effectivement j'ai bien vu que les policiers espagnoles n'aimaient pas le tow bar
par contre en ce qui concerne la convention de vienne, il ne fait pas de doutes,
qu'un véhicule avec towbar est percu par cette convetion comme une remorque
(meme si cela n'est pas explicitement le cas, pour le code de la route francais)
le lien vers la convention de vienne
www.admin.ch/ch/f/rs/0_741_10/
les définitions des véhicules et des remorques
Le terme «véhicule à moteur» désigne, à l’exception des cyclomoteurs sur le territoire des Parties contractantes qui ne les ont pas assimilés aux motocycles et à l’exception des véhicules qui se déplacent sur rails, tout véhicule pourvu d’un moteur de propulsion et circulant sur route par ses moyens propres;
Le terme «remorque» désigne tout véhicule destiné à être attelé à un véhicule à moteur; ce terme englobe les semi-remorques
donc selon la convention de vienne, a partir du moment ou un véhicule est destiné a être attelé c'est une
remorque, selon cette même convention, peut importe que le véhicule soit muni d'un moteur de propulsion
si il ne se déplace pas par ses propres moyens il doit etre considéré comme une remorque aux yeux de la convention
et il n'appartiens pas aux policiers espagnoles de d'interpréter la situation autrement
et la convention de vienne comporte bien l'obligation d'admettre les véhicules étranger en circulation internationale
Sous réserve des dérogations prévues à l’annexe 1 de la présente Convention, les Parties contractantes seront tenues d’admettre sur leur territoire en circulation internationale les automobiles et les remorques remplissant les conditions définies par le chapitre III de la présente Convention et dont les conducteurs remplissent les conditions définies par le chapitre IV; elles seront tenues de reconnaître aussi les certificats d’immatriculation délivrés conformément aux dispositions du chapitre III comme attestant, jusqu’à preuve du contraire, que les véhicules qui en font l’objet remplissent les conditions définies audit chapitre III.
cela tombe sous le sens, une convetion internationale ne servirait a rien, si ensuite chaque pays pouvait
selon son bon vouloir, refuser tel ou tel vehicules étranger sous pretexte qu'il ne coresponds pas a sa legislation
locale.
il y a cependant des execption.
ne pas rester plus de 1 ans dans le pay en question,
ne pas depasser les limites de masse masse par essieu et de tonage que les limites nationales
respecter les interdiction de tonage
peuvent être egualement refusés :
les motos avec des remorques
les véhicules avec plusieurs remorques
les véhicules de transports en commun articulé
les deux roues a moteurs dont les passagers ne portent pas de casque
les véhicules n'ayant pas la marque de leur pays d'origine (le fameux F)
les vehicules qui ne peuvent par construction dépasser 30 km/h
etc....
mais en aucun cas la possibilité de refuser les towbar n'est prévue par la convention de vienne
bien sur, il convient de vérifier que le véhicule remorqué corresponde aux exigence de la convention
de vienne note-ment en ce qui concerne l'éclairage, la signalisation et le freinage
mais en principe, avec un towbar jattel ou tow tal, il devrait pas y avoir de soucis...
finalement, je me dit que la convention de vienne dans la boite a gants, ca peut aussi etre util
ps si je te revois pas d'ici la, je te souhaite un réveillon sympathique laurette
