Tour du monde: impôts et tracasseries administratives?

Pour les impôts : on ne s'est pas déclaré expat ou autre, car on n'est pas expatrié.Pour la CPAM : ils ont refusé de donner une prolongation pour ses médicaments à mon ami qui est asthmatique et a un traitement quotidien, car on n'est plus couvert au bout de 6 mois. Et pourtant ce traitement peut être vital. Alors on sait de quoi on parle.
Si une personne applique un règlement et pas une autre, attends-toi à des surprises lorsque tu essaieras de te faire rembourser des médicaments à l'étranger.Eva

Sur leur site net aussi :Des droits ouverts du point de vue de la CPAM. Ces droits existent dès lors que vous avez eu une activité en qualité de salarié sur le territoire français.Procédures concernant les remboursements des frais médicaux à l’étranger :En cas de soins médicaux urgents et imprévus pendant votre séjour, vous devrez régler les frais sur place. Pensez à conserver toutes les factures et les justificatifs de paiement, et présentez-les à votre caisse d’Assurance Maladie, à votre retour en France. Elle pourra éventuellement vous rembourser dans la limite des tarifs forfaitaires français.La SS couvre les dépenses suivantes dans tous les pays du monde:
consultation chez un médecin
achat de médicaments sur ordonnance
examens de laboratoire et radiosPour vous faire rembourser il suffit d'envoyer les factures.Par contre elle ne vous couvre pas en cas d'accident ou d'hospitalisation.Si vous arrêtez de travailler vous bénéficiez de la sécu pendant un an.

Pour les impôts tu as raison, je ne vais pas me mettre expat, car je serais juste en voyage, par contre je t'ai mis les textes de loi sur la suite du message, et c'est bien un an.Après tu as raison cela dépend aussi de qui tu vois à la CPAM, dans votre cas vous êtes mal tombé je crois, et dans le cas de ton ami c'est encore plus grave et moins cool

A mon tour de vous faire part de mon expérience qui va peut-être embrouiller un peu plus le débat....Je suis à la CPAM de Paris (je précise car il semble que les règles ou en tous cas leur application ne soient pas vraiment les mêmes selon les CPAM vu les messages !) et j'ai appelé minimum 6 personnes différentes pour y voir à peu près clair. Sachant que le discours d'un conseiller à l'autre a toujours été différent. Au final j'ai eu une personne du service relations internationales (qui est donc sensée travailler sur le sujet tous les jours) qui m'a expliqué ceci :
- Au-delà de 6 mois hors de France, nous ne sommes plus couverts
- Lors d'une première demande de remboursement, la sécu ne peut pas savoir s'il s'agit juste d'un séjour de courte durée à l'étranger ou d'une expatriation, d'un voyage longue durée, etc. Donc en théorie le premier remboursement passera.
- Les problèmes commencent s'il y a un deuxième remboursement à faire et si celui-ci intervient plus de 6 mois après le 1er remboursement car c'est à ce moment là que la sécu déclenche les contrôles et demande notamment les billets de transport aller-retour pour justifier d'un séjour de moins de 6 mois. C'est là que ça se complique pour les tdmistes...J'ai essayé de comprendre d'où venait cette règle des 6 mois et en cherchant sur VF j'ai trouvé ce lien posté dans une discussion similaire : www.legifrance.gouv.fr/...mp;categorieLien=cidEn résumé, c'est un décret qui explique que pour bénéficier des droits il faut être résident en France, étant considérées comme résidant en France les personnes qui ont sur le territoire métropolitain ou dans un département d'outre-mer leur foyer ou le lieu de leur séjour principal. Le séjour principal étant justifié par un séjour en France pendant plus de 6 mois au cours de l'année civile de versement des prestations.Bref, chacun interprète les choses comme il le sent mais pour ma part, mon opinion est faite. J'ai quand même fait le choix de compter sur la CPAM + IMA pour m'assurer en cas de pépin, en me disant qu'il y a peu de chances que j'ai besoin d'eux à 2 reprises ! Pour les petites dépenses je ne ferai pas appel à eux et pour les grosses dépenses, si j'ai besoin d'eux une fois ça devrait vouloir dire que le voyage est fini...Concernant les impôts, pas grand chose à dire. Je conserve mon adresse, je fais suivre mon courrier et ma déclaration est faite par internet. Je ne suis donc d'aucune aide.Bon courage pour les derniers préparatifs !Hélène.

Bonjour,Oui, on est couvert un an, je suis bien placé pour le savoir, mais pas si on a le malheur de dire qu'on "quitte la France" ; un an c'est si on reste en France ou si on fait, en tous cas officiellement, des voyages de moins de trois mois.Michel

Mes informations sont justes.Faites une recherche sur VF et vos verrez qu'avec par exemple CatherineGil nous avons par le passé disséqué code de la Sécurité sociales et notes de services à ce sujet.Je vous propose :
Retour d'expérience sur les assurances voyages.
Partir en tour du monde après les études.
Faut-il être assuré à la sécurité sociale à l'étranger ?Maintenant si je ne suis pas assez sérieux pour vous, pas de problème... Michel

Bonsoir Pascalou16,on part aussi en voyage pour un an, dans quelques semaines maintenant....Après les 6 mois, il ne se passe rien, ton contrat de réexpédition de courrier s'arrête. Tu peux repayer pour bénéficier de 6 mois de plus. La poste a crée un "pack" déménagement pour 6 mois avec la réexpédition du courrier incluse à d'autres petits avantages. Mais ce n'est valable que pour 6 mois. Je leur ai dit que je voulais faire réexpédier mon courrier pendant un an et ils m'ont sorti un formulaire assez simple (une sorte de contrat en fait) qui lui sera valable un an et coûte bien moins cher que les 2x6 mois. Je l'ai fais démarrer fin juin (on a quitté notre logement le 30) et ça fonctionne déjà. Ca revient à une quarantaine d'euros. On fait suivre notre courrier chez un membre de la famille à qui l'on a aussi donné une procuration postale (un autre petit formulaire) pour qu'il puisse retirer les recommandés à notre place si besoin. A chaque courrier reçu, j'envoie dés maintenant une lettre d'information sur notre changement d'adresse. En fait, c'est comme si on habitait maintenant chez ce membre de la famille, tout simplement.On ne prévient pas les impôts de notre changement d'adresse. Ils nous enverront notre déclaration préremplie en mai 2011 et on fera notre déclaration par internet. On leur signifiera à cette occasion notre changement d'adresse (au 01 juillet 2010) dans la case prévue à cet effet. On pourrait tout aussi bien les prévenir dés maintenant que l'on va habiter chez un membre de la famille et leur donner l'adresse mais on a déjà bien assez de démarches à faire! De toute façon, on paie nos impôts, on est même mensualisés alors dans ce cas, pas de pb à mon avis. Pour tes parents, aucune raison qu'ils payent plus d'impôts, je sais pas où tu as entendu parler de ça mais je n'y crois pas trop. Tu es peut être encore rattachée à eux fiscalement? Ca paraît trés trés bizarre. Selon moi, pas de souci à se faire.Pour la CPAM, après avoir épluché pas mal de discussions sur ce forum depuis un an (dailleurs, je confirme que Tatra est plutôt bien au courant sur ce thème et de bon conseil, enfin presque à chaque fois), on garde notre ligne de conduite; on est hébergé dans la famille et on ne leur signale pas notre départ ni même notre changement d'adresse. Le courrier suit pendant un an donc on fait profil bas. Si on est malade durant le sejour et qu'il y a qq frais à avancer, on le fera et on verra avec eux au retour, ou on laissera filer si cela ne concerne que de petites sommes. J'ai l'impression qu'avec la CPAM, on marche sur des oeufs et que les discours ne sont pas les mêmes d'une personne à une autre. Je crois aussi avoir lu sur ce forum que pour le remboursement des frais médicaux lors d'un séjour à l'étranger, l'application des barèmes est différente d'une caisse à une autre et donc que selon notre département de résidence, on ne serait pas remboursé de la même façon. Je ne me prends plus la tête avec tout cela, c'est un casse-tête sans réponse sûre. Pour le reste, on est aussi couverts par la MAIFvia IMA. Le plus important est d'être assuré pour la responsabilité civile, en cas d'accident (en véhicule ou pas) et le rapatriement.Voilà pour ce qui nous concerne. On décolle pour l'Inde début août.
Bonne fin de préparatifs et bon voyage.bibilolo

Bonjour,Ce n'est pas tellement qu'ils paieraient plus d'impôts, mais qu'ils pourraient perdre le dégrèvement qui leur est peut-être accordé si leurs revenus sont bas ; mais ça vaut pour une domiciliation, pas pour un transfert de courrier.Pour la couverture sociale je partage votre point de vue.Michel

Bonjour, 1/ pour le changement d'adresse il y'a le fameux transfert de courrier de la poste, 6 mois ou un an, mais j'ai eu deux infos différentes à la poste...si je prend les 6 mois, que se passe t'il après...euh je sais pas, la dame me répond qu'en étant domicilié chez mes parents (faut bien une adresse) et que ce n'est pas chez moi je dois leur demandait une attestation d'hébergement, facture etc pour la poste...après les 6 mois de redirection de courrier...qu'en pensez vous?Je vais faire la réexpédition de courrier 6 mois, ensuite tous les contacts seront prévenus de notre déménagement.
Par contre tu as donné une adresse postale à la poste comme nous, si tu préviens pas les impôts de cette adresse postale tu va faire comment pour recevoir ta déclaration? ils vont te l'envoyer à l'ancienne adresse? j'ai eu les impôts, ils m'ont confirmé que ce n'est qu'une adresse de courrier, je leur ai dit que je partais provisoirement à l'étranger restons vague.
De toute façon on fera la déclaration par le net aussi, pour le reste non je suis fiscalement indépendant, j'avais juste vu et entendu par Tatra qu'il y'avait un risque pour eux d'ou ma question et l'info cherché aux impots.Pour la CPAM, on peut c'est vrai rien dire du départ, je préfères être honnête, allez les voir et dire que nous partons provisoirement, si comme dit plus haut une personne qui a répondu nous avons droit à une déclaration, on le fera seulement sur du "lourd", et comme cela que ce soit 6 ou 12 mois il faudra vraiment avoir plusieurs problèmes pour que la question se pose.Je vais revenir à la CPAM, et me faire confirmer les un an par papier ;) comme toi j'ai la MAIF via IMAMerci à vous en tout cas

Bonjour,Un petit retour d'expérience de ma part, histoire d'enrichir (ou compliquer ) le débat toujours ardu sur les administrations !Lors de notre tour du monde, nous avons fait simple :- changement d'adresse à la poste pour 1 an afin que tout nos courriers arrivent chez ma mère. Nous lui avions fait un récapitulatif des dernières factures à payer (résiliations dont le solde est arrivé après notre départ) et laissé toutes les infos utiles pour qu'elle puisse gérer les éventuelles problèmes.- pour la CPAM, nous n'avons rien dit du tout... En effet, après avoir travaillé on a des droits encore 1 an (à l'époque c'était même 3 ans si je me souviens bien) à condition de rester en France (cf. posts précédents qui ont donné les bonnes infos sur le fait d'être résident ou pas). Donc à mon avis il ne faut surtout pas attirer leur attention sur le fait qu'on part voyager un an, surtout qu'ils n'ont aucun moyen de le savoir. De toute manière, ce qu'on s'était dit, c'est qu'en cas de pépin pendant le voyage c'est l'assurance voyage qui couvrait et si jamais on devait être rapatrié on aurait de nouveau une adresse en France et donc aucune raison de ne plus avoir droit à la SS- pour les impôts, nous n'avons rien signalé non plus. La déclaration est arrivée chez ma mère grâce au changement d'adresse, elle l'a remplie et signée pour moi en mettant comme domicile son adresse. Pour le paiement des impôts de l'année d'avant, j'avais souscrit un prélèvement automatique pour ne pas être embêtée. Le seul risque vis à vis des impôts est effectivement le fait que la personne chez qui tu te domicilies perde certains dégrèvements (taxe d'habitation par exemple) du fait que ton revenu est pris en compte avec le sien.A ta place, je ne m'embêterai pas à vouloir tout régler avec les différents organismes avant ton départ. Pour la CPAM le fait d'insister pour avoir un écrit risque de leur mettre la puce à l'oreille et de te faire perdre tes droits s'ils ont la preuve que tu ne résides pas en France. Pourquoi ne pas juste faire un changement d'adresse et voir ensuite si tu as besoin d'eux à quelle adresse tu te domicilies ?Bon courage en tous cas pour ces derniers préparatifs, les administrations et les banques c'est vraiment ce qui nous a le plus cassé les pieds lors de notre TDM !
Et surtout bon voyage à toi.

Bonjour,Tout à fait.
En cas de demande de remboursement de soins à l'étranger, ils vont demander une copie du passeport, et essayer de faire admettre que l'assuré social n'est plus assuré social s'il a quitté la France depuis plus de 6 mois ; c'est très discutable aux yeux des textes, mais ils essaient souvent. Avoir gardé son adresse en France doit normalement couper court aux débats, et si ce n'est pas la cas il faudra alerter une assistance juridique.
Bref, mettre la tête sur le billot en allant annoncer à la CPAM que l'on "part", c'est une erreur.100% d'accord.Michel

Juste une précision pour éviter les malentendus, ce n'est pas vraiment un droit, plutôt un trou dans le papier... La CPAM n'a a priori pas les moyens de vérifier si on est à l'étranger depuis plus de 6 mois ou moins de 6 mois. Donc pour 1 déclaration, ça devrait passer. Sauf s'ils sont déjà au courant que vous êtes à l'étranger pour plus de 6 mois (donc si vous les prévenez...). Pour 2 déclarations de soins à l'étranger à plus de 6 mois d'intervalle, ça leur met la puce à l'oreille et c'est là où ils peuvent déclencher des contrôles. En tous cas, c'est ce que m'a expliqué une des personnes de la CPAM que j'ai contactée.En même temps le lien (que je n'avais encore pas lu, bien dommage, ça m'aurait éviter de perdre mon temps à appeler la CPAM!) vers une discussion sur le sujet donné par Michel (voyageforum.com/...rch_string=R%20115-6;) me paraît assez éloquent.Quoiqu'il en soit, ça reste du juridique et forcément c'est prise de tête !

Nous on était allé à la CPAM uniquement pour que mon ami obtienne le droit d'avoir 1 an de médicaments, et autant dire que ça ne sert à rien, ils n'ont rien voulu entendre. On a trouvé ça très limite.Du coup maintenant, ils sont avertis pour nous. On espère juste ne pas avoir besoin d'eux.Pour l'assurance, on a choisi l'assurance Marco Polo de chez AVI, et on la renouvelle tous les 3 mois, comme nous l'avait conseillé la femme de chez AVI.

Bonjour à tous, j'ai voulu résilier ma mutuelle, j'ai reçu un courrier me disant que cela n'est pas possible au seul motif de partir à l'étranger...sinon il faut y aller travailler ou étude pour que cela soit pris en compte.Quand j'avais eu la mutuelle j'avais eu un autre son de cloche....avez vous une expérience là dessus? puis je sinon suspendre ma mutuelle?Merci d'avance,

Bonjour,Vous ne pourriez pas la résilier ?
Il faut quoi comme motif d'après leur courrier ?Michel

Bonjour, ils m'ont mis avec le règlement (mcd), partir à l'étranger pour y vivre, travailler sinon il y'a la résiliation de fin d'année donc décembre, sinon sous 3 mois dans le cas de changement de domicile, situation matrimoniale, de profession si le risque garanti est en relation directe avec la situation antérieure et ne se retrouve pas dans la situation nouvelle...donc je peux la résilier dans mon cas si déménagement (je n'aurais plus d'appartement) mais pas avant octobre.Je vais les appeler demain pour voir s'il y'a possibilité de suspendre pendant le voyage

Ah d'accord...
Ce n'est pas que vous ne puissiez résilier, c'est que vous ne pouvez pas le faire avant l'échéance, comme toutes les assurances....
Ben, là je ne crois pas qu'il y ait grand chose à faire, hein....Michel

Bonjour,Votre témoignage m'intrigue. Vous vous faites envoyer votre courrier au domicile d'un ami. Celui-ci vous déclare-t-il locataires à titre gratuit ? Son domicile est-il aussi votre domicile fiscal ? Si ce n'est pas le cas, quel adresse (fiscale donc, pas postale) donnez-vous aux impôts ?Si je vous pose la question c'est que comme vous, pendant trois années, j'ai opté pour un mode de vie un peu nomade. J'ai eu quelques soucis avec les impôts locaux.

Bonsoir Pascalou16,je ne comprends pas bien ce que tu veux dire par là. J'ai juste fait suivre mon courrier chez quelqu'un.Bah oui, en avril ou mai 2011. Le suivi de mon courrier est valable un an, je l'ai fait commencer le 30 juin 2010 donc ma déclaration suivra à l'adresse indiquée.
Je comprends pas le problème mais peut être que c'est moi qui ait zappé un truc?Je change d'adresse, je vais habiter chez un membre de ma famille, dailleurs j'y vis déjà depuis le premier juillet. Je vais partir à l'étranger mais pour combien de temps, je ne sais pas? Je rentrerai peut être au bout de deux mois avec une bonne maladie (genre palu) ou au bout de 5 car j'en aurai marre ou aurai mal géré mon budget ou serai obligé de revenir pour des raisons familiales, ou encore je ne sais quelle autre possibilité.... J'espère que non et que nous pourrons aller au bout de notre projet mais on ne sait pas de quoi l'avenir sera fait.
Je n'ai en tout cas pas le sentiment de frauder quoi que ce soit et ne me sens pas du tout malhonnête!Pour ce qui est de la mutuelle, de mon côté, elle est liée à mon emploi et vu que je démissionne, elle sera résiliée automatiquement. Je garderai une mutuelle couvrant le minimum, c'est à dire surtout les frais d'hospitalisation en cas de rapatriement. Dans beaucoup de cas, il y a un préavis à respecter, souvent de plusieurs mois voire la résiliation n'est possible qu'une fois par an à la date anniversaire du contrat, et encore, avec quand même un délai de préavis .C'est pas super drôle toutes ces démarches, vivement le départ.bibilolo

Bonjour, oui désolé je me suis embrouillé dans mes réponses....pour le changement postal je comptais aussi allez faire le suivi un an pour être tranquille.Pour les impôts de même nous ferons la décla par le net à sa réception, mais je vais aller aux impôts car j'ai le temps, et surtout car je veux avoir des informations sur l'adresse à donner pour ma part en mai 2011 sur ma décla (pas rentré du voyage et qu'une adresse postale des parents)....si tu donne une adresse fiscale (la personne qui t'héberge même gratuitement) elle va payer des impôts supplémentaires je pense?Niveau CPAM, idem adresse postale des parents, s'il demande une attestation d'hébergement on en fera une, si vraiment on a un problème on sera ainsi pris en charge en France, je suis votre conseil, en ayant épluché les topics vous avez raison!Pour la mutuelle, il faut souvent résilier pour la fin d'échéance, sauf si changement matrimonial, de profession, de domicile, départ à l'étranger pour le travail, les études....je vais pour ma part la résilier, cela ne sert à rien de la garder, c'est l'ima qui intervient à l'étranger et la mutuelle non.
Quand tu reviens si tu as eu un accident, tu peux la relancer, c souvent rapide (la journée) et possible par tél ;) pourquoi payer alors quand tu es à l'étranger ;)Oui c'est.......l'administratif d'avant départ