Vêtements de Thaïlande contrôlés par la douane française

Bonjour à tous,
J'ai posté quelques colis depuis Bkk pour offrir quelques vêtements aux amies. L'un d'eux contenait une trentaine de maillots et shorts d'un marque italienne assez connue. Contrôlé par la douane à son arrivée en France, je suis convoqué au tribunal et le juge fait venir, depuis l'Italie, trois experts de la marque... longue et indécise expertise mais je suis finalement poursuivi pour contrefaçon et importation illégale.
le juge m'interroge, je déclare avoir acheté ces vêtements dans un grand magasin sans me douter qu'ils étaient contrefaits.
Les avocats de la marque affirment le contraire et disent que j'ai acheté dans la rue en sachant très bien qu'ils étaient faux, preuve de ma mauvaise foi !
Le juge est du même avis, il me dit: vous imaginez les galeries ou le printemps vendant des contrefaçons ? c'est impossible et vous allez être bien puni !
Mon avocat ne me donne pas une chance sur cent d'échapper à une lourde amende. J'attends mon procès lorsque je tombe sur un livre "Chic et toc, le grand livre des contrefaçons", un bouquin écrit par un avocat et un journaliste dans lequel je lis une phrase incroyable... je cite : on trouve, à BKK, dans des grands magasins du genre du printemps, des faux vêtements de grandes marques etc...
je fais aussitôt une copie de la page que je faxe au juge...quelques jours plus tard je reçois une lettre qui précise que je suis relaxé de toutes les poursuites engagées....à méditer !

Hello,Je te suggere d'aller bruler un cierge ou un baton d'encens pour remercier qui tu preferes de ta bonne fortune. Comme on le dit toujours sur le forum, GAFFE AUX ACHATS DE MARQUE EN ASE !!!Et, entre nous, bonne foi... Allez, c'est bon pour une fois, mais ne recommencez pas !Cordialement,
Pat

Salut Pat,Mais elle était sincère, Nicole était persuadé d'acheter de la vraie marque dans les grands magasins à Bangkoket au retour bamm les problèmes encore heureux qu'elle tombe sur cet article sinon bonjour les dégâts.

Tout va bien, toi aussi j'espère.De toute façon perso je n'achète jamais des marques ainsi pas de problème, je m'habille toujours là-bas mais uniquement chez les tailleurs et sur mesure sans marque, chemises, pantalon, veste, costumes.

A mon sens il ya aussi un petit problème de quantité. Vous ramenez quelques articles, vous risquez une amende de principe.
30 articles, ça commence à sentir la revente, en effet.
En plus vous n'avez aucune preuve d'achat?
Vous avez beaucoup de chance.
Personnellement, je refais la garde-robe de mes filles 2 fois par an sur place, et pour les cochonneries que les enfants adorent, je prends des articles avec des étiquettes "for sale in Thailand only".
En principe, pas de problème avec ça.Et dire qu'il n'y a pas si longtemps, certains se remboursaient leurs billets d'avion en revendant leurs marchandises au retour... c'était l'bon temps!

Une trentaine d'articles c'est quinze ensembles" maillots sans manches et shorts d'été" que je voulais offrir à une amie qui a quatre soeurs et une dizaine de nièces, donc un petit cadeau pour chacune sans aucune idée de revente !
Pour les factures, j'avais juste gardé le ticket de caisse, mais après deux mois à travers la thaïlande, il est passé aux oubliettes...
Bien sur que le juge me l'a demandé et finalement il a suivi les experts Italiens dont l'argument principal était que si je ne pouvais apporter la preuve que les grands magasins vendent des contrefaçons, alors j'avais acheté dans la rue à un prix qui ne pouvait laisser le moindre doute sur l'origine des articles achetés !
Sans ce livre, je devais payer, en plus des amendes, les frais du procès dont le voyage en france des trois experts italiens.
J'avais envoyé trois colis, un seul à été controlé. Aprés ma relaxe, j'ai demandé à récupérer les autres articles qui étaient dans ce colis et qui ne faisaient l'objet d'aucune poursuite. On m'a donc restitué mon carton...absolument vide !

Je ne mets pas vos motivations familiales en doute, je me mettais à la place du juge. En plus, on peut très bien avoir envie d'équiper une équipe de rugby sans vouloir s'enrichir.Vous avez eu beaucoup de chance en tout cas, parce que si j'ai bien suivi, le livre ne prouve pas que vous avez acheté vos articles en magasin.PS: il est parfois utile de scanner quelques éléments et de se les envoyer à soi-même en email, ça peut servir: photocopie de passeport, billet d'avion, etc...ça peut être une idée de faire pareil avec des tickets de caisse.Je pense à ça parce que j'ai eu un problème (minuscule) d'une autre sorte, et j'avais bien gardé le ticket, mais l'encre avait disparu! (Il faut d'ailleurs tout garder: pour un dossier de remboursement de frais suite à l'histoire du volcan, Mastercard m' a demandé par exemple ma carte d'embarquement, le petit carton de 8 cm2 qui vous reste quand vous montez à bord d'un avion !)

Bien vu KHUNFRED, il faut tout garder !
Maintenant je ne voyage plus qu'avec un notebook et je profite des moments creux pour tout archiver !
Ce petit ordi est super pratique, je réserve l'hôtel avant de descendre du train, je trouve les horaires de retour, je réserve le billet, je vide mes photos et j'en poste une copie à la maison etc...

SI TU AS ETE RELAXE, tu dois avoir un jugement avec comme verdict relaxe.Pourquoi ne le scanne tu pas pour mettre a dispostion ici, ca pourra servir a d'autres SURTOUT LES MOTIFS JURIDIQUES DE LA RELAXE.

J'ai déjà acheté pas mal de chose dans des grands magasins (Genre celui qui a cramé là...CenterWorld ? Me rappelle plus).On a toujours des tickets de caisse prouvant l'achat, la valeur, le lieu etc etc.Cela ne prouve pas aux douanes notre bonne foi même si ces articles peuvent s'avérer être de la contrefaçon ?
Je vois pas ou est le soucis si tu achetes dans ce genre de magasin.Après si tu achètes des choses dans la rue, c'est à tes risques et périls.Ou alors j'ai rien compris à ce que tu as dis. x) Mapenrai.

Cher Man66, je n'ai eu ni jugement ni verdict, le tribunal a simplement décidé d'abandonner les poursuites, donc une simple lettre pour me signifier cette décision.
Au cours de mon audition, le juge m'avait bien expliqué que si j'avais acheté ces vêtements dans un grand magasin, on pouvait supposer que je n'avais pas le moyen de savoir que j'achetais des contrefaçons (les experts eux-mêmes avaient mis un certain temps avant de trouver une preuve sur les vêtements) et que je pouvais être consideré comme une victime, alors que si ces vêtements venaient de la rue, on imaginait difficilement que je ne sache pas qu'il s'agissait de faux !
Dans le premier cas, on pouvait me juger, avec une certaine clémence, pour recel de contrefaçon, dans le second pour recel, importation illégale de marchandise contrefaite etc... et là avec toute la sévérité que réclamaient les avocats de la marque !

Ah c'est pour ça que les marques du groupe LVMH dégagent des profits en vendant des copies dans leurs boutiques sur Orchard Road.

Bah, ils auraient tort de "se gêner" !Pas de TVA (sociale), main d'oeuvre "payée au lance-pierres" (lorsque les mômes ne
sont pas carrément attachés aux machines), taux de profit de plusieurs milliers de %...Du grand capitalisme moderne mondialisé, kouah !