relatif au bateau, charge en sup pour quitter leur pays? assurance plus docile dans quelles conditions?)

viens de juste d'acheter un voilier au usa.le bateau appartenait a un autrichien installe au usa et qui l'avait lui meme achete a un americain qui l'avait achete a un francais.tout cela pour dire qu'il etait sous pavillon francais, est passe sous pavillon americain, ensuite sous pavillon autrichien et enfin belge.ce n'est pas tres complique. le seul probleme : un bateau americain ne peut appartenir qu'a un americain (ou a une societe americaine).raison pour laquelle, l'autrichien pourtant habitant regulierement au us depuis une vingtaine d'annee l'avait immatricule sous pavillon autrichien. et un bateau etranger n'a droit qu'a un an de permis de sejour. (le mexique 1O ans)
raison pour laquelle, le voilier etait a ensenada, 70 miles en dessous de san Diego. L'autrichien n'avait eu aucune peine a immatriculer le bateau en autriche vu qu'il avait ete sous pavillon europeen (en France, c'est pas pareil).acheter, tres facile un bill of sale devant le notaire, le certificat de desimmatriculation. (tout est tres facile et pas cher.) tu n'as pas besoin toi d'aller chez le notaire, c'est le proprietaire qui s'en chargera de meme que desenregistrer le bateau.apres deux possibilites: l'immatriculer au us (faire une societe a delawaere et l'immatriculer la. pas tres chere, tres rapide) grosso, 400 US
Pour la societe, 300 euros pour l'immatriculer et environ 100 dollars de frais annuellement) avantage, pavillon us, limitation de la responsabilite
au capital de la societe. et possibilite de l'assurer avec une assurance us.
l'immatriculer en europe ?
tout depent du bateau.

• Si c'est un ex bateau europeen tva payee, pas de probleme pour l'immatriculer en belgique etc.

• si c'est un bateau construit en europe et qui a la certification cee. pas de problemes, juste la tva a payer lors de l'importation en europe

• si c'est un bateau qui n'a pas la certification europeenne, c'est beaucoup plus complique et cher. Il faut trouver un arrangement ave le proprio pour qu'il te le loue ou quelques choses de ce genre et tu peux garder le pavillon us. il y a des trucs de ce genre parce que le manque de place dans les marinas du cote de san diego est similaire qu'en france et lors d'une vente, tu perds le droit a la place qu'il occupait dans la marina.

Ceci dit, on trouve de magnifique bateau a des prix tres itres interessants (sur la cote ouest) et le climat californien fait qu'il resiste tres bien a l'outrage du temps. Il y a de magnifiques voiliers us surperequipes, supercostauds
tout depend de ce que tu comptes faire avec le bateau. un francais sera victime de son administration s'il entre dans ses eaux territoriales avec un bateau de delawaere (les autres pays europeens pas de problemes,) tu peux par exemple, le mettre en tunisie et la mediterranee t'est ouverte sauf la france.pas de frais supplementaire, a part ton billet d'avion, et les frais de marinas.
l'assurance, (tres difficile de s'assurer en europe a un prix normal) mais n'est pas obligatoire. et vu le prix des bateaux pour quelqu'un avec des euros, on peut s'en passer.Avec un plus en France, le vendeur particulier ou professionnelle va te mentir, te rouler, cacher tous les vices du bateau, te rouler dans la farine, au Etats unis, le proprietaire n'hesitera pas a te dire la verite.

Bonjour,Cela t'est tout à fait possible de naviguer en France sous pavillon US.
En fait, les autorités américaines n'accepteront d'immatriculer le bateau à ton nom qu'à la condition d'une résidence permanente aux USA (par l'usage d'un numéro de sécurité sociale local). Pour palier à ce genre de situation, tu n'as qu'à créer une société dormante dans un Etat américain (en l'occurence le Delaware dont les formalités sont très faciles et ne nécessitent pas la présence du bateau), le matricule de la société sera utilisé pour émettre le certificat d'immatriculation et elle sera propriétaire du bateau au lieu de faire apparaître ton nom. Elle sera donc le résident US possédant le navire. Attention toutefois, tu ne pourras rester en France qu'une durée de 18 mois, après quoi tu dois quitter les eaux européennes ou bien acquitter la TVA sur sa valeur vénale plus les droits et accises (car le séjour temporaire se transformera alors en importation définitive). N'hésite pas à me contacter par MP si tu veux plus de renseignements, je connais quelques personnes qui ont fait appel à cette solution.

Salut,Bon si je comprend bien avec ma carte verte pas de soucis pour acheter mon voilier aux US et le garder sous pavillon US ?????? (on a aussi notre famille proche qui est resident permanente aux US).
On veut faire le tour du monde pour une duree illimitee, es ce que c'est plus rentable d'avoir le pavillon US, donc assuree monde aux US que d'avoir un voilier assure monde en France????
Quelles differences il y a au niveau de l'acceuil des autorites dans le monde si on est pavillon US ou Francais....
Mes questions sont peut etre un peu naives, mais on en est encore qu'a l'ebauche du projet.....

tes questions ne sont pas naïves du tout...
un homme averti en vaut deux dit-on.
pour les Pavillons US et France pas de PB ils sont a forte raisonnance les deux.
pour le pavillon américain, un gros avantage, en cas de blème ils interviendront rapidement, et se préocupent bien de leurs ouailles. Mais il y a des endroits ou il ne faudra pas aller ou faire escale, les US ne sont pas les bienvenus.
pour la france, c'est un peu la meme chose sauf pour l'assistance, vraie en sortie de mer rouge dixit djibouti, ou on peut demander une surveillance radar. ailleurs, c'est plus compliqué, normal, moins de bateaux, moins de moyens, et notions administratives ridiculement stupides.
pour les taxes et homologations etc... La france à la mauvaise habitude de considérer que ce qui n'est pas Français n'est pas sécuritaire ni bon, donc bonjour les ennuis. (et pour les voitures et camping cars, idem, la Drire est habitée par des incompétents appelés qq fois "ronds de cuirs". Tu paieras aussi plus cher tes assurances en france (les memes) sauf si tu vas chez certains comme pantaenius allemagne qui sont spécialisés et efficaces, le mien y etait.... et j'ai navigué 3 ans autour du monde avec pavillon français pas de Pb mais j'ai toujours été prudent et choisi mes escales.
et pour répondre a celui qui disant qu'avec des Euros on pouvait se passer d'assurance, je lui souhaite de ne pas avoir un pepin en mer, sa vie sera alors un enfer.......C'est de l'inconscience presque pardonnable par le manque d'expérience.

Bonjour à tous
J'aimerais savoir quelles sont les démarches administratives pour importer un bateau en provenance des Us (genre homologation etc...à qui doit on s'adresser en premier lieu?).
merci

Bonjour,J'ai lu avec attention ton texte.
Je suis en phase d'achat d'un bateau américain d'occasion.
C'est un Carver santego 380 dépourvu de certificat CE, et donc très difficile à immatriculer et homologuer en France semble-t-il.
Tu sembles connaître une solution pour le garder en immat. américaine et naviguer en France néanmoins.
Pour ma part je souhaite le ramener sur un fleuve et pas en mer en tout cas pour le momoent.
Vous parlez du Delaware (USA) ?????? ou de quelles autres possibilités...Merci de vos infos, ça me serait d'une grande utilité.

Oui, c'est en effet du Delaware que je parlais. Les formalités là-bas y sont très faciles et rapides sans nécessité d'y amener le bateau. Un cabinet sur place pourra faire toutes les formalités pour vous et vous renvoyer la carte d'immatriculation.

@ ExpatUS, bonjour,Ayant en projet l'achat d'un voilier neuf aux USA d'ici deux ans pour une installation en Nouvelle-Calédonie, mais pratiquant peu l'anglais, auriez-vous des informations à me communiquer sur les constructeurs de la cote ouest, et des notions de valeur des bateaux.En vous remerciant.

Bonjour,Les bateaux coûtent environ 30 à 40% moins cher sur l'ensemble des Etats-Unis.En ce qui me concerne, j'ai acheté un bateau en Floride il y a deux ans et ai eu besoin de créer une société offshore au Delaware pour pouvoir garder le pavillon US sur mon navire (afin d'éviter tous les passages d'homologation et douanes en France).J'ai contacté un cabinet qui a traité mon dossier entièrement en français, le juriste parlait couramment la langue et cela s'est passé très rapidement.Si vous trouvez le navire, soit d'occasion, soit neuf, il convient de contacter un juriste au Delaware (USA) pour demander la marche à suivre, car dans certaines situations cela se fait au cas par cas.Attention toutefois sur les moteurs de recherches, j'ai eu à chercher longtemps avant de tomber sur un cabinet fiable avec de bonnes références.N'hésitez pas à m'envoyer un message en MP si vous souhaitez avoir des références recommandables aux USA pour vos démarches.Bon courage.

Bonjour,Beaucoup de personnes par messages privés m'ont demandé combien j'avais payé de taxe au Delaware (USA) pour immatriculer le navire et naviguer sous pavillon US.Pour faire plus court, je choisis de vous lister les barêmes des redevances annuelles d'immatriculation (le dollar est actuellement entre 65 et 68 centimes d'euros si je ne me trompe pas) :- moins de 16 pieds (Classe A) : $10 USD par an de 16 ft. à moins de 26 ft. (Classe 1) : $20 USD par an de 26 ft. à moins de 40 ft. (Classe 2) : $30 USD par an de 40 ft. à moins de 65 ft. (Classe 3) : $50 USD par an de 65 ft. à davantage (Classe 4) : $60 USD par anLes classes portent une lettre ou un chiffres mais vous indiquent la longueur du navire en pieds et la taxe annuelle applicable.Ceci vous permet de savoir combien vous paierez en immatriculant votre bateau sur ce territoire.
J'ai eu à procéder ainsi il y a deux ans en gardant le pavillon US pour éviter tous les problèmes liés à l'homologation et dédouanement, mais cela est passé par un cabinet juridique local en français qui a procédé au montage juridique sous 24 heures. Il convient toutefois de contacter un cabinet sérieux et ayant de bonnes références car cela se traite au cas par cas selon les besoins (achat aux US ou "expatriation" d'un navire français pour changer de juridiction d'immatriculation).J'ai passé beaucoup de temps à chercher mais ai fait le bon choix il y a deux ans. Je navigue vers beaucoup de pays et ne trouve juste pas normal d'avoir à payer des redevances françaises lourdes pour un navire qui ne reste quasiment pas dans les eaux françaises...

salut j'ai acheter un voilier americain aux salvador l'hiver passer et j'ai voyager sous pavillon usa avec les enregistrement signer c'est tout.
je vais le transferer canadien pour 250$ ca prend le papier du gouvernement americain a l'effet qu'il lon sortie de leur registre.
ou tu peut etres sous pavillon usa en metten ton nom dans leur registre t'est mieux avec un acte notarier

bonjour votre commentaire m'intéresse car nous souhaitons acheter un carver aux états unis.
connaissez vous le prix d'un transfert en cargo pour un bateau de ce type, ou tout simplement le prix d'un transfert pour un bateau
merci
bonne journée