| TDM et suspension assedic? Hturco · 15 mars 2005 à 15:01 86 messages · 36 participants · 39 796 affichages | | | | À: Loopsy · 28 septembre 2008 à 18:00 Re: TDM et suspension assedic? Message 21 de 86 · Page 2 de 5 · 12 376 affichages · Partager Oui, mais vous ne volerez en retrouvant vos droits au retour ; vous n'avez ni a mentir, ni a vous excuser.
Michel | | | À: Loopsy · 16 octobre 2008 à 18:03 Re: TDM et suspension assedic? Message 22 de 86 · Page 2 de 5 · 11 980 affichages · Partager Bonjour !!
Loopsy tu n'as pas eu de réponses des assedics?? je suis très curieuse de savoir ce qu'ils t'ont répondu car je souhaite partir tres prochainement suite à un licenciement et je voudrais savoir si c'est toujours d'actualité...avec ce très cher gouvernement, tout change et à notre désavantage donc j'espère qu'on peut toujours suspendre ses droits ! merci ! | | | À: ColAur · 16 octobre 2008 à 18:06 Re: TDM et suspension assedic? Message 23 de 86 · Page 2 de 5 · 11 979 affichages · Partager Bonsoir,
Je ne pense pas qu'il y ait eu des changements.
Michel | | | À: Tatra · 16 octobre 2008 à 18:13 Re: TDM et suspension assedic? Message 24 de 86 · Page 2 de 5 · 11 976 affichages · Partager ouh quelle réponse rapide  merci Michel ! Moi je voudrais etre sure d'avoir bien compris: on s'incrit et on se désinscrit apres un mois, ensuite on revient moins d'un an (ou alors 3 ans d apres le texte) avant la fin de son dernier contrat de travail? | | | À: ColAur · 16 octobre 2008 à 18:16 Re: TDM et suspension assedic? Message 25 de 86 · Page 2 de 5 · 4 049 affichages · Partager Bonsoir,
Je ne suis pas concerne immediatement, mais c'est bien ainsi que j'ai compris les choses, oui. Vous commencez par prendre vos conge dans la limite de 35 jours, pendant lesquels vous etes indemnisee, puis demandez la suspension de vos droits, pour moins f'un an a compter de la fin du dernier contrat de travail.
Michel | | | À: Tatra · 16 octobre 2008 à 18:21 Re: TDM et suspension assedic? Message 26 de 86 · Page 2 de 5 · 4 045 affichages · Partager De toute façon j'appelle demain pour avoir une réponse sure, claire et nette ! et je post quelque chose ! Merci Aurélie | | | À: ColAur · 16 octobre 2008 à 18:25 Re: TDM et suspension assedic? Message 27 de 86 · Page 2 de 5 · 4 043 affichages · Partager Re...
' De toute façon j'appelle demain pour avoir une réponse sure, claire et nette !'
Ca ca m'etonnerait  ...
Michel | | | À: Tatra · 16 octobre 2008 à 18:29 Re: TDM et suspension assedic? Message 28 de 86 · Page 2 de 5 · 4 042 affichages · Partager je reste positive !!!  et je suis persévérante !
personne n'a l air d'avoir tranché sur le retour avant un an ou alors 3 ans...? | | | À: ColAur · 16 octobre 2008 à 18:32 Re: TDM et suspension assedic? Message 29 de 86 · Page 2 de 5 · 4 040 affichages · Partager .....
De toutes facons ils vont vous dire de suspendre immediatement vos droits et ne pas vous dire que votre interet est de prendre d'abord les conges 'payes' auxquels vous avez droit pour un maximum de 35 jours.
Dans la mesure ou ils ne vous verseront rien, je ne vois pas pourquoi ensuite ils vous ennuieraient, et comme ils ne pourront pas savoir certitude de ce que seront les conditions dans un an, ils resteront dans le flou.
Michel | | | À: ColAur · 17 octobre 2008 à 0:03 Re: TDM et suspension assedic? Message 30 de 86 · Page 2 de 5 · 4 030 affichages · Partager Bonsoir, et désolée d'avoir zappé de poster ma réponse des assédics, que voila :
"Madame, Mademoiselle, Monsieur,
nous avons procédé à l'examen de votre demande et vous communiquons les informations suivantes :
Vous devrez nous contacter, lorsque vous partirez à l'étranger, et demander votre radiation de la liste des demandeurs d'emploi.
A votre retour, vous devrez solliciter votre réinscription comme demandeur d'emploi.
Dans la mesure où vous n'aurez pas épuisé vos droits à l'allocation chômage, ceux-ci seront repris à votre retour."
Je leur ai dit que je partais 6 mois sans autre précision de durée, au vu de la réponse, 6 mois ou + ne semblent rien changer.
Dernière info, pas toujours connue : toute personne inscrite aux assédics à droit à 35 jours de vacances par an. Durant cette durée, ils ne peuvent ni te convoquer, ni te proposer un emploi, mais tu continues à percevoir ton allocation pendant cette durée...
Départ le 10 novembre pour la thailande! | | | À: Loopsy · 17 octobre 2008 à 6:31 Re: TDM et suspension assedic? Message 31 de 86 · Page 2 de 5 · 4 032 affichages · Partager Bonjour,
C'est effectivement mot pout la reponse que l'on obtient, et c'est exactement ce que je me souviens avoir lu.
'Je leur ai dit que je partais 6 mois sans autre précision de durée, au vu de la réponse, 6 mois ou + ne semblent rien changer.'
Je crois surtout s'ils se sont abstenus de repondre sur ce point.
'Durant cette durée, ils ne peuvent ni te convoquer, ni te proposer un emploi, mais tu continues à percevoir ton allocation pendant cette durée... '
C'etait ce que je rappelai ci-dessus.
Michel | | | À: Tatra · 17 octobre 2008 à 10:08 Re: TDM et suspension assedic? Message 32 de 86 · Page 2 de 5 · 4 024 affichages · Partager Bonjour !
Je vais rappeler tout d'abord ma situation. Je travaille encore, mais j'ai appris que j'allais être licenciée (mon département ferme) d'ici peu. J'ai donc pris la décision de partir en Australie pendant qq mois. Je ne suis donc pas encore inscrite aux assedics.
Je les ai donc appelé et leur ai exposé ma situation et on m'a répondu:
"pas de problème, vous pouvez partir (pas d'inscription assedics avant de partir) mais je dois revenir et m'inscrire avant 12 mois date de fin de mon contrat de travail." et je toucherais mes allocations.
Alors, d'après moi la situation peut-elle être différente si on est déjà inscrit comme tu semble l être et si on se radie pendant la durée de son voyage? la durée peut etre elle alors de 3 ans comme indiqué sur le texte de loi
Règlement général annexé à la Convention du 18 janvier 2006 relative à l'aide au retour à l'emploi et à l'indemnisation du chômage
Art. 10. § 2 - Le salarié privé d’emploi qui a cessé de bénéficier du service des allocations, alors que la période d’indemnisation précédemment ouverte n’était pas épuisée, et qui n’a pas acquis de nouveaux droits en application du § 1er ci-dessus, bénéficie d’une reprise de ses droits, c’est-à-dire du reliquat de cette période d’indemnisation, après application, le cas échéant, de l’article 13 dès lors que : a) le temps écoulé depuis la date d’admission à la période d’indemnisation considérée n’est pas supérieur à la durée de cette période augmentée de 3 ans de date à date ;
je n'ai pas vérifié si ce texte était à jour (si qqun sait ou le trouver?). D'après moi si j'ouvre mes droits et que je les arrete ensuite, j'aurais donc au moins 3 ans pour partir et récuperer le reste des alloc en revenant...
je vais essayer de me renseigner la dessus aussi... | | | À: ColAur · 17 octobre 2008 à 10:55 Re: TDM et suspension assedic? Message 33 de 86 · Page 2 de 5 · 4 019 affichages · Partager Ok j'ai toutes les infos maintenant et des bonnes  (appels et consultation des textes de loi, cf ci dessous)
première option: tu finis ton contrat de travail, tu ne t'inscris pas, tu pars mais tu dois être revenu dans les 12 mois.
info.assedic.fr/...978fabc3e42ec463f7b5
Règlement général (modifié) annexé à la Convention du 18 janvier 2006 relative à l'aide au retour à l'emploi et à l'indemnisation du chômage Modifié par l'Avenant n°1 du 27 juin 2008 Titre 1er - L’allocation d'aide au retour à l'emploi Art. 8. - § 1er - La fin du contrat de travail prise en considération pour l’ouverture des droits doit se situer dans un délai de 12 mois dont le terme est l’inscription comme demandeur d’emploi.
Deuxième option:
A la fin de ton contrat, tu t'inscris aux assedics, puis tu te desinscris (genre un mois plus tard), tu as ensuite 3 ans + la durée de tes droits pour te réinscrire à nouveau.
Art. 10. - § 2 - Le salarié privé d’emploi qui a cessé de bénéficier du service des allocations, alors que la période d’indemnisation précédemment ouverte n’était pas épuisée, et qui n’a pas acquis de nouveaux droits en application du § 1er ci-dessus, bénéficie d’une reprise de ses droits, c’est-à-dire du reliquat de cette période d’indemnisation, après application, le cas échéant, de l’article 13 dès lors que : a) le temps écoulé depuis la date d’admission à la période d’indemnisation considérée n’est pas supérieur à la durée de cette période augmentée de 3 ans de date à date ; b) il n’a pas renoncé volontairement à la dernière activité professionnelle salariée éventuellement exercée, sauf cas prévus par un un accord d’application . Cette condition n’est toutefois pas opposable aux salariés privés d’emploi qui peuvent recevoir le reliquat d’une période d’indemnisation leur donnant droit au service des allocations jusqu’à l’âge où ils ont droit à la retraite et au plus tard jusqu’à 65 ans.
§ 3 - En cas de réadmission, il est procédé à une comparaison : entre le montant global du reliquat des droits ouverts au titre de la précédente admission et le montant global des droits qui seraient ouverts en l’absence de reliquat ; entre le montant brut de l’allocation journalière de la précédente admission et le montant brut de l’allocation journalière qui serait servie en l’absence de reliquat. Le montant global et le montant de l’allocation journalière les plus élevés sont retenus. La durée d’indemnisation est limitée au quotient du montant global par le montant brut de l’allocation journalière retenu, arrondi au nombre entier supérieur
Attention cependant j'ai repéré ceci:
Art. 9. - Durée et entrée en vigueur La présente convention, conclue pour la période du 18 janvier 2006 au 31 décembre 2008, cessera de plein droit de produire ses effets à l'échéance de son terme.
Voilà !  </SPAN | | | À: ColAur · 17 octobre 2008 à 12:45 Re: TDM et suspension assedic? Message 34 de 86 · Page 2 de 5 · 4 011 affichages · Partager Bonjour tout le monde!
Petit bilan récapitulatif de mon cas, si ça peut aider certains d'entre nous, et si l'un de vous trouve qq chose qui cloche dans mon "dossier" je veux bien vos conseils....
Donc, moi je suis saisonnière, par choix, je travaille de mi décembre à mi avril, puis de juin à fin septembre / mi octobre ça dépend du boulot. Je suis donc au chomage environ 3 mois dans l'année. J'ai tout le temps environ 6 mois de droits ouverts, qui ont commencé depuis que je travaille, et qui se renouvellent à chaque contrat. J'aurais donc des droits en rentrant, sans souci. Il faut par contre que je vérifie ce qui est dit + haut, à savoir la validité des droits pendant 6 mois OU +, et si c'est valable que 6 mois, le nombre d'heure qu'il faudrait faire après pour réouvrir ses droits.
Je parle de mon cas de saisonnier pour rebondir sur le texte de loi que tu mentionnes, à savoir le changement des textes début 2009.
Dans les départements saisonniers comme le mien (hautes alpes) tous ceux concernés par une activité saisonnière ont vus leurs primes baisser de moitié, parce qu'ils ne pratiquent pas un emploi stable (pas toute l'année en gros)
Mais cette loi cesse d'être effective fin 2008. Peut être donc que ce texte ne s'applique que pour les saisonniers.
L'autre explication du texte, c'est peut être simplement parce qu'en 2009, l'assédic et l'anpe seront "refondues" ensemble, et deviendront l'UNEDIC. Du coup, les anciennes regles seront peut être revues et corrigées.
Attention, ce sont des suppostions, je n'en suis pas sûre.
Voilou, je vais renvoyer un mail aux assédics pour la confir' des 6 mois ou + et le travail éventuel à faire derrière, je mettrais la réponse sur le forum.
Bon voyage à tous, mon TDM part dans - d'un mois, et j'ai encore trop de trucs à faire! | | | À: Hturco · 18 octobre 2008 à 10:50 Re: TDM et suspension assedic? Message 35 de 86 · Page 2 de 5 · 3 995 affichages · Partager et quid des droits a la retraite et de la protection sociale pendant cette suspension des assedic? | | | À: Nabateenne · 19 octobre 2008 à 20:36 Re: TDM et suspension assedic? Message 36 de 86 · Page 2 de 5 · 3 970 affichages · Partager Bonsoir,
" et quid des droits a la retraite et de la protection sociale pendant cette suspension des assedic?"
La couverture sociale est assuree un an, en evitant de se dire domicilie hors de France. La retraite je ne sais pas ; je ne me suis pas pose la question ; je suppose que ca la repousse d'autant, mais bon, qui y compte encore ? 
Michel | | | À: Tatra · 20 octobre 2008 à 18:10 Re: TDM et suspension assedic? Message 37 de 86 · Page 2 de 5 · 3 949 affichages · Partager De toute manière si tu pars longtemps, il est préférable de prendre une assurance privée qui t'évite d'avancer les frais médicaux...les mutuelles peuvent faire ça surement.
Effectivement pour la retraite...pendant ton voyage tu ne cotises pas (si tu suspends tes assedics), cela va de soi !! | | | À: ColAur · 26 octobre 2008 à 23:26 Re: TDM et suspension assedic? Message 38 de 86 · Page 2 de 5 · 3 891 affichages · Partager Bonjour,
Voici mon cas personnel. J'aimerais simplement avoir une confirmation car je ne suis pas certain d'avoir tout compris :
1) si mon CDI exercé en France dans une société A s'est terminé le 10 Janvier 2008 suite à licenciement 2) Depuis, j'ai travaillé et habité à l'étranger (pays d'Europe) en CDI également dans une société locale. 3) Suite à une restructuration, j'anticipe d'ici 2 mois une fin de contrat (démission ou licenciement) dans cette société B et donc un retour en France (car je ne suis parti dans ce pays que pour le job). En cas de licenciement, je souhaite donc rentrer en France car il me sera beaucoup plus facile de retrouver un job en France. 4) Conclusion, j'ai jusqu'au 9 Janvier 2009 pour m'inscrire aux ASSEDIC en France et toucher des indemnités chômage dues suite à mon licenciement de ma société A dont le CDI s'est terminé le 10 Janvier 2008 (droit de forclusion de 12 mois). Est-ce bien cela? Ou est-ce que le fait de retravailler à l'étranger supprime tout droit à indemnité en cas de retour en France (je présume que non puisque même un tour du monde n'y change rien puisqu'au retour du tour du monde, on a droit aux indemnités) 5) Si j'ai bien compris et dans le cas ou je ne suis pas licencié de ma société B à l'étranger d'ici Janvier 2009, il vaut mieux que je démissionne afin de revenir en France, prouver avec ma démission (ou le cas échéant avec me lettre de licenciement de B) que je n'occupe donc pas d'activité professionnelle en France (de toute façon, j'iamgine que les ASSEDIC vérifient avec l'administration fiscale française et étrangère pour éviter les personnes qui bosseraient en CDI dans un pays et toucheraient des alloc chômage en même temps en provenance d'un autre pays dans lequel ils auraient travaillé) et de toucher les allocs en attendant de trouver un autre job en France plutôt que d'attendre en CDI dans la société B à l'étranger et de risquer de me faire virer en Mars 2009, car si je rentre à ce moment-là en France, je n'aurai le droit à rien car les 12 mois de forclusion seront dépassés concernant ma fin de contrat avec A.
Moralité de tout ça : a) si on doit travailler à l'étranger suite à un licenciement en France et qu'on est contraint de rentrer pour trouver un nouveau job en France, il vaut donc mieux rentrer avant 1 an, car au bout d'un an et demi, on n'a plus rien... b) j'imagine que ce raisonnement est le même si la personne reste en France. Elle peut se faire licencier de sa société X le 1er Janvier, travailler dans 2 boites différentes en France et démissionner ou se faire licencier des 2 en moins de 12 mois et donc avoir le droit de toucher le chômage de X si elle inscrite aux ASSEDIC avant le 31 12...
Merci pour votre attention et validation | | | À: Papou6843 · 27 octobre 2008 à 3:36 Re: TDM et suspension assedic? Message 39 de 86 · Page 2 de 5 · 3 887 affichages · Partager 1) si mon CDI exercé en France dans une société A s'est terminé le 10 Janvier 2008 suite à licenciement 2) Depuis, j'ai travaillé et habité à l'étranger (pays d'Europe) en CDI également dans une société locale. 3) Suite à une restructuration, j'anticipe d'ici 2 mois une fin de contrat (démission ou licenciement) dans cette société B et donc un retour en France (car je ne suis parti dans ce pays que pour le job). En cas de licenciement, je souhaite donc rentrer en France car il me sera beaucoup plus facile de retrouver un job en France. 4) Conclusion, j'ai jusqu'au 9 Janvier 2009 pour m'inscrire aux ASSEDIC en France et toucher des indemnités chômage dues suite à mon licenciement de ma société A dont le CDI s'est terminé le 10 Janvier 2008 (droit de forclusion de 12 mois). Est-ce bien cela? Ou est-ce que le fait de retravailler à l'étranger supprime tout droit à indemnité en cas de retour en France (je présume que non puisque même un tour du monde n'y change rien puisqu'au retour du tour du monde, on a droit aux indemnités)eh oui, il semble assez logique que tu n'auras pas de droit aux indemnités, puisque tu as travaillé a l'étranger pendant ces 12 mois. Il faut demander des indemnités dans le pays ou tu as travaillé, just for fun...... | | | À: Carthago47 · 27 octobre 2008 à 11:34 Re: TDM et suspension assedic? Message 40 de 86 · Page 2 de 5 · 3 877 affichages · Partager Je comprends pas la logique. Cela signifierait que si j'avais travaillé "au black" à l'étranger, j'aurais le droit à mon retour en France aux indemnités. Je ne trouve pas que cela ait du sens, car cela encouragerait toutes les personnes licenciées à travailler au black. Je pense que le droit aux indemnités dans le pays étranger est logique en effet si je reste résident dans ce pays et que j'y recherche un job. | Trouvez des offres de séjours uniques avec nos partenaires Tous les droits réservés © 2026 MyAtlas Group | 12 369 visiteurs en ligne depuis une heure! |