Guides
Forum
Destinations
Suggestions
Carnets de voyage
Communauté
Mon compte
Annoncer
Rechercher
>
Formulaire de recherche
>
Résultats de votre recherche
Discussions similaires avec celle ayant pour titre «
France: nouvelles règles pour la sortie du territoire des mineurs (dans le cas d'un jugement des affaires familiales)
»:
-
Préciser/modifier votre recherche
Restreindre les résultats aux
discussions démarrées
depuis
:
Toujours
8 heures
24 heures
3 jours
1 semaine
2 semaines
3 semaines
1 mois
3 mois
6 mois
1 an
2 ans
3 ans
4 ans
5 ans
6 ans
7 ans
8 ans
9 ans
10 ans
15 ans
Toujours
Démarrer une nouvelle discussion
Préciser/modifier la recherche
1
2
3
4
5
6
7
8
9
...
30
Discussion
Réponses
Dernier message
France: nouvelles règles pour la sortie du territoire des mineurs (dans le cas d'un jugement des affaires familiales)
Romgre38
· 15 septembre 2012 à 23:04 · 2 participants · 1 489 affichages
"Ce décret fixe notamment la procédure applicable... lorsqu’une interdiction de
sortie
du
territoire
sans l’autorisation des deux parents a été prononcée par le juge aux
affaires
familiales
." Cela ne concerne (rait) donc pas tous les
mineurs
? Oui... Non? Le fait que l'enfant ait
...
Formalités administratives
>
France
1
16 sep. 2012 à 9:42
Kola
»
France: nouvelle loi sur l'immigration
Vel74
· 23 septembre 2007 à 15:32 · 7 participants · 7 797 affichages
Et si pour de la ptite délinquence, en
France
on recueil l'ADN des coupables pendant quelques années comme si
...
Rien de tout cela ne merite que une telle loi puisse exister en
france
. De toute facon ce sont des enfants
...
Formalités administratives
>
France
28
27 oct. 2007 à 9:28
Lesoleil
»
Visa touristique refusé pour la France: raison et nouvelle demande?
Yos540
· 3 décembre 2009 à 9:37 · 4 participants · 21 414 affichages
On m'a refusé le visa touriste court séjour pour la
France
ici a
Cas
ablanca sans qu'on me dise pourquoi, pourriez vous svp me dire si
...
. Dans ce
cas
je ne vois pas pourquoi ils ont refusé le visa, peut etre le quota de visas
...
Formalités administratives
>
France
6
6 déc. 2009 à 15:17
Eltopo
»
Nouvelle demande de visa pour la France
HélèneW
· 17 octobre 2009 à 21:13 · 3 participants · 2 579 affichages
Avez vous des expériences à partager concernant l'obtention de visas, des
nouvelles
de quotas? Belle année à vous tous qui .. et la réalisation de tous vos rêves!! Hélène. Aucun changement sur l'obtention
...
Formalités administratives
>
France
3
10 jan. 2010 à 15:43
Nemo1001
»
France: faut-il une autorisation parentale pour voyager seule avec son enfant en Nouvelle-Zélande?
Larnax
· 13 novembre 2009 à 16:30 · 6 participants · 6 699 affichages
Ne faut-il pas une autorisation parentale du père où tout autre document officiel autorisant la
sortie
du
territoire
? - inscription d'un des deux parents au fichier des personnes recherchées (possibilité d'être bloqué à la
sortie
du
territoire
). - entente préalable
...
Formalités administratives
>
France
6
15 nov. 2009 à 17:09
Farang61
»
Nouvelle taxe pour les vols partant d'un aéroport en France
Koudou
· 23 novembre 2005 à 13:07 · 10 participants · 3 974 affichages
ainsi un flot d'émigration Sud - Nord qui tot ou tard aboutira en Europe a des problemes d'intégration tels que ceux nous avons vécu en
France
...
le marché local et n'incitent pas le secteur agricole des pays concernés à produire plus...Bref on les maintient un peu dans leur situation
...
Formalités administratives
>
France
20
25 nov. 2005 à 16:34
Eryck
»
France: demande de passeport pour novembre
Bonnyks
· 13 septembre 2016 à 0:45 · 9 participants · 2 948 affichages
de la carte d'identité, refusée dans la plupart des pays de l'union européenne, du coup obligé de faire des passeports qui coûtent chers et
...
Ce qui importe c'est pas le nombre de jour mais bien cette phrase: Lundi XX septembre 2016, la Plate-forme Régionale des passeports
...
Formalités administratives
>
France
>
Rhône-Alpes
23
28 oct. 2016 à 14:36
Midounette69
»
France: délai obtention passeport
Dortin
· 19 janvier 2016 à 1:24 · 21 participants · 19 610 affichages
...
En
France
métropolitaine pour avoir un passeport c'est 3 à 4 semaines en fonction de la l'abondance des demandes et des vérifications Beaucoup de gens oublient que dans certain
cas
il y a des vérifications qui peuvent prendre une semaine. Donc toujours vérifier
...
Formalités administratives
>
France
57
26 oct. 2016 à 4:59
Kebss
»
France: obtenir un visa suite à un refus
Parfumfraise
· 8 août 2015 à 22:06 · 3 participants · 2 257 affichages
second visa est refusé, peut-on s'attendre, après changement de situation, à une obtention? Avez-vous des amis, membre de votre famille, ou
...
Slu moi meme
cas
k toi deux refus pour la
france
pour meme motif il faut attendre 1delai d Kelk mois choz que
...
Formalités administratives
>
France
2
24 nov. 2017 à 13:32
Mimalook
»
France: délai allocation touristique visa Schengen
Butterfly85
· 8 juin 2015 à 20:40 · 3 participants · 2 688 affichages
Je compte voyager le 10 août en
France
, donc je suis entrain de préparer mes papiers pour le visa et je vais prendre un rdv chez tls
...
si le voyage a été reporté, il y a un délai de 15 jours pour faire la rétrocession des devises à l'agence bancaire. Cliquer sur ce lien. www.douane.gov.tn/...
Formalités administratives
>
France
7
29 juin 2015 à 10:44
Fayd
»
France: Renouvellement passeport +3 ans
Gaia17
· 21 août 2014 à 9:47 · 3 participants · 1 052 affichages
Ce qui m'embête en plus des délais à rallonge, c'est surtout le fait que je ne pense pas rester
...
changer en
cas
de déménagement (comme pour la CI d'ailleurs), ou est le souci? il n'y a pas en
France
de traçage officiel des domiciles d'une
...
Formalités administratives
>
France
4
22 août 2014 à 14:03
Didierfra
»
France: photocopies des anciens passeports et titre de transport sont-elles obligatoires?
Hinason
· 4 novembre 2013 à 20:04 · 2 participants · 1 307 affichages
Je suis tunisienne je prépare mon dossier pour obtenir "un visa visite familiale ou touristique court séjour " pour aller en
France
, COMMENT FAIRE?????? (le passeport que j'utilise maintenant est mon premier passeport) et aussi c'est la première
...
Formalités administratives
>
France
1
5 nov. 2013 à 22:32
FDB
»
France: date sur attestation d'hébergement
Kafrine439
· 22 avril 2013 à 20:56 · 2 participants · 1 939 affichages
Ma belle mère doit venir chez moi en
France
, elle est de nationalité étrangère, nous avons fait sa lettre d'hébergement, mais elle prendra
...
pour la douane sauf si ta belle mere transporte des marchandises ou des valeurs elle n est pas concernée. Sinon aucun souci car ce qui compte
...
Formalités administratives
>
France
2
23 avr. 2013 à 9:15
Kafrine439
»
France: suivi de sa demande de passeport en ligne?
Annista
· 11 avril 2013 à 10:16 · 3 participants · 11 590 affichages
Sauriez vous sur quel site puis je suivre ma demande de passeport biométrique? Je cherche, je fouille mais je
...
Attention tout de meme, parfois les SMS ne sont pas envoyés ou bien n'arrivent pas au destinataire, donc
...
Formalités administratives
>
France
2
11 avr. 2013 à 14:09
Mamid
»
France: demande de passeport biométrique - délai?
Ovich87
· 9 mars 2013 à 9:14 · 7 participants · 37 714 affichages
Lorsque je suis allée demander des
nouvelles
à la mairie, on m'a répondu que le délai était passé à
...
en mairie pour vérifier si votre passeport n'est pas déjà arrivé. J'ai appelé la mairie pour prendre des
nouvelles
, et il s'avère que
...
Formalités administratives
>
France
12
7 mai 2013 à 20:08
Yanis2222
»
France: comment faire venir petite amie qui est Russe et vit en Espagne?
C0wb0y66
· 24 septembre 2012 à 9:17 · 1 participant · 1 195 affichages
Quel sont les démarches administrative à suivre pour ce
cas
particulier? Cordialement J'ai fait Ce n'est pas un visa Schengen que ma copine dispose mais d'une carte de résident.
Formalités administratives
>
France
1
25 sep. 2012 à 10:34
C0wb0y66
»
France: délai d'obtention d'une sortie de territoire (urgent)
Melissa83
· 9 août 2012 à 13:31 · 4 participants · 2 767 affichages
hors d' Europe) au mois d' avril. La
sortie
du
territoire
doit être demandée par un des parents qui, a la
...
L'autorisation de
sortie
du
territoire
ne sert, comme son nom l'indique, que pour sortir de
France
apres dans les autres pays
...
Formalités administratives
>
France
7
11 août 2012 à 13:49
Romgre38
»
France: droit à plusieurs attestations d'accueil?
Lollypopboy
· 30 avril 2011 à 0:04 · 4 participants · 4 808 affichages
donc choisit une des personnes qui t'invite officiellement pour la duree totale du sejour. Donc, même avec une seule attestation, avec moi, en me posant des questions sur Maurice et tout mais en voyant ma tête crevée, ils ont arrêtés. lol Et bien, merci beaucoup. C'est
...
Formalités administratives
>
France
16
1 mai 2011 à 17:37
Lollypopboy
»
France: tracas administratifs et départ de trois à six mois à l'étranger?
Tichey
· 1 novembre 2010 à 12:50 · 4 participants · 1 635 affichages
les vendre et en racheter des nouveaux quelques mois après ce qui me ferait perdre pas mal d'argent. Je suis boursière échelon 0 c'est à dire
...
Mon projet est de faire un road trip de 3 mois aux Etats Unis avec un ami, et si on a encore des moyens:
...
Formalités administratives
>
France
4
5 nov. 2010 à 11:35
Tichey
»
France: suivi sur internet de la demande de passeport (urgent)
MiisiipG
· 24 avril 2010 à 12:03 · 7 participants · 22 061 affichages
que l'on me donne des conseil stupides ou que l'on me
cas
se! Donc si tu veux plus m'aider PASSE TON CHEMiN!. ? Ah bah ça peut pas se deviner
...
a Argenteuil en Region Parisienne (plus precisement dans le Val-D'Oise) et j'ai aussi dit que je cherchis des temoignage qui pourront m'aider
...
Formalités administratives
>
France
25
29 avr. 2010 à 11:11
MiisiipG
»
France: passeport biométrique pour bébé
Dhyna
· 15 avril 2010 à 11:44 · 1 participant · 3 338 affichages
du passeport? Merci Sujet clos, merci, je vais avoir le passeport de bébé très prochainement. En
cas
de doute téléphonez à la préfecture.
Formalités administratives
>
France
1
15 avr. 2010 à 15:33
Dhyna
»
France: papiers d'identité pour un bébé de cinq mois, voyage en France avec Ryanair
Nelo18
· 14 avril 2010 à 14:07 · 7 participants · 15 926 affichages
Je suis en train de faire des démarches pour "essayer" d'obtenir un passeport en urgence..mais ça m'a l'air pas très facile
...
Mauvaise journée aujourd'hui!!. Hum... L'un des deux prend l'avion, l'autre le train avec le bébé... C'est la moindre perte...
Formalités administratives
>
France
8
15 avr. 2010 à 13:20
Nemo1001
»
France: droit au chômage après un séjour à l'étranger?
Cilou05
· 25 février 2010 à 15:57 · 2 participants · 4 529 affichages
J'ai envoyé 2 mails aux Assedics pour me renseigner. Une des personnes m'a répondu que je suspendais mes droits au chomage
...
répondu qu'étant donné que je sortais de l'UE, je ne pourrais plus prétendre au chômage à mon retour. Qui croire? Merci La première des
...
Formalités administratives
>
France
2
1 mars 2010 à 10:40
Cilou05
»
France: rentrée de septembre, dernier délais pour déposer sa demande de visa?
Partircvital
· 31 janvier 2010 à 13:56 · 3 participants · 1 923 affichages
j'ai cherché un peu partout: site des ambassades, campusfrance, vf... pas moyen de trouver la réponse! Qui a besoin de visa? la demande de visa peut se faire dans les deux mois qui précédent la rentrée... Ok merci!. Je pense qu'il faut
...
Formalités administratives
>
France
5
29 avr. 2010 à 14:43
Fionad
»
France: erreurs d'identité sur une attestation d'accueil
Eldrick9
· 26 janvier 2010 à 16:23 · 3 participants · 8 232 affichages
Ce matin quand elle a reçu les documents, elle s'est aperçue qu'il y avait deux erreurs dans son identité sur l'attestation d'accueil faite
...
dont elle a besoin pour obtenir son visa, sont marqués: * numéro de son passeport * Nom Prenom (où se sont glissé deux erreur sur un seul des
...
Formalités administratives
>
France
8
28 jan. 2010 à 17:17
Romgre38
»
France: avoir un avis de non imposition à l'hôtel des impôts de Valenciennes?
Lamymou
· 16 novembre 2009 à 19:12 · 3 participants · 5 105 affichages
Valenciennes
Guides VF
voila, je doit demander a lhotel des impots de valenciennes pour avoir un avis de non imposition et ceu pour avoir une
...
Hôtel des Impôts1 Rue Raoul Follereau, 59300 Valenciennes Téléphone: 03 27 14 65 65Tu les appelle et ils te diront tout!. Oui merci mais
...
Formalités administratives
>
France
>
Nord
6
17 nov. 2009 à 21:15
Lamymou
»
France: changement de nom pour une épouse étrangère (Pérou)?
Icababou
· 7 octobre 2009 à 20:54 · 5 participants · 1 855 affichages
pour effectuer des démarches administratives, ouvrir un compte bancaire...? Doit elle modifier son passeport péruvien dans cette optique? Merci
...
prendre le nom du mari comme nom d'usage, et à l'état civil elle garde toujours son nom, donc dans votre
cas
cela ne changera rien. Elle
...
Formalités administratives
>
France
6
9 oct. 2009 à 17:10
Milou2008
»
France: délai de délivrance du passeport?
Jcjc
· 22 septembre 2009 à 22:37 · 3 participants · 3 015 affichages
préfecture, compte environ 3 semaines, ça a été le
cas
pour moi. Par contre pour la CI, c'est plus long car pour qu'elle soit plastifié, la
...
à ce qui a été dit plus tot, ne sont pas faits en préfecture, mais dans une seule usine nationale), en février dernier, on m'avait annoncé 4
...
Formalités administratives
>
France
3
23 sep. 2009 à 8:59
Jcjc
»
France: délai d'obtention de la CNI/Passeport dans le 94
Salsita94
· 22 juillet 2009 à 11:37 · 5 participants · 7 488 affichages
prévu dans 7 semaines, est-ce que des personnes vivant dans le 94 ayant fait une demande entre mai et juillet pourraient m'indiquer le temps
...
à l'autre les délais sont très différents et dans la mienne c'est à désespérer... Tout d'abord, l'Espagne étant dans l'espace Schengen
Formalités administratives
>
France
15
28 juil. 2009 à 10:29
Salsita94
»
France: carte d'identité périmée, existe-t-il une carte provisoire?
Julie5987
· 15 juillet 2009 à 11:43 · 10 participants · 18 041 affichages
Effectivement, par exemple, pour un vol iberia ou bien Air
France
, en somme toutes, à destination de l'Italie, car ce pays n'accepte que les
...
vs. Cruella (Micheline Calmy-Rey pour les non-Genevois), conseillère fédérale en charge des
Affaires
étrangères.
Formalités administratives
>
France
35
23 juil. 2009 à 9:49
Tunisieno
»
Démarrer une nouvelle discussion
Préciser/modifier la recherche
1
2
3
4
5
6
7
8
9
...
30
Trouvez des offres de séjours uniques avec nos partenaires
Aide - faq
·
Vie privée
·
Conditions d'utilisation
·
Mentions légales
·
Contacts
·
Annoncer sur VoyageForum
Français
|
English
Tous les droits réservés © 2026 MyAtlas Group
Démarrer une discussion dans le Forum
3 902 visiteurs
en ligne depuis une heure!
226 membres
en ligne depuis 24 heures!
Qui est en ligne?
·
1,3
M de membres
7,3
M de messages
·
1075 000 discussions
Ajouter mon annonce ici
Suggestions sur la France:
Le musée du Louvre gratuit en soirée un samedi par mois
Actualité > France > Paris - Île de France
Envie d'évasion? My Atlas vous attend à Toulouse pour le salon Occ'ygène 2026
Événements
118 photos
La Dordogne à vélo avec bivouac
Carnets > France > Sud-Ouest
La SNCF aime-t-elle le vélo?
Voyager à vélo > France
43 photos
Vacances en Bretagne: Côte de granit rose et Cornouailles.
Carnets > France > Bretagne
110 photos
Cinq jours en Baie de Somme
Carnets > France > Nord
Que voir entre Pau et Perpignan?
Voyager à vélo > France > Sud-Ouest
La presqu'île guérandaise en vidéo
Photographie et vidéo > France > Ouest
13 photos
L'océan se réveille...
Photographie et vidéo > France > Sud-Ouest
Les billets TGV et TER désormais disponibles dans les bureaux de tabac
Actualité > France
10 photos
Petit tour à vélo dans des départements du bout du monde
Carnets > France > Est
65 photos
L’île de Bréhat, Paimpol et les environs
Carnets > France > Bretagne
VoyageForum.com
Le javascript de votre navigateur est désactivé et il n'est pas possible de visionner cette page sans javascript.
Pour savoir comment activer le javascript de votre navigateur,
cliquez ici
.
